- millefleur a écrit:
- bonjour
merci pour votre aide mais c'est quand même pas légal, car au niveau des impôts il y aura un blême, du coup je vais devoir faire en année incomplète et je n'y comprend pas grand chose surtout au niveau des cp en année incomplète puis la régularisation.
Bonjour Millefleur.
Il n'y a rien d'illégal à vouloir se mettre en année complète alors qu'on travaillera moins de 47 semaines dans l'année. C'est juste un accord entre les parents et toi, rien de plus.
Que les parents te paient 400€ par mois pour 44sem de travail dans l'année, ou 400€ par mois, congés compris, pour toute l'année, qu'est-ce que ça changera ? Le tarif horaire ne sera pas le même, mais à la fin, tu gagneras la même chose. Donc on peut faire ce qu'on veut en terme de contrat, tout est négociable.
Donc là, vous partez sur une année complète. Alors si je comprends bien, ce sera un roulement de 3 sem. 1 sem à 40h et 2 sem à 27.5h. Une année comporte 52sem, donc ça fait 17 roulements de 3 sem + 1 sem.
Donc faut voir quand la mensu démarre quelle semaine débute à ce moment là. Tu commences par faire 40h + 2 x 27.50h OU 27.50h + 40h + 27.50h OU 27.50h x 2sem + 40h ? Comment tu démarres ?
Ensuite, selon ta configuration, tu sauras si la dernière semaine, la 52e semaine tombera une semaine à 40h ou une semaine de 27.50h.
Donc quand tu seras fixée, ta mensu vaudra :
MENSU 1 = (Tarif horaire x 40h x 17 semaines + Tarif horaire x 27.50h x 34 semaines + Tarif horaire x 40h ou 27.50h) / 12 mois
MENSU 2 = MENSU1
Et MENSU GLOBALE = MENSU 1 + MENSU 2
Alors qu'on soit bien clair. Dans ces 52sem, il y aura tes 44sem de travail, 5 semaines de vacances payées ou pas, ça, ça dépendra si c'est acquis ou pas, on y revient ensuite, et 3 semaines qui de toutes façons seront considérées comme travaillées. ça n'est pas des semaines à 0h, on est bien d'accord ?
Sur le contrat, dans la partie planning, il faudra indiquer les dates des alternances de semaines, à savoir semaine 45, 48, 51, 2, 5 ... du calendrier : 40h. Semaines 46 47, 49 50, 52 1, ... du calendrier : 27.50h.
Chaque année, tu devras tenir et conserver tes calendriers avec indiqué en fluo de couleurs différentes les semaines à 40h et les semaines à 27.5h.
Dans ce genre de mensu, vu que les semaines ne se ressemblent pas, il peut y avoir des régularisations de mensu. Soit au bout de l'année (donc des 52sem écoulées, à la date anniversaire de la mensu), soit quand tu changes ton tarif horaire ou qu'un changement doit s'opérer pendant l'année dans la mensu. Il faudra donc comparer les mensus perçues aux différentes semaines payées durant la période donnée.
Pour les congés, de novembre 2015 à mai 2016, toutes les vacances que tu prendras (et je parle bien des tiennes, pas de celles des parents) seront sans solde, donc à déduire. Ensuite, tu auras sans doute acquis 3sem de congés payés (18j pour 7 mois travaillées, à revoir le moment venu, j'ai calculé grosso modo) et tu auras encore 2 sem à déduire entre juin 2016 et mai 2017.
Mais peut-être as tu des enfants de moins de 15 ans et ça te donnera le droit à des jours de congés payés supplémentaires qui se placeront dans ces 2 semaines sans solde.
Voilà pour le moment. Des questions ?