Calcul fin de contrat

Coucou,

Si quelqu'un veut bien m'aider,je suis en train de faire le point sur la fin de contrat concernant le petit dont je viens de démissionner.
- début du contrat le 1er septembre 2015 : année incomplète sur 38 semaines avec 4 jours/semaine de garde et 8h15/jour,d'où 33h de garde /semaine. Mensu de 313,50 euros nets/mois.
-Fin du contrat : le 14 juin 2016
-Pour calculer l'indemnité pour les cp: puis-je compter le nombre de semaines travaillées du 1er sept 2015 au 14 juin 2016 (date de fin du préavis) ou au 31 mai 2016?
Pour cette fin de contrat,les parents ne devront me payer que mes CP et une partie du salaire de juin (calcul cours de cassation),c'est bien ça?
Merci pour votre aide,bisous

tu dois faire un premier calcul à fin mai, nombre de semaines travaillées sur 7 x 2.5 tu arrondis


Et 2ème calcul du 1er juin au 14 donc 2 semaines sur 4 x 2.5



tu dois comparer également le nombre de semaines travaillées et les salaires perçus.

quels sont les semaines non travaillées qui ont été indiqués au contrat ?

As-tu précisé dans ton contrat les semaines que TOI tu posais ?

sourceline a écrit:

tu dois faire un premier calcul à fin mai, nombre de semaines travaillées sur 7 x 2.5 tu arrondis

excuse moi sourceline mais je ne comprends ton calcul pourquoi sur 7 ?

merci de m'éclairer

oups ce n'est pas sur 7 mais sur 4 (le 7 est sur le pavé numérique au dessus du 4 et j'ai tapé sans ier - je ne regarde pas le clavier quand je tape).

Sourceline:merci pour ton aide.
Il a été noté au contrat:
-période de congés de l'assistant maternel:1 semaine à Noël,la semaine 15 et 3 semaines en été
-période de congés des parents: semaines 40,41,45,46,49,52,53,03,04,14,19,30,31 et 32
Pour les cp,j'ai trouvé:
-Du 1er sept 2015 au 31 mai 2016: 28 semaines travaillées
-Durée des CP:28 sem/4X2,5=17,5 arrondis à 18 jours ouvrables + 6 jours (j'ai 3 enfants de moins de 15 ans)=24 jours ouvrables.
-Rémunération des CP:
Maintien de salaire: 24jX4/6=16 jours ouvrés
1 jour= 3 euros netsX8,25h=24,75 euros
16jX24,75 euros=396 euros nets
-Méthode des 10% des salaires bruts perçus par mois:
3789,16 euros=378,92 euros bruts =285,86 euros nets (je suis en lorraine)
Méthode la plus avantageuse est le maintien de salaire.

- Période du 1er juin 2016 au 14 juin 2016:2 semaines travaillées
-Durée cp: 2 sem/4X2,5=1,25 j arrondis à 2 j ouvrables+6 j pour enfants de - 15 ans de l'AM=8 j ouvrables
-Rémunération des cp: Maintien de salaire: 8jX4/6=5,33 jours arrondis à 6 j ouvrés
6 jX24,75 euros=148,50 euros nets
Méthode des 10% des salaires bruts perçu en juin:j'ai trouvé selon le calcul de la cour de cassation 156,83 euros nets à payer pour juin (sans les indemnités d'entretien).Je dois convertir ce montant en brut pour faire la méthode des 10% ?
Merci beaucoup pour ton aide précieuse car je sais que le papa m'attend au tournant...
Bisous

ok je regarde ça de plus près alors

bon ton calcul pour la première période est tout bon.

Par contre pour la fin de contrat, avec la méthode des 10 % tu dois également rajouter dans ton calcul le montant des CP touchés pour la première période.

En effet, normalement, ces CP sont à payer avec la paie de juin (l'une des possibilités en année incomplète) et fait donc partie des salaires assimilés perçus.

Par contre, pour ce qui est des jours enfants, je ne suis pas sûre que tu puisses les rajouter encore en fin de contrat pour 2 semaines travaillées mais là, je sèche.

Coucou,merci sourcelline.Pour la 2ème période : il me reste donc à savoir si je peux encore ajouter les 6 jours pour enfants de - de 15 ans de l'AM??? car ceci me bloque dans mes calculs....Qui pourrait me renseigner??Merci

Autre petite question: pour la méthode des 10% on prend le salaire brut inscrit sur le bulletin pajemploi (juste avant le tableau des cotisations)?Merci

Je viens d'avoir une info du ram:je ne peux pas ajouter sur ma deuxième période les 2 j /enfants de - 15 ans car il faut passer par le mois d'avril pour y prétendre.
Alors pour calculer mes cp du 1er au 14 juin j'ai trouvé:il faut inclure les 24j ouvrables de cp acquis de la 1ère période d'où 24j/6=4 sem
Donc les 2 sem de juin+4 sem de la 1ère période=6 sem
6 sem/4X2,5=3,75 arrondis à 4 j ouvrables acquis
Méthode du maintien de salaire: 4jX4/6=2,66 arrondis à 3 j ouvrés.Rémunération: 3jX8,25X3 euros nets=74,25 euros nets

Pour cette 2ème période pour la méthode des 10% du salaire brut (sans les frais d'entretien)je fais le cumule du salaire de juin (calculer selon le calcul cours de cassation)+les cp des 2 périodes?
Merci énormément pour votre aide :coeur 2: :love:

Je vous mets ce que j'ai trouvé: un salaire de 627,08 euros nets pour le mois de juin (salaire+cp des 2 périodes) ce qui correspondrait à du 833,99 euros bruts. Méthode de 10% pour cette 2ème période donnerait 83,39 euros donc c'est cette méthode la plus avantageuse pour l'AM.

J'espère ne pas trop vous embêter avec ma fin de contrat mais il faut que je sois au point pour demain dernier jour du préavis
Je viens de m'apercevoir que j'avais fait mes calculs de maintien de salaire en net alors qu'ils doivent être en brut afin de pouvoir les comparer avec la méthode des 10%.Non?
Et pour le calcul des Cp du mois de juin : méthode des 10% du salaire brut je dois cumuler le salaire de juin+les cp de la 1ère période seulement,non?
Merci pour votre aide

biotte a écrit:

J'espère ne pas trop vous embêter avec ma fin de contrat mais il faut que je sois au point pour demain dernier jour du préavis
Je viens de m'apercevoir que j'avais fait mes calculs de maintien de salaire en net alors qu'ils doivent être en brut afin de pouvoir les comparer avec la méthode des 10%.Non?
Et pour le calcul des Cp du mois de juin : méthode des 10% du salaire brut je dois cumuler le salaire de juin+les cp de la 1ère période seulement,non?
Merci pour votre aide

oui bonne réflexion tes cp doivent être calculer en brut !!

et pour tes cp du mois de juin oui tu prends ton brut de juin + tes cp de l'année précédente (que tu viens donc de calculer) en brut X 10%

Bonjour Biotte,

alors pour les cp, oui 10 % de la totalité de tous tes salaires perçus en brut, heures complémentaires comprises mais hors indemnités. Ils sont déclarés en brut, tu les toucheras en net.

Pour les jours sup pour enfants de moins de 15 ans, ce n'est pas de passer par le 15 avril, c'est qu'ils doivent avoir mois de 15 ans en avril. Ce qui me faisait douter, c'est tout simplement que tu ne vas travailler que deux semaines et donc rajouter 6 jours sur cette courte période ne me semblait pas judicieux, tout simplement.

Et oui, par contre il convient bien de rajouter les 24 jours acquis l'année précédente lorsque l'on calcule ses fins de contrat, tout comme tu les aurais inclus si tu avais travaillé une année de plus, et là les pe ne peuvent rien dire, même si cela peut les faire raler (j'ai le même cas ici et le pe, bien sûr s'interroge)

et pour la méthode des 10 % tu prends tes salaires perçus sur les 15 jours de juin + 10 %du montant des cp acquis la première période. Ce qui va te donner les CP totaux, tu ne reprends pas les CP de la deuxième période.

Merci Tatiro et Sourceline pour votre aide: donc c'est sûre,les 2 semaines du mois de juin ouvrent droit à des cp?
Ce soir le papa doit venir (normalement)avec ses propres calculs et je vais les comparer avec les miens.Je m'attends au pire...Je vous raconterais,bisous et merci

oui Biotte tu auras acquis des cp sur cette période !

Coucou,
j'ai un doute sur le calcul des congés payés pour la 2ème période:dois-je y inclure les cp de la 1ère période?
Je vous mets mes calculs:
-1ère période du 1er sept 15 au 31 mai 16 : 28 semaines travaillées
Durée CP: 28 sem/4X2,5=17,5 j arrondis à 18 j ouvrables acquis+6j (pour mes 3 enfants de - 15 ans)=24 j ouvrables.
Rémunération: Méthode de maintien de salaire
16jX24,75 eurosX3 euros=396 euros nets (526,67 euros bruts)
Méthode des 10%: 10% de 3789,16 euros=378,92 euros bruts
Donc méthode maintien de salaire plus avantageuse.
- 2 ème période: du 1er juin au 14 juin 2016(2 semaines)
J'ai inclus des 24 j ouvrables de Cp acquis de la 1ère période. D'où 24j/6=4 sem
Donc cela fait un total de 2 em+4 sem=6 sem
6 sem/4X2,5=3,75 arrondis à 4 j ouvrables acquis
Rémunération: Maintien de salaire: 4jX4/6=2,66 arrondis à 3 j ouvrés
3jX8,25X3 euros=74,25 euros nets (98,75 euros bruts)
Méthode des 10%:10% du salaire de juin + CP de la 1ère période= 10% de 156,83 euros+396 euros=552,83 euros -->735,24 euros bruts donc maintien de salaire plus favorable
Merci pour votre aide les filles,bisous

Oui désolée j'ai oublié d'indiquer que les 24 j ouvrables doivent être transformés en jours ouvrés: ce qui fait 24jX4/6= 16 j ouvrés. Voilà pourquoi j'ai ensuite fait : 16jX8,25hX3 euros=396 euros nets
Mais faut-il toujours inclure les cp de la 1ère période dans le calcul de la 2ème période ou il y a des exceptions?
merci