help me svp calcul contrat

Bonjour,

J'ai eu rdv la semaine dernière avec les parents de la petite fille de 3 ans que je vais garder à la rentrée pr du périsco. Nous n'avons pas encore établi le contrat mais nous nous revoyons demain soir. Comme c'est mon tout premier contrat, j'ai besoin d'aide :stp:
Pour faire rapide, nous avons en commun 4 semaines de vacances (congés été 3 semaines et 1 semaine à Noel) la 5ème semaine n'est pas encore déterminée de leur côté et ni du mien...
l'accueil porte pr du périsco 4 jours/semaine (3hx4=12h) + 22 mercredis sur l'année et pour les vacances scolaires : 2 jours par semaine (soit 18h). Mon tarif horaire 2.90E /h. Comment dois je procéder pour mon calcul ? je pars sur une année complète ou incomplète ? je pensais faire ainsi :
12hx 2.90E x36 semaines/12 = 104.40 => périsco
9hx 2.90 E x 22 mercredis /12 = 47.85 => mercredi
18h x 2.90E x 12 semaines /12 = 52.20 => vacances scolaires (j'ai enlevé nos 4 semaines de vacances en commun au 16 semaines de vacances ?)
Peux tu me dire si mon calcul est bon ?
Pour finir, mes futurs employeurs veulent me régler 10% chaque mois pour que la somme soit répartie, est ce à mon avantage ?

Mille mercis par avance et à très vite

patoune01 a écrit:

Bonjour,

J'ai eu rdv la semaine dernière avec les parents de la petite fille de 3 ans que je vais garder à la rentrée pr du périsco. Nous n'avons pas encore établi le contrat mais nous nous revoyons demain soir. Comme c'est mon tout premier contrat, j'ai besoin d'aide
Pour faire rapide, nous avons en commun 4 semaines de vacances (congés été 3 semaines et 1 semaine à Noel) la 5ème semaine n'est pas encore déterminée de leur côté et ni du mien...

Bonjour et bienvenue sur le ForumDesAssmats. Je suis l'administratrice du forum, la calculeuse, la "juriste", la plus sérieuse quoi !

Alors pour les vacances, il faut impérativement que vous sachiez quand vous les poserez dès la signature du contrat. Et il faut les marquer dessus. Alors sachant que les vacances se posent de juin à mai (année de référence), il faut que vous sachiez maintenant quand vous poserez vos vacances jusque fin mai 2013 (pas grave s'il n'y a pas 5sem) et au 1er mars, date à laquelle on pose les dates de vacances pour l'année de référence suivante, il faudra impérativement que vous ayez les dates de vos 5sem de vacances + jours de récup.

Citation :

l'accueil porte pr du périsco 4 jours/semaine (3hx4=12h) + 22 mercredis sur l'année et pour les vacances scolaires : 2 jours par semaine (soit 18h). Mon tarif horaire 2.90E /h. Comment dois je procéder pour mon calcul ? je pars sur une année complète ou incomplète ? je pensais faire ainsi :
12hx 2.90E x36 semaines/12 = 104.40 => périsco
9hx 2.90 E x 22 mercredis /12 = 47.85 => mercredi
18h
x 2.90E x 12 semaines /12 = 52.20 => vacances scolaires (j'ai enlevé
nos 4 semaines de vacances en commun au 16 semaines de vacances ?)
Peux tu me dire si mon calcul est bon ?

Si vous avez une semaine de décalage par rapport à la 5e semaine il faudra faire la mensu sur 46sem (année incomplète sans CP dedans). Si vous arrivez à vous mettre d'accord pour prendre vos 5sem de vacances ensemble, faudra partir sur une mensu sur 52sem (année complète avec CP inclus). Vous comprenez de suite l'importance de savoir vos vacances à l'avance !

Je vais quand même partir sur 46sem, partant du fait que vous ne savez pas.

Il y a 36sem d'école (donc déjà, pourquoi 22 mercredis ? Et combien d'heures travaillerez vous les mercredis ? Oui, je le vois dans vos calculs ensuite) et 16sem de vacances scolaires (à 18h).

En tout cas, avec les données que vous me fournissez, la mensu fera :
((2.90€ x 12h x 14 sem d'école sans mercredi) + (2.90€ x 21h x 22sem d'école avec mercredis) + (2.90€ x 18h x 10sem de vacances scolaires)) / 12 mois = 195.75€ par mois sans les congés qu'il faudra calculer chaque fin mai et rajouter à la mensu entre juin 2013 et mai 2014. Il faut savoir et noter au contrat comment et quand vous vous ferez payer les CPs une fois le moment venu.

Citation :

Pour finir, mes futurs employeurs veulent me régler 10% chaque mois pour que la somme soit répartie, est ce à mon avantage ?

Rien à faire, c'est illégal et à votre total désavantage. Le maintien de salaire dans votre cas sera plus intéressant. Je vous montre.

10% : 10% (195.75€ de mensu x 9 mois) = 176.18€ de CPs pour 25j de CPs acquis maximum (39sem de travail entre septembre et fin mai si vous ne prenez pas de vacances).

Maintien de salaire : 25j acquis que vous prendrez pendant les vacances scolaires, ça fera 4sem x 6j de vacances + 1j isolé = 4sem x 18h de travail pendant les vacances scolaires x 2.90€ = 208.80€

30€ de plus !! Vous avez vu ?

Pour vous appuyer dans vos dires, il y a la convention collective qui dit à l'article 12 sur les CPs que :

Citation :

f) Rémunération des congés payés

L'année de référence court du 1er juin de l'année précédente au 31
mai de l'année en cours. A cette date, le point sera fait sur le nombre
de jours de congés acquis et la rémunération brute versée au salarié
pendant l'année de référence hors indemnités (entretien, nourriture
...).

La rémunération brute des congés est égale :

- soit à la rémunération brute que le salarié aurait perçue pour
une durée d'accueil égale à celle du congé payé, hors indemnités
(entretien, nourriture ..) ; <== maintien de salaire !!


- soit au 1/10 de la rémunération totale brute (y compris celle
versée au titre des congés payés) perçue par le salarié au cours de
l'année de référence, hors indemnités (entretien, nourriture...). <== 10%


La solution la plus avantageuse pour le salarié sera retenue.
[...]
Lorsque l'accueil s'effectue sur une année incomplète :

La rémunération due au titre des congés payés pour l'année de
référence s'ajoute au salaire mensuel brut de base tel que calculé
suivant l'article 7 " Rémunération ", alinéa 2 b.

Cette rémunération peut être versée, selon l'accord des parties à préciser au contrat :

- soit en 1 seule fois au mois de juin ;

- soit lors de la prise principale des congés ;

- soit au fur et à mesure de la prise des congés ;

- soit par 12e chaque mois.

Donc pas de 10% tous les mois, même si le RAM le préconise. ça a été en plus condamné par la cour européenne !!

:thebest: waouhhh, merci 1000 fois, vous m'avez donné une mine d'infos et suis rassurée !
pour la 5eme semaine de vacance, je vais voir avc eux mais si jamais nous ne tombions pas d'accord sur la semaine, nous partirons sur 46 semaines.
Si jamais d'aventure, en cours d'année, nous arrivions à nous caler, faudra t il faire un avenant et refaire les calculs du départ sur 52 semaines ou simplement me faire payer en heure complémentaire cette 5ème semaine ?

Pour le calcul des cp, merci car 30 euros c est énorme comme différence ! je leur en parlerai.

Par contre, si je prend la période de référence, cela me fera 9 mois x2.5 soit 23 jours de cp auxquels j'aurai droit et donc je ne peux pas poser mes 5 semaines de cp ?

Et dans votre calcul de maintien du salaire vous me parlez d'un jour isolé, je le calcule donc à la journée et en plus des 4 semaines, c 'est ça ?

Je vous remercie encore vraiment du fond du coeur et pardonnez moi encore pour mes nombreuses questions... je pense que cela viendra avec l'expérience ! :hihihi:

En tt cas, pour votre site et votre travail, je suis ravie d'être tombée sur votre forum et je me sens surtout moins seule car pas de Ram dans ma commune... :ouin:

abientot

Autre petite précision... mes 22 mercredis ne correspondent pas forcément aux semaines d'école car nous avons calculé le nbre de mercredi de garde au total sur l'année car ils me la laisseront qu'un mercredi sur 2 dont 3 mercredis en juillet... c'est pr ca que je proposais mon calcul unique des mercredis (hihi). En juillet je la garderai 2 fois par semaine comme pour les vacances scolaires donc dans ton calcul le mercredi est déjà comptabilisé et fausse les calculs des vacances scolaires ? vu l'heure, je ne sais pas si j'arrive à bien me faire comprendre, je crois que même moi, j'arrive à m'embrouiller.... quel casse-tête qd même !....et en même temps j'aurai dû être plus précise dès le début :oops:
Merci Assmatine et bonne nuit :dodo2:

Il est un peu tard pour donner des explications plus détaillées que ça. Mais pour les mercredis, si c'est vraiment un mercredi sur deux, est-il possible de préciser sur le contrat les semaines où ils tomberont ? genre "semaine paire" ou "semaine impaire" ? Ou poser les dates des 22 semaines concernées ?

Je ne vais pas vous expliquer ça maintenant pourquoi, mais ça va être utile pour les congés. Car si votre planning n'est pas fixé, vous ne pourrez bénéficier que des 10%. Avouez que ce serait dommage.

Je serai plus détaillée demain et reprendrai chacune de vos questions. Bonne nuit à vous aussi.

Bonjour Assmatine,

Merci pr les infos et répondez à mes questions quand vous pourrez
J'ai rdv tout à l'heure et je vais planifier les 22 mercredis sur le calendrier 2012/2013 que je joindrai au contrat comme çà les dates seront planifiées ?
D'après ce que j'ai lu sur différents posts, si l'on part en année complète c mieux ? par contre, je pense que s'il me propose des dates de vacances au printemps, je les poserai en mm temps (je me calerai sur eux) afin de partir sur un contrat en année complète ? sauf s'ils ne me donnent vraiment aucunes dates... alors on établira un contrat sur 46 semaines mais je ne vois pas comment récupérer le contrat si en avril ou en mail nous posons les mm vacances... ils devront me payer en heures complémentaires alors ?

Désolé, mais je stresse car je ne maîtrise pas grand chose et eux non plus et j'aimerai qu'on fasse les choses dans les règles... :jecoule:

encore

patoune01 a écrit:

waouhhh, merci 1000 fois, vous m'avez donné une mine d'infos et suis rassurée !
pour la 5eme semaine de vacance, je vais voir avc eux mais si jamais nous ne tombions pas d'accord sur la semaine, nous partirons sur 46 semaines.
Si jamais d'aventure, en cours d'année, nous arrivions à nous caler, faudra t il faire un avenant et refaire les calculs du départ sur 52 semaines ou simplement me faire payer en heure complémentaire cette 5ème semaine ?

Si vous partez en année incomplète (46em), il faudra y rester sur le reste du contrat, et pareil si vous vous mettez en année complète sur 52sem. Car d'un côté, les CPs ne sont pas inclus et de l'autre si, alors pour extirper tout ça sans se tromper et sans que les parents ne nous cataloguent de voleuse, ben voilà quoi. Il vaut mieux s'en tenir à la base. Donc essayer de bien dire aux parents de partir sur une base qui restera inchangé dans le temps.

Citation :

Pour le calcul des cp, merci car 30 euros c est énorme comme différence ! je leur en parlerai.

Par contre, si je prend la période de référence, cela me fera 9 mois x2.5 soit 23 jours de cp auxquels j'aurai droit et donc je ne peux pas poser mes 5 semaines de cp ?

Si, bien sûr que si. Tu DOIS poser 5sem par an, payées ou pas.

Alors attention, tu dis 23j de CP acquis, mais on n'acquiert pas 2.5j par mois, mais 2.5j toutes les 4sem travaillées. Je sais que dans la convention il est écrit par mois, mais en fait, c'est un mois légal. Et la loi dit qu'un mois, c'est 4sem. Et par an, il y a 13 x 4sem = 52sem !! ça fait 13 mois, pas 12, ok ?

Donc là, dans ton raisonnement, sur les 5sem, sur les 30j de vacances à poser par an, il y en a 23 de payé et 7 sans solde. Autrement dit, si tu te mets en année incomplète, tu ajouteras la valeur de 23j de CP à ta mensu, si tu es en année complète tu déduiras les 7j non acquis. C'est un raisonnement un peu différent du fait de l'inclusion des CP ou pas dans la mensu. Mais tes 5sem, tu les prends, bien sûr !

Citation :

Et dans votre calcul de maintien du salaire vous me parlez d'un jour isolé, je le calcule donc à la journée et en plus des 4 semaines, c 'est ça ?

Oui, ça ça dépend de comment est votre planning de travail. Vous ne m'avez pas précisé.

5sem = 30j OUVRABLES à poser par an. Il y a toujours 6j ouvrables de congés par semaine posée (5sem x 6j ouvrables = 30j à poser). Même si vous travaillez 2j par semaine, il y a quand même 6j de vacances par semaine. Donc vous l'avez compris, les 6j en question vont du lundi au samedi inclus, dimanche étant légalement le jour de repos de la semaine (jour du seigneur, amen ! ).

Ces 25j ouvrables que j'avais trouvé seront théoriquement posés de la sorte :
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L = 25 jours ouvrable au total.

Si vous n'acquerrez que 23j, ben ça fera :
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V = 23j ouvrables de vacances posées.

Le maintien de salaire, c'est se faire payer les vacances comme si on les avait travaillées.

Ainsi, si vous travaillez 3j du lundi au mercredi, les jours travaillés de vos vacances seront :
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L = 13j OUVRES (vous voyez, dans ce cas, les 25j OUVRABLES = 13j OUVRES)

Si vous travaillez 3j du mercredi au vendredi, les jours travaillés de vos vacances seront :
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L M M J V S +
L = 12j OUVRES (et là 25j OUVRABLES = 12j OUVRES) il y a une journée de différence selon la façon dont sont réparties vos journées de travail.

Si vous travaillez 10h par jour, dans le premier cas, les CPs en maintien de salaire se monteront à 13j x 10h x 2.90€ = 377€
Dans le 2e cas à 12j x 10h x 2.90€ = 348€

Vous comprenez ? D'où l'intérêt d'être super précise sur le contrat au sujet des temps et dates d'accueil ...

Et il y a les jours de récup aussi dans tout ça, car si un jour férié tombe pendant vos vacances, il y a un jour de congé à récupérer dans l'année et ça peut encore changer les résultats. Le maintien de salaire, c'est bien, mais faut tenir ses comptes et donc poser ses vacances correctement, donc ses 30j dans l'année, jours fériés récupérés.

patoune01 a écrit:

Autre petite précision... mes 22 mercredis ne correspondent pas forcément aux semaines d'école car nous avons calculé le nbre de mercredi de garde au total sur l'année car ils me la laisseront qu'un mercredi sur 2 dont 3 mercredis en juillet... c'est pr ca que je proposais mon calcul unique des mercredis (hihi). En juillet je la garderai 2 fois par semaine comme pour les vacances scolaires donc dans ton calcul le mercredi est déjà comptabilisé et fausse les calculs des vacances scolaires ? vu l'heure, je ne sais pas si j'arrive à bien me faire comprendre, je crois que même moi, j'arrive à m'embrouiller.... quel casse-tête qd même !....et en même temps j'aurai dû être plus précise dès le début

Il faudra donc me donner :
- le nombre de semaines d'école avec mercredi, le nombre d'heures que ça représente au total et comment elles sont réparties dans la semaine.
- idem pour les semaines d'école sans mercredi
- les semaines de vacances scolaires avec mercredi
- et les semaines de vacances scolaires sans mercredi

et on recalculera la mensu en conséquence.

patoune01 a écrit:

Bonjour Assmatine,

Merci pr les infos et répondez à mes questions quand vous pourrez
J'ai rdv tout à l'heure et je vais planifier les 22 mercredis sur le calendrier 2012/2013 que je joindrai au contrat comme çà les dates seront planifiées ?

Oui !

Citation :

D'après ce que j'ai lu sur différents posts, si l'on part en année complète c mieux ? par contre, je pense que s'il me propose des dates de vacances au printemps, je les poserai en mm temps (je me calerai sur eux) afin de partir sur un contrat en année complète ? sauf s'ils ne me donnent vraiment aucunes dates... alors on établira un contrat sur 46 semaines mais je ne vois pas comment récupérer le contrat si en avril ou en mail nous posons les mm vacances... ils devront me payer en heures complémentaires alors ?

Si vous partez sur 46sem de TRAVAIL pour la mensu, vous serez sensée travailler 46sem et ne pas avoir l'enfant 6sem dans l'année (vos 5sem de vacances + celle des parents). Si vous êtes amenée à travailler une de ces 6sem d'absence, elle sera forcément rajoutée à la mensu. Soit au moment de la prendre, soit à la date anniversaire lors de la régularisation de mensu.

Citation :

Désolé, mais je stresse car je ne maîtrise pas grand chose et eux non plus et j'aimerai qu'on fasse les choses dans les règles...

encore

Ne signez surtout rien sans être sûr, car votre contrat n'est pas simple quand même.

Pour l'instant, contentez vous de bien noter les jours et horaires d'accueil pour chaque type de semaines, de détailler les types de semaines sur l'année. Et ensuite, on calculera la mensu ensemble. Vous signerez le contrat dans la semaine. Pas grave.

:hello: Assmatine

Désolé de vous rendre réponse un peu tard mais la journée a été bien remplie... en plus ma fille faisait sa 1ère rentrée !
En tt cas, merci pour votre réponse, c un peu plus clair même si je suis loin de tout comprendre ! je vais essayer d'être précise comme vous me l'avez demandé.

D'où l'intérêt d'être super précise sur le contrat au sujet des temps et dates d'accueil ...
[quote]Il faudra donc me donner :
- le nombre de semaines d'école avec mercredi, le nombre d'heures que ça représente au total et comment elles sont réparties dans la semaine.
- idem pour les semaines d'école sans mercredi
- les semaines de vacances scolaires avec mercredi
- et les semaines de vacances scolaires sans mercredi

et on recalculera la mensu en conséquence.


1)temps d'accueil en semaine :
- LMaJV =>12heures par semaine => sur 17 semaines d'école sans mercredi
- Me 1sur2 =>9h (19 mercredis au total =>21h de garde sur 19 semaines d'école avc mercredi
-2 jours de garde de 9h soit 18h au total x 10 semaines de vacances scolaires (jours non définis encore...)

On partirait bien sur 46 semaines car en commun :
- vacances de noel du 24 au 28/12/12 (jour férié 25/12)
- été du 10/08 au 01/09 inclus (jour férié 15/08)
- 5ème semaine non définie de notre côté...

Pour les jours fériés, je les prends ou je peux me les faire payer ? si je me les fais payer, on les ajoutes dans mes cp pour le calcul des 10% ou du maintien ? et si je décide finalement de les prendre au lieu d'être payée ,est ce que je dois poser mes dates sur le contrat ou est ce que je peux les prendre ultérieurement ?

J'espère ne rien avoir oublié... je revois les parents jeudi soir car notre contrat débute jeudi. Pour l'adaptation, elle se fait sur 15j :
- je garde leur fille jeudi 2h (repas)
- la semaine prochaine 2 jours (repas + soir + mercredi) soit 15h
-et après, selon notre calendrier soit 12h en semaine sans mercredi et 21h en semaine avec mercredi.

Comment se fait la rémunération pour l'adaptation ?

C vrai que notre contrat est compliqué mais heureusement que vous etes là pr me conseiller et surtout pour m'éclairer ! vous pourrez compter sur mon adhesion, c sur !!!!! yes

Je vous re encore et je vous souhaite une bonne soirée

Au plaisir de vous lire :20/20:

[quote="patoune01"] Assmatine

Désolé de vous rendre réponse un peu tard mais la journée a été bien remplie... en plus ma fille faisait sa 1ère rentrée !
En tt cas, merci pour votre réponse, c un peu plus clair même si je suis loin de tout comprendre ! je vais essayer d'être précise comme vous me l'avez demandé.

D'où l'intérêt d'être super précise sur le contrat au sujet des temps et dates d'accueil ...

Citation :

Il faudra donc me donner :
- le nombre de semaines d'école avec mercredi, le nombre d'heures que ça représente au total et comment elles sont réparties dans la semaine.
- idem pour les semaines d'école sans mercredi
- les semaines de vacances scolaires avec mercredi
- et les semaines de vacances scolaires sans mercredi

et on recalculera la mensu en conséquence.


1)temps d'accueil en semaine :
- LMaJV =>12heures par semaine => sur 17 semaines d'école sans mercredi
- Me 1sur2 =>9h (19 mercredis au total =>21h de garde sur 19 semaines d'école avc mercredi
-2 jours de garde de 9h soit 18h au total x 10 semaines de vacances scolaires (jours non définis encore...)

Bon alors mensu = ((2.90€ x 12h x 17sem) + (2.90€ x 21h x 19sem) + (2.90€ x 18h x 10sem)) / 12 mois = 189.23€

Citation :

On partirait bien sur 46 semaines car en commun :
- vacances de noel du 24 au 28/12/12 (jour férié 25/12)
- été du 10/08 au 01/09 inclus (jour férié 15/08)
- 5ème semaine non définie de notre côté...

Oui, ok, la mensu a été calculé en conséquence. Donc Cps à rajouter à la maison quand ils seront acquis à partir de juin 2013. Faudra me préciser comment tu te les feras payer, car faudra que ça figure au contrat.

Citation :

Pour les jours fériés, je les prends ou je peux me les faire payer ? si je me les fais payer, on les ajoutes dans mes cp pour le calcul des 10% ou du maintien ? et si je décide finalement de les prendre au lieu d'être payée ,est ce que je dois poser mes dates sur le contrat ou est ce que je peux les prendre ultérieurement ?

Les fériés sont chômés et payés, inclus dans la mensu dès le départ. Les 3 premiers mois, ils ne sont pas acquis, donc tu devras les déduire de la mensu s'ils tombent un jour de travail. Mais au delà, on ne déduit plus rien.

Si tu veux les travailler, il faudra le préciser dans le contrat. Et ça ne changera rien, ils sont inclus dans la mensu.

Donc tu vois, travailler ou pas, ils sont payés, alors autant en profiter !!

Citation :

J'espère ne rien avoir oublié... je revois les parents jeudi soir car notre contrat débute jeudi. Pour l'adaptation, elle se fait sur 15j :
- je garde leur fille jeudi 2h (repas)
- la semaine prochaine 2 jours (repas + soir + mercredi) soit 15h
-et après, selon notre calendrier soit 12h en semaine sans mercredi et 21h en semaine avec mercredi.

Comment se fait la rémunération pour l'adaptation ?

Ben là, la mensu démarrera en octobre, semaine 40 du calendrier 2012. La semaine 40 sera la date anniversaire du contrat.

Tout ce qui aura été travaillé avant devra être payé au réel. Donc sur la partie adaptation de ton contrat, tu indiques tous les jours et horaires d'accueil à travailler prévus avant le 1/10/2012. Tout cela constituera ton salaire de septembre. Donc si j'ai bien compris : (2h + 15h + 12h + 21h) x 2.90€ = 145€ pour septembre. Je te conseille vivement de faire tes propres bulletins de paie vet des fiches de présence. ça te servira pour les impôts l'année prochaine.

Coucou Assmatine,

Désolé de répondre aussi tard mais j'ai eu des problémes de connexion !!!!
vous êtes o top et nous avons finalisé notre contrat la semaine dernière, yep !!!!
Je vous envoie dès demain ma demande d'adhésion car je compte bien continuer avec vous et apprendre plein de choses !!!!

D'ailleurs, dès que je pourrais et sur vos conseils, je téléchargerai les bulletins de salaire pour l'apprivoiser !

merciiiiiii ::