Bonjour.
Alors toujours sur 12 mois. La nounou est en CDI, donc faut faire la mensu sur 1 an.
Alors vous avez plusieurs façons de faire.
1) Vous partez de la mensu établie en février et vous la changerez en septembre.
Mensu 1 du grand = (Th x Nbre d'heures par semaine x nbre de semaines) / 12 mois
Mensu 2 du petit = (Th x Nbre d'heures par semaine x nbre de semaines) / 12 mois
MENSU GLOBALE = Mensu 1 + Mensu 2, chaque mois.
Arrivé en septembre, la mensu 2 changera. Il faudra sans doute calculer une régularisation de mensu jusque fin août, puis la nouvelle mensu 2 prendra effet. Vous aurez une nouvelle mensu globale.
2) Vous prenez en compte les deux types d'horaires de toute l'année à venir dès le départ. Mais ça sous entend que vous saurez à quels horaires l'assmat travaillera en septembre.
Ainsi :
Mensu 1 = (comme si dessus)
Mais Mensu 2 =((Th x nbre d'heures jusque fin août par semaine x nbre de semaines travaillées jusque fin août) + (Th x nbre d'heures à partir de septembre par semaine x nbre de semaines travaillées de septembre à fin janvier)) / 12 mois.
Mensu Globale = Mensu 1 + Mensu 2 et ce sera la même mensu à payer de février 2015 à janvier 2016, même s'il y a un changement de planning en cours de route. Vous serez tranquille.
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A moins que les enfants n'aillent plus chez la Nounou à partir de septembre ? Si c'est ce que vous avez voulu dire, ce sera le cas 1 à appliquer, de toutes manières. Mensu sur 12 mois, régularisation fin août et rupture du contrat.
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Maintenant, si vous voulez à tout prix faire une mensu sur 7 mois, vous pouvez la faire, mais ce sera un CDD, et vous serez dans l'illégalité. Le CDD ne peut être signé chez les assmats qu'en cas de remplacement d'une autre assmat. Alors si vous en signez un quand même, ça ne sera pas trop grave, mais faudra l'honorer correctement pour que l'assmat ne se retourne pas contre vous entre temps. Cela implique alors de connaître la date de fin du contrat, de faire la mensu sur 7 mois, prime de précarité à la fin du contrat obligatoire de 10%, et pas de possibilité de rompre le contrat sauf faute grave avérée. Donc si l'assmat ne vous plait finalement pas, pour en changer, ça ne va pas être du gâteau. A moins de lui pourrir l'existence en lui collant une faute grave inexistante et la PMI sur le dos pour arriver à vos fins sans souci, mais là, c'est jouer avec le feu si l'assmat est une dégourdie parce qu'elle pourra se retourner contre vous pour diffamation. Une des raisons pour lesquelles je n'aime pas trop le CDD. Au moins le CDI, si ça ne va pas, on arrête et puis voilà. Vaut mieux payer une régularisation en fin de contrat que de s'attirer les foudres d'un tribunal ...
Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas.
Sujet: Question mensualisation 
