Calcul de fin de contrat..........suis perdu !!!!

Rappel du premier message :

Bonsoir,

je suis inscrite il y a peu de temps et je viens vers vous pour un souci. J'ai donc bien compris que je suis dans mon mois "gratuit" et qu'ensuite je devrais adhéré pour les autres questions. pour cela ps de problème, car vu la complexitée de certaines questions et vos réponses claires et rapides : pas d'hésitations !!!

Alors, mis à part le fait que je sois bavarde...............voilà mes questions.

j'ai fais un CDD depuis le 1er Avril 2012 et normalement il va jusqu'au 30 aout 2012 (je sais, jen'aurai pas dû car le cdd est réservé au remplacement, mais bon, c'st fait !!)

mon employeur souhaite arrêté avant (et j'avoue que moi également) bien qu'un cdd ne se rompte pas. mais nous voulons faire ça dans les régles bien sur.

Je sais que j'ai 15 jours de préavis qui commence le jour de la réception de la lettre. Or, je suis en vacances du mercredi 4 juillet au soir au dimanche 22 juillet reprise le 23 juillet. Sur ces vacances les deux semaines (du 7/07 au 22/07) avait été déduite du calcul des semaines de la mensualisation. Le 5 et le 6 juillet ont été décidé bien plus tard (donc pas en compte dans la mensualisation et donc à déduire de mes cp acquis).

Si je reçois ma lettre de licenciement pr exemple le vendredi 29 juin mon préavis commence t il avant mes vacances, pour s'interrompre ensuite et qu'il se termine après mes congés ?

Oui mais voilà maintenant...............je suis perdu pour savoir le montant réel que les parents me devront à la fin de mon contrat.

Voilà mon calcul de contrat :
3.64€ x 32 h x 18 sem / 5 mois = 419.32 + 41.93 (10% de cp) = 461.25 base brut

mon salaire brut d'avril était de 500.12€
mon salaire brut de mai était de 548.36 €

congés acquis avril, mai et juin : 2.50 x 3 = 7.5
congés pris : le 5 et le 6 juillet reste donc 5.5

Y a t il une prime de fin de contrat de 10% ? est elle calculée sur les bruts déjà touchés. Et comment je sois faire pour le paiement des congés non pris ? Sont ils vraiment à payés puisqu'il me donne déjà 10% ???

Je vous remercie vraiment beaucoup de votre aide. J'avoue que c'est la première fos que je dois faire une fin de contrat. Je ne veux pas me tromper car les parents déménagent dans quelques mois et je ne pourrais pas avoir de recours ensuite si il y a une erreur.

Bonne soirée

Cé

AHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHH je vais la bouffer celle là !!!!!!

je viens de recevoir un recommandé aevc AR de la maman !!! ??? Elle me dit que je la harcèle financièrement, qu'elle ne me payera pas ce qu'elle me doit pas, qu'elle est pas une vache à lait, que je fait les prud'hommes pour avoir encore plus d'argent etc..............

Viens de tél à l'avocat : Faites moi une copie scanne de suite ! il est pas content le gars !!

Enfin, bref, si j'en avais je dirais qu'elle me les cassent, mais j'en ais pas !!! Il y a vraiment des emmerdeurs sur terre pfffffffffffffffffffff

Mare de cette histoire, mais bon, je tiens le more et je ne lacherais pas !!!

Franchement, c'est un truc que je ne comprends pas. Elle est en tord, le sait, et insiste quand même. Pas grave, elle le payera. Pense à demander des indemnités de retard, ça te fera ça en plus pour toi comme ça ! Comme ça, elle aura raison !!

Les indémnitées de retard sont prévues par l'avocat. Elle vas me payer. Quand, jene sais pas, mais jamais je ne lacherais. Elle va entendre encore parler de moi un bon bout de temps !!!

Je l'aurai un jour..............je l'aurai

Et puis le coup du recommandé pour dire qu'elle n'est pas d'accord, elle fait pire que mieux là ... N'importe quoi vraiment ! Elle sait que tu as un avocat ? Elle a déjà reçu du courrier de sa part ?

oui, oui, elle sait que j'ai un avocat. d'ailleurs il doit lui faire un courrier salé en réponse au sien !! j'ai hâte d'avoir une copie !!!!

bon les filles, voilà, nous sommes au mois de mars et le procés est pour le 28. Il faut que je me replonge un peu dans cette histoire, quoi que pas dur, tellement elle me hante !!!

Je dois tel à l'avocat pour convenir d'un rdv avant la date afin de préparer le procés..................ça me bouffe de l'intérieur cette histoire. Je sais que j'ai tout pour moi, que je ne peut pas perdre, mais me justifier pour être payée d'un travail fait, avoir mes papiers de fin de contrat afin de m'inscire à pôle emploi, là c'est ?!?!?!?!

Accroche toi, en plus tu es représentée, alors cool ! Il va se charger de tout.

Merci du soutien :coeur:

voilà, et bien mes papiers sont dans ma petite sacoche, j'ai bouffer de la convention collective et surligné des passages. J'ai pas dormi cette nuit, quand à la prochaine et bien n'en parlons pas !!!

Je pars demain jeudi 28 mars à 7h30 de la maison pour être au tribunal à 9h00.................

J'en ais ras le bol de cette histoire, je ne sais pas QUAND ça va finir.

Je vous tiens au courant demain quand je reviens.

Bisous et MERCI du soutien ENORME !!!

Allez, courage, t'es presque au bout !

ba voilà, je suis reviendu.

Alors evidement elle était pas là !!!! Donc nous somme squand même passé en consciliation et du fait qu'elle ne soit pas là nous passons en jugement le 6 juin à 13h30 !!

La donne va changer pour elle, mon avocat était très en colère !!

Alors voilà, suite au prochain épisode !!

Pfffffffffffffffff ras le bol

Bon, ben on va en voir le bout de cette histoire, y'a pas. Allez, courage. Qu'est ce qu'il ne faut pas supporter.

VOILA LE COURRIER QUE JE VIENS DE RECEVOIR DE MON AVOCAT

ASSIGNATION PAR DEVANT LE CONSEIL DE PRUD’HOMMES DE BEAUVAIS





L’AN DEUX MILLE TREIZE ET LE



A la requête de : Madame Cécile née le 14/12/69 à Eaubonne (Val d’Oise), de nationalité française, mariée, de profession assistante maternelle, demeurant à Songeons (Oise)

AYANT POUR AVOCAT MAITRE AVOCAT AU BARREAU DE BEAUVAIS ET Y DEMEURANT



J’AI




Donné assignation à :

Madame (ma fameuse PE) demeurant (Oise) où étant et parlant à



A COMPARAITRE A L’AUDIENCE DU BUREAU DE JUGEMENT DE LA SECTION ACTIVITES DIVERSES DU CONSEIL DE PRUD’HOMMES DE BEAUVAIS (procédure enregistrée sous le numéro de rôle F 12/00907 SIEGEANT EN CETTE QUALITE AU PALAIS DE JUSTICE DE LADITE VILLE 20 BOULEVARD SAINT JEAN A L’AUDIENCE DU :


VENDREDI 6 JUIN 2013 à 13H30


Rappelant à la partie à laquelle le présent acte est signifié que conformément aux dispositions de l’article R 1453-1 du Code du travail les parties comparaissent en personne sauf à se faire représenter ou se faire assister les personnes habilitées à assister ou représenter les parties par devant la Juridiction prud’homale sont les suivantes :

- les salariés ou les employeurs appartenant à la même branche d’activité (article R 1453-2 du Code du Travail)
- les délégués permanents ou non permanents des organisations d’employeurs ou de salariés (article R 1453-2 du Code du travail), le délégué devant être membre et non pas seulement salarié de l’organisation
- le conjoint, le partenaire lié par un pacte civil de solidarité (PACS) ou le concubin (article R 1453-2 du Code du travail)
- les avocats (article R 1453-2 du Code du travail)

Rappelant également la disposition spécifique applicable aux employeurs qui peuvent également se faire assister ou représenter par un membre de l’entreprise ou de l’établissement conformément aux dispositions de l’article R 1453-2 du Code du travail

Rappelant également à la partie à laquelle le présent acte est signifié que le représentant doit, s’il n’est pas avocat, justifier d’un pouvoir spécial

Rappelant enfin à la partie à laquelle le présent acte est signifié que faute par elle d’être présente et/ou assistée et/ou représentée, elle s’expose à ce qu’une décision soit rendue à son encontre sur les seuls éléments invoqués par la partie demanderesse.




PLAISE AU CONSEIL



1/ La requérante devait être engagée dans le cadre d’un contrat de travail à durée déterminée portant sur l’accueil de l’enfant .......et ce en date du 04/04/12 (pièce 1 : contrat de travail ).

La défenderesse notifia à Madame cécile la cessation de son contrat de travail ( pièce 2 ).

Toutefois et dans la mesure où la défenderesse n’a pas respecté l’ensemble de ses obligations notamment de nature administrative consécutives à la rupture du contrat de travail et pas davantage réglé le salaire du mois de juin 2012, Madame cécile devait saisir la formation de référé du Conseil de Prud’hommes de Beauvais lequel avait pris acte de l’engagement de la défenderesse de lui régler la somme de 415.83 € nets correspondant au salaire du mois de juin, ce qui malheureusement ne fut pas fait dans la mesure où le Conseil de prud’hommes se borna à prendre acte de l’engagement sans à titre subsidiaire condamner en tant que de besoin la défenderesse.

Le Conseil avait également pris acte de l’engagement de Madame (ma fameuse PE) de se rendre à la CAF de Beauvais afin de régler l’aspect administratif de la rupture du contrat de travail, ce qui ne fut pas davantage fait.


2/ C’est la raison pour laquelle la requérante a été dans l’obligation de saisir la Juridiction de céans pour solliciter sa condamnation à payer :


- au titre du reliquat de salaire la somme de
o 415.83 €
- Au titre des rappels de salaire net
o 100.86 €
- Au titre des indemnités de congés payés
o 343.53 €


Par ailleurs la remise sous astreinte de 100 € par jour de retard à compter de la date du prononcé de la décision d’un certificat de travail, de l’attestation ASSEDIC et du justificatif de la régularisation de la situation auprès de la CAF est également sollicitée.


3/ Par ailleurs Madame (ma fameuse PE) aura eu une attitude exclusive de la bonne foi.

En effet elle aura pris des engagements par devant la formation de référé du Conseil de Prud’hommes de céans sans les respecter à telle enseigne que l’on doit objectivement considérer, sans aucun esprit de polémique mais dans la mesure où il s’agit de la réalité, que Madame (ma fameuse PE) n’a aucune parole.

Dans ces conditions et compte tenu de cette bien curieuse idiosyncrasie et compte tenu du préjudice subi par la requérante cette dernière est conduite à solliciter une indemnité de 5 000 € à titre de dommages et intérêts dans la mesure où l’attitude de Madame (ma fameuse PE) est d’autant plus exclusive de la bonne foi qu’à la suite de l’Ordonnance de référé du 31/08/12 une sommation d’avoir à honorer ses engagements lui fut signifiée, sommation qui n’a pas été davantage suivie d’effet.


4/ Enfin l’attitude de la défenderesse a contraint la requérante à saisir la Juridiction de céans ce qui justifie sa condamnation à payer la somme de 1 000 € par application des dispositions de l’article 700 du CPC outre le coût de la sommation signifiée le 12/11/12 et de la citation en conciliation signifiée le 25/01/13.


PAR CES MOTIFS

Voir condamner la défenderesse à payer à titre de reliquat de salaires la somme de 415,83€, à titre de rappels de salaire 100,86€, au titre des indemnités de congés payés 343,53€ outre la remise sous astreinte de 100 € par jour de retard du certificat de travail, de l’attestation ASSEDIC et du justificatif de la régularisation de la situation auprès de la CAF ainsi que 5 000 € à titre de dommages et intérêts.

La condamner également à payer 1 000 € par application de l’article 700 du CPC outre le coût de la sommation du 12 / 11 / 2012 et de la citation en conciliation.












Bordereau de pièces communiquées
Pièce 1 : contrat de travail
Pièce 2 : correspondance notifiant à Mme Cécile la cessation de son contrat de travail
Pièce 3 : ordonnance de référé
Pièce 4 : sommation
Pièce 5 : citation en conciliation

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je penses qu'elle va avoir peur la fille maintenant. Et bien vous savez quoi ? TANT MIEUX !!!!!! si je peux l'ecraser et bien je vais le faire. Elle me pourrie mes nuits depuis le mois de juillet et bien moi je vais lui pourrir sa vie !!! C'est donnant donnant chez moi; En tout cas, je suis remonté et prete à l'affronter GRRRRRRRRRRRRRRRRR attention je vais mordre !!!!!!

En tout cas, je vous remercie toutes de me lire, de me soutenir et d'être là. C'est vraiment imporant pour moi, mon morale et ceux qui me sont proche. Je peux faire "peter la soupape" et ça, et bien ça n'a pas de prix !
Alors simplement :

Ça va lui faire tout drôle je pense ...

Cécile Je pense à toi :coeur: pour une suite favorable.

Rolala quelle histoire pour toi aussi !!! Je viens seulement de prendre connaissance de ton post, désolée!!! J'aurais voulu te soutenir avant c'est tellement important (bon ça n'aurait pas été pour les calculs ou la paperasse ce n'est vraiment pas mon fort mais par l'écoute et le soutien)!!!!!

C'est top t'es vraiment une battante, tu ne lâche pas l'affaire, c'est tout à ton honneur !!!
Qu'est ce que c'est long les procédures alors :affraid: psychologiquement c'est pas évident ... !!!!
Faut qu'elle paye la madame !!! En plus c'est pas la première fois qu'une ass mat' saisisse les Prud'Hommes alors bon, elle a de quoi se remettre en question quand même, y'a un soucis là !!!!!!!!!!!!!!!

:bisou: :coeur:

Merci Sora, ne soit pas désolé du tout. Oui c'est abérant, et oui je suis une battante, enfin je crois que c'est comme pour Quena : la colère et l'injustice nous fait avancer.

Bisous

pfff y a certains pe :tiensprendssa:

tu as raison fonce et ne te laisse pas faire , c'est un long combat, bon courage :bisou: :bisou:

:grrr4: :grrr4: :grrr4: je suis en colère !!!!

L'autre PE est venue sonner chez moi ce matin !!!!! Nous mais quel toupet elle à !!!

C'est quoi cette lettre que je viens de recevoir avec 5000 € de dommage et interêts !!!

elle a fait un scandale dans ma rue en criant fort, et bien ^sûr la maman de L arrivait !! Elle décharge sa voiture (couche, lingette, etc...) et laisse L dans la voiture 1 minute (heu ma maison donne sur le trottoir), l'autre bonne femme lui dit "oh, vous avez pas honte de la laisser seule ???" et là, la maman de L lui répond "non, parce que d'habitude je la laisse à la maison !!"

Enfin bref, elle m'a dit "je vais faire des photocopies du contrat, des courriers, des heures que vous avez noté et je vais les distribuées aux écoles pour que les gens voient votre vrai visage" !!!

Je lui est dit "voyez tout ça avec mon avocat, je travail moi madame"

Du coup j'ai tel a mon avocat. Il était aussi en colère que moi !!! Il m'a dit, si elle vous harcele encore une fois, nous portons plainte !!!


JE VAIS LA BOUFFER TOUTE CRUE CELLE LA, ELLE NE SAIT PAS A QUI ELLE A AFFAIRE !!!!

Bisous et à plus les filles

quelle histoire franchement en sachant que tu travail elle éspère mettre la zizanie chez toi et te faire mauvaise réputation , bon courage oui je suis d accore avec l avocat si elle vient de nouveau porte plainte pouffff bon courage

elle est gonflée quand même :grrr4: mois aussi je serai en colére non mais franchement y'en à qui non pas de honte!!!

Quelle histoire ! c'est navrant !!
elle va devoir te payer plus que le double de ce qu'elle aurait dû te régler si elle avait été honnête !
Ca fait réfléchir mais ça fait aussi un peu peur !
Je n'aimerai pas être à ta place ! moralement cela doit être usant !
Heureusement que tu as fait les choses bien à la base et que tu es aidée !
En plus, c'est hyper long ! je ne sais pas si j'aurai la force comme toi d'aller jusqu'au bout !

Bon courage et vivement le 6 juin que tout se termine !
:coeur:

Tu sais Vall, le fait qu'elle relance la machine à chaque fois me met en rogne de plus en plus et me pousse à aller le plus loin possible !!! c'est plus que le double puisqu'elle me doit 800 € !!!!

C'est clair qu'elle va plus y perdre qu'autre chose. Moi si je continue c'est :

1°) parce que j'ai horreur de l'injustice
2°) Que je vais pas m'assoire sur un trimestre
3°) quelle me doit mes salaires

Et puis un dû est un dû que se soit un livre, un fringue ou de l'argent !!

J'ai tout mon temps, il ne faut pas s'attaquer à moi. Je suis gentille, honnête, franche.. Je plais : c'est bien, je ne plais pas : pffffffff m'en fou !! Mais si ont me cherche : ont me trouve et je lache plus !!

Elle à perdue, j'y laisserai aucune plume !! Je suis entouré, je suis soutenue, je suis défendue, je suis connue dans le village pour tout ce que j'apporte aux enfants des écoles, je suis présidente d'une association pour les enfants, elle peut distribué ce qu'elle veut, je marche la tête haute !! Elle va perdre !

Tu as plus que raison !
Sais tu ce qu'a fait l'autre assmat qu'elle a plantée ?
Elle est aussi en procés avec elle ?
c'est fou quand même ! ça ne lui a pas servi de leçon ?!?

En réalité, je reste persuadée que quand les parents signent un contrat ils n'envisagent pas qu'ils deviennent "employeurs", et qu'ils ont de ce fait des obligations légales. Eux cherchent un mode de garde et c'est tout !
Nous sommes vraiment la cinquiéme roue du carrosse !

Tu as bien raison!
Tu n'as aucun reproche a te faire
Et puis ton avocat a bien raison, par contre je n'attendrais pas je porterai plainte direct!
Ça lui fera les pieds!

bisous tout plein :bisou:

Ben j'avoue qu'on ne devrait pas être considérées comme des salariées, mais comme des espèces de "commerçants". C'est certainement nul ce que je dis là. Mais on devrait pouvoir dire aux parents que c'est tant par mois et basta. Tu paies pas, ben ce serait devant tel tribunal et voilà. Maintenant, la notion d'employeur, c'est un peu stupide je trouve, c'est nous qui faisons la paperasse à leur place toujours.

Ceci dit, quelle imbécile cette employeuse. D'ailleurs, c'est une vraie employeuse ... Elle n'était même pas fichue de venir au tribunal, mais pour t'enquiquiner, là elle sait le faire.

Bref ... tu as eu bien fait d'avoir pris un avocat n'empêche. Je trouve qu'ils défendent mieux notre cause que les syndicats. ça coûte peut-être plus cher, mais quand on gagne, c'est la partie adverse qui paie, alors autant en profiter, car bien souvent, c'est le cas.

Bon courage pour la suite. Et ne t'inquiète pas pour ta réputation, c'est la sienne qu'elle est entrain de ruiner ...

Oh punaise elle va loin !!! Elle te cherche, elle risque de bien te trouver et d'y laisser des plumes !!!!!!! C'est dingue quand même !

coucou les filles,

Ba je viens pas trop aux papotages car j'ai le cerveau en ébullition !!!

C'est le 6 juin le jugement, à 13h30. Ma présence n'est pas obligatoire, donc je ne vais pas encore perdre une journée pour cette C*NNE !!

Je dois appeler mon avocat à 18h pour le résultat !!!

Bon, bein j'espère qu'elle l'aura dans l'os comme on dit !