Congés payé

Bonjour Assmatine,

j'aurais besoin de tes conseils.
Je prends ma semaine de vacances à noël du 24 au 30.

Je ne sais ni calculer pour ma fiche de paye, ni pour la déclaration de paje.

J'ai fait un avenant au mois de septembre ( le 3 ) pour changement d'horaire et de tarifs.

Voila dis moi si tu as besoin d'autres infos
merci :bisounoel:

Salut.

Alors il me faut ton calcul de mensu actuel, et depuis quand tu travailles pour ce parent là. Je pense que tu dois être en année complète à lire ta question. Si ce n'est pas le cas, dis moi combien de CPs tu as acquis fin mai 2012 et comment tu as prévu de te les faire payer.

Assmatine je suis en année incomplète;

Alors début du contrat ( adaptation) 16 aout 2011.

Septembre 2012 on n'a fait un avenant ( je ne sais pas si c'est important? )

Tu avais calculé que j'avais droit à 20 jours et j'ai 3 enfants.
Pour le paiement c'est par douzième.

Merci :bisounoel:

Tu n'as pas répondu à toutes mes questions, mais pas grave, je vais en rajouter.

Quand as-tu posé tes vacances depuis juin 2012 ? A combien se montaient les Cps fin mai 2012 ? C'était le maintien de salaire qui l'avait emporté ?

Quel était le calcul de mensu avant ? Quel est le calcul de mensu de maintenant ?

Il faudra peut-être une régularisation.

Je suis paumé là.

Bon j'essaye de répondre correctement

Année Incomplète

Pour l'instant j'ai posé
1semaine noël 2012
1 semaine pâques 2013
3 semaine en aout 2013

J'ai droit a 20 jours ce qui donne = 400,50€
J'ai 3 enfants = 120,15€
Donc total = 520,65€
Payable par douzième (depuis juin 2012 ) et c'est le maintien de salaire qui l'a emporté.

Mensu d'avant
3€ x 37,5h x 36semaines / 12= 337,50€

avenant du 3 septembre 2012
3,30€ x 14h x 36semaines /12 = 138,60€

J’espère n'avoir rien oublier.

Oh ... ok, c'est un enfant qui est entré à l'école. Alors attends ... entre août 2011 et mai 2012, tu avais acquis 20j de Cps, tu as dit et tu prends 3 sem de vacances en été, donc tu as pu te faire payer 17j en été déjà. Pour la Noël, il reste 3j ouvrables à te faire payer.

Que je t'explique. Il va certainement y avoir de la régularisation dans l'air.

Fin mai, on a calculé 20j de Cp en maintien de salaire sur la mensu d'avant, donc les 37.5h par semaine. Mais, le maintien de salaire se calcule en fonction de la mensu en cours pendant les vacances. Alors pendant l'été, tu as consommé 17j de Cp (3 sem - 1 j férié) sur la base de 37.5h, donc c'est ok. Par contre, à partir de septembre, les heures ont largement diminué et normalement, les 3j restants doivent être payés sur la base de 14h par semaine.

Il va donc falloir recalculer le montant des Cps et adapter ton calcul au douzième pour à partir de décembre.

Comment sont répartis tes 14h dans la semaine et comment étaient répartis tes 37.5h avant ? Et on avait calculé les 10% fin mai 2012 ? A combien s'élevaient-ils ? Si on ne l'avait pas fait, alors redonne moi les salaires nets sans les frais d'entretien perçus entre août 2011 et mai 2012.

Il va falloir recalculer tout ça. Mais ne t'inquiète pas, y'a pas de souci. Il n'y aura à mon avis pas trop de différence. Mais bon, si on veut faire les choses correctement.

:coucouneige:
je crois que je ne comprends pas Assmatine.
ou alors je n'ai pas fait les choses correctement!

J'ai commencé le contrat comme je te le disais le 16 aout 2011.
Avenant septembre 2012 pour la rentrée de M à 'école.

Dis moi si je me trompe mais j'ai l'impression que tu as compris que j'avais pris déjà des vacances.
Or ce n'est pas le cas.
Depuis le début du contrat je n'ai pas pris de vacances .
Je vais prendre ma 1ere semaine pendant les vacances de noël.

Si j'ai mal compris je te donnerais les infos demain.
:bisounoel:

Oh dis donc. Tu n'as jamais pris de vacances ? ah ben oui, mais alors du coup, ça va changer pas mal la donne.Tu vas y avoir une sacrée baisse dans les vacances !!

Bon, je vais faire au pif, parce que tu ne m'as toujours pas donné les éléments nécessaires pour dépatouiller ton affaire.

Tu changeras les chiffres au fur et à mesure :
- Salaire d'août 2011 : 3sem x 37.5h x 3€ = 337.50€
- Salaire de septembre, octobre, novembre, décembre 2011, janvier, février, mars, avril, mai 2012 : 337.50€ x 9 mois
- Congés payés acquis fin mai 2012 : Alors j'adapte selon ta nouvelle mensu aussi.
Méthode des 10% : 10% (337.50€ x 10 mois) = 337.50€ de Cps
Méthode de maintien de salaire : 20j acquis, donc 3sem + 2j = (3sem x 14h + 7h) x 3.30€ = 161.70€ au lieu de tes 400.50€ ... Et là, c'est les 10% qui vont l'emporter, automatiquement. Tu vois ?

Les 10% se calculent sur ce que tu as perçu l'année dernière. Mais le maintien de salaire, sur la mensu actuelle. Donc c'est les 10% qui vont l'emporter et il va falloir faire une régularisation au niveau des Cps là.

Donc il faut que tu me détailles tous les salaires nets que tu as perçu entre août 2011 et mai 2012, sans les frais d'entretien. Et on va recalculer tout ça.

donc là, tu rajoutes quoi tous les mois depuis mai 2012 ? 43.39€ ?

Tu me fais très très peur là Assmatine.
J'en ai des nausées!

Tu m'avais calculer que j'avais droit à 20 jours de cp donc 400,50€ et comme j'ai 3 enfants 120,15€.
Et là tu me dis que je n'ai droit qu'a 161,70€?
Attends mais la maman me paye les cp depuis juin 2012 !
Et puis cela fais une sacré différence !

Bon j'essaye de reprendre j'ai tout les papiers devant moi!
J'ai commencé le 16 aout 2011 avec pour horaire
lundi, mardi, jeudi de 7h à 17h30
mercredi de 7h à 13h

Tiens j'ai retrouvé le post où tu avais fait les calculs j'ai fait un copié coller tu as toutes les réponses que tu m'a demandé:
"Bon alors, mensu = (37.5h x 3€ x 36sem) / 12 mois = 337.50€

Adaptation : 28.5h x 3€= 85.50€

Fin mai, on calcule les CPs.
Entre août 2011 et mai 2012, tu auras travaillé 40sem - 8sem de vacances scolaires = 32sem et tu auras acquis 32sem / 4sem x 2.5j = 20j de CP.

Méthode des 10% : 10% (85.50€ + 337.50€ x 9 mois) = 312.30€

Méthode de maintien de salaire : 20j ouvrables = 3sem + 2j de vacances = (3sem x 37.50h + 10.5h x 2j) x 3€ = 400.50€

Donc c'est le maintien de salaire le plus avantageux.

Calculs des congés sups pour enfants de moins de 15 ans :
tu as 3 enfants de moins de 15 ans, tu as le droit de te faire payer 6j de congés en plus. Et ils vaudront 400.50€ / 20j x 6j = 120.15€

Donc de juin 2012 à mai 2013, l'employeur devra te payer ta mensu + 1/12e de CP, soit 337.50€ + (400.50€ + 120.15€) / 12 = 337.50€ + 43.3875€ de CP = 380.89€ de salaire CP compris."

Donc oui la maman me paye en plus 43,39€ depuis Juin
En cas je te met mes salaires depuis septembre 2011 à mai 2012
418,88€ septembre
337,50 x 8 mois


Ensuite pour l'avenant de septembre 2012
les horaires sont :
tout les jours de 7h à 9h sauf le mercredi de 7h à 13h
tarif 3,30€

Je crois que je n'ai rien oublié

Ben oui, mes calculs étaient bons, mais je ne pouvais pas prévoir que le petit entrait à l'école à la rentrée. Je ne l'ai pas pris en compte dans mes calculs.

Ne panique pas, ça va aller.

Donc comme je l'ai dit ci-dessus, ça va être les 10% les plus intéressants du coup. Donc 10% (85.50€ + 418.88€ + 337.50€ x 8 mois) = 320.44€

320.44€ / 20j de base x 6j de congés sups pour tes enfants = 96.13€

Donc au lieu de te faire payer 520.65€, tu devrais te faire payer à cause du changement de contrat en septembre : 320.44€ + 96.13e = 416.57€. Tu vois, il n'y a pas grande différence.

Donc tu t'es déjà fait payer entre juin 2012 et novembre 2012 : 43.39€ x 6 mois = 260.34€

Il te reste donc 416.57€ - 260.34€ = 156.23€ pour les 6 mois à venir. Donc à partir de maintenant, chaque mois, il faudra rajouter à ta mensu 156.23€ / 6 mois = 26.04€ (au lieu de 43.39€ jusqu'à présent).

Est-ce que ça va ? Tu comprends ?

Si tu veux que je te fasse un courrier pour l'expliquer aux parents, y'a pas de souci.

Ben là franchement je suis paumée!

Pourquoi il faudrait remettre en cause sur ce que j'ai travaillé depuis aout 2011 ?
En mai 2012, on n'a bien calculé sur ce que j'avais travaillé sur les 10 mois précédent non?
Je les avais acquis,
Alors pourquoi maintenant je n'y aurais plus droit?

Plein de questions dans ma tête, mais là je suis largué!

Mais si, tu as droit à tes 20j de congés, mais parce que tu as changé ta mensu, ce n'est plus le maintien de salaire qui l'emporte, mais les 10%. Ton indemnité change parce que ta mensu a changé.

Qu'on s'entende bien. Il existe 2 méthodes pour calculer les Cps, ce n'est pas pour rien.

Les 10%, c'est calculer les Cps selon ce que tu as perçu l'année d'avant, donc entre août 2011 et mai 2012.

Le maintien de salaire, c'est calculer les Cps selon la façon dont tu vas travailler au moment de tes congés, donc pendant l'année en cours, entre juin 2012 et mai 2013.

Mais dans les deux cas, cette indemnité, calculée sur des périodes de travail différentes, correspond à tes 20 jours acquis.

Là, les 10% te rapportent 417.57€.
Le maintien de salaire, si ton contrat n'avait pas changé, donc si tu avais travaillé encore 37.5h par semaine t'aurait rapporté 520.65€
Mais parce que ton contrat a changé entre temps, ben le maintien de salaire ne te rapporte plus que 161.70€ + les Cps sups 161.70e / 20j x 6j sups = 210.21€

et là, c'est les 10% qui deviennent finalement plus intéressant.

C'est toujours tes 20j, ça ne change pas. C'est le montant de ces 20j qui change. Il n'est pas normal que l'employeur te paie une indemnité basée sur une mensu qui n'existe plus. L'indemnité change si le contrat change. Pas tout le temps, mais dans ton cas, si.

Je vais te dire, dans le monde du travail normal, cette question ne se pose jamais, car les années incomplètes n'existent pas. Les salariés se font payer leur congé au moment de les prendre, point. Comme en année complète chez nous. Mais chez nous, ceux qui ont mis les années incomplètes à notre disposition (merci le super syndicat d'assmats en passant que tout le monde connait et que je ne nommerai pas, bref, ainsi que la fepem, syndicat des employeurs) ont inventé le règlement des Cps à partir de juin. Super, voilà où ça nous mène ...

"Il n'est pas normal que l'employeur te paie une indemnité basée sur une mensu qui n'existe plus"[code]

Oui je suis d'accord sur ça, mais pendant 10 mois j'ai quand même travaillé 37,5h par semaine!
Donc du coup je peux m'y assoir dessus!
Je trouve ça dégueu!

Mince la maman arrive je reviens plus tard!

Ben non, les 10% sont là et prennent en compte les mensus que tu as perçu avec les 37.5h, mais c'est une indemnité moindre quand même.

C'est nul, mais c'est aussi l'inconvénient d'accepter des contrats qui diminuent au fil du temps.

Je prends 5 minutes pendant que mon mari prépare le repas!

Je trouve très dur cette annonce, je perds quand même 100€
et je ne trouve pas ça juste.
Je ne vois pas pourquoi on remettrez en cause les 10 mois que j'ai travaillé.

Imaginons que la maman avait décider de mes payer les cp en 1 seule fois.
Ben j'aurais eu l'argent point barre;

C'est sûr que je travaille moins en ce moment.
Alors pour moi au mois de Mai 2013 ben on aurait calculé a nouveau sur cette nouvelle mensualisations.
Je comprends très bien que je ne perds pas mes 20 jours, mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi on remet en cause les 37h que j'ai bossé.

Bon c'est un peu dur pour moi.
je pense que je vais te demander comme tu me l'a dis un courrier, peut être que j'arriverais a mieux comprendre.
Et puis il va falloir que tu m'explique pour mes vacances comment il faut que je procède maintenant.
Pour la déclaration paje et bulletin.

Merci quand même

titi 65 a écrit:

Je prends 5 minutes pendant que mon mari prépare le repas!

Je trouve très dur cette annonce, je perds quand même 100€
et je ne trouve pas ça juste.
Je ne vois pas pourquoi on remettrez en cause les 10 mois que j'ai travaillé.

Imaginons que la maman avait décider de mes payer les cp en 1 seule fois.
Ben j'aurais eu l'argent point barre;

Non, tu aurais dû rembourser en cours de route le trop perçu. Bon maintenant, c'est ce que je te dis. Combien d'assmats le sauraient et déduiraient ? Je te le demande ? C'est à peine si la plupart savent correctement calculer leur mensu alors le reste ... Rien ne t'empêche de jouer à l'autruche, moi je te dis les choses, après à toi de voir ce que tu décides, je ne suis pas dans ton contrat après tout. Tu fais ce que tu veux.

Citation :

C'est sûr que je travaille moins en ce moment.
Alors pour moi au mois de Mai 2013 ben on aurait calculé a nouveau sur cette nouvelle mensualisations.
Je comprends très bien que je ne perds pas mes 20 jours, mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi on remet en cause les 37h que j'ai bossé.

On ne les remet pas en cause. Tu as le choix entre le maintien de salaire qui se calcule sur la mensu perçu au moment de tes vacances (et là, c'est 14h par sem, pas 37) et les 10% qui prennent en compte les salaires perçus avant mai 2012 (donc sur la base de 37h). Tu ne peux plus conserver ton maintien de salaire calculé en avance sur la base de 37h. C'est tout. C'est l'un ou l'autre.

De ce côté là, la convention collective est très très mal faites. Il n'y a que dans ce corps de métier où on peut calculer les CPs avant de les poser. C'est d'une aberration sans pareil. Si on se faisait payer les Cps au moment de nos vacances, on ne se poserait pas ce genre de question. Bref !

Citation :

Bon c'est un peu dur pour moi.
je pense que je vais te demander comme tu me l'a dis un courrier, peut être que j'arriverais a mieux comprendre.

Alors pour les parents, il faut leur donner ce courrier :

"Madame,

Je vous informe que le montant des congés payés calculés fin mai 2012 et ajouté par 12e à la mensu à partir de juin (43.39€) va se modifier à partir de la mensu de décembre.

En effet, la méthode de calcul retenue pour évaluer ces congés payés en mai dernier avait été le maintien de salaire, basé sur une mensu établie alors sur 37.5h par semaine. Or, le contrat a été modifié depuis septembre et ce calcul n'a plus lieu d'être.

Dans la législation du travail, il existe deux méthodes pour se faire payer les congés payés : les 10% (calculés sur les salaires perçus avant juin 2012) et le maintien de salaire (calculés sur la base de la mensu au moment des vacances, donc 14h actuellement). Il en ressort après calcul que les 10% se montent à 416.57€ et le maintien de salaire à 210.21€. C'est finalement les 10% qui l'emportent. Les calculs détaillés sont dans la feuille n°2 de ce courrier.

En mai 2012, nous avions calculé un montant de congés payés + congés supplémentaires égal à 520.65€. Je me suis déjà fait payée jusque maintenant 43.39€ x 6 mois = 260.34€. Il reste donc 416.57€ - 260.34€ = 156.23€ pour les 6 mois à venir. Et à partir de décembre 2012, la mensu sera majorée de 156.23€ / 6mois = 26.04€ jusque fin mai 2013.

Veuillez agréer Madame, blablabla ... signé : Titi65 !"

Feuille 2 :

Détail des calculs :

Maintien de salaire + CP sups calculés fin mai 2012 avant changement de mensu : 520.65€. C'est sur cette base que les 43.39€ rajoutés tous les mois avaient été calculés. Mais ce montant n'est plus valable. Il faut le modifier, soit en prenant les 10%, soit en prenant le maintien de salaire calculé sur la base de la nouvelle mensu. Le plus avantageux est retenu.

Méthode des 10% : 10% (85.50€ + 418.88€ + 337.50€ x 8 mois) = 320.44€
Cps sups = 320.44€ / 20j de base x 6j sups = 96.13€, soit un total de 416.57€

Méthode de maintien de salaire après le changement de mensu : 20j basés sur 14h de travail par semaine, ça fait 3sem + 2j de vacances = (3sem + 2/6 de semaine) x 14h x 3.30€ = 161.70€
Et Cps sups = 161.70€ / 20j de base x 6j sups = 48.51€, soit un total de 210.21€

Le plus avantageux, depuis le changement de mensu, c'est les 10%. Une régularisation s'impose donc. Et elle est détaillée dans le courrier.

Citation :

Et puis il va falloir que tu m'explique pour mes vacances comment il faut que je procède maintenant.

Bon, ben voilà, au lieu de rajouter 43.39€, tu rajoutes 26.04€ jusque mai 2013 inclus.

Citation :

Pour la déclaration paje et bulletin.

Tu fais comme d'habitude, même nombre de jours et d'heures déclarées, mais avec 26.04€ ne plus au lieu de 43.39€.

Merci Assmatine,

une dernière chose là je vais prendre une semaine de vacances à Noël ( du 24 au 30 ) il ne faut rien déduire de ma mensualisation ?

Quand j'aurais pris mes 20 jours le reste ( donc les 10 jours pour arriver à 30 jours ) il faudra les déduire?


Merci encore en espérant que tu n'as pas mal pris les choses .
Je ne remets pas en cause tes propos, et j'espere que tu n'est pas vexer
C'est vrai que par l’intermédiaire d'internet ce n'est pas facile de s’exprimer facilement et les propos peuvent être mal compris.

Merci :coeur: :bisounoel:

Bonjour Assmatine tu peux m'expliquer
une dernière chose je vais prendre une semaine de vacances à Noël ( du 24 au 30 ) il ne faut rien déduire de ma mensualisation ?
Je le marque sur le bs et pajemploi ?

Quand j'aurais pris mes 20 jours le reste ( donc les 10 jours pour arriver à 30 jours ) il faudra les déduire?

Merci encore

Titi.

titi 65 a écrit:

Merci Assmatine,

une dernière chose là je vais prendre une semaine de vacances à Noël ( du 24 au 30 ) il ne faut rien déduire de ma mensualisation ?

Ah non. tu seras payée ta mensu + 26.04€ de Cps, comme tous les mois.

Citation :

Quand j'aurais pris mes 20 jours le reste ( donc les 10 jours pour arriver à 30 jours ) il faudra les déduire?

Non plus, tu percevras jusque fin mai 2013 : mensu + 26.04€ de Cps

Citation :

Merci encore en espérant que tu n'as pas mal pris les choses .
Je ne remets pas en cause tes propos, et j'espere que tu n'est pas vexer
C'est vrai que par l’intermédiaire d'internet ce n'est pas facile de s’exprimer facilement et les propos peuvent être mal compris.

Merci

Non, t'inquiète, je comprends bien que ça te frustre, moi aussi j'ai eu le cas il y a 2 ans, c'est rageant. Mais bon, moi, je t'explique simplement les choses. après c'est certain, tu peux très bien jouer à l'imbécile qui n'a pas compris, de toute façon les parents n'y comprennent rien non plus, alors. Mais si tu veux faire les choses bien, voilà le topo.

titi 65 a écrit:

Je le marque sur le bs et pajemploi ?

Sur ton bulletin de salaire, tu marques ton 12e en plus, comme d'habitude, sauf que ton 12e passe de 43.39€ à 26.04€. C'est les mêmes données sinon. et pour pajemploi, il faut indiquer les dates de tes vacances, oui.

Merci Assmatine :coeur: :bisounoel:

Bonjour Assmatine

Bon je fais appel encore à toi.Désolé!
Je vais passer pour l'emmerdeuse de service a force!

Puisque la maman ne m'a pas déclare mes cp sur pajemploi.
On n'a eu quelques mots car elle ne comprends pas pourquoi je devrais prendre des vacances puisque je suis en année incomplète.
Et que je pose mes vacances en même temps qu'elle!
Donc je voudrais faire un avenant ( je t’embêterais aussi avec le contrat de bébé sourire )

Donc en fait le souci que j'ai :

Je pose mes vacances a partir de quand ? Septembre 2012?

Ce qui ferait 1 semaine en noël 2012, 1 semaine en février 2013 et 3 en aout 2013.

Ou aout 2012?
Donc 3 semaines aout 2012, 1 semaine a la noël 2012 et 1 semaine en février 2013.
Et est ce que il faut que je déduise quelque chose vu que je n'ai droit qu'a 20 jours?

Désole de t’embêter encore, mais là elle pousse le bouchon un peu loin en me disant que je n'ai pas droit a des congés, plus toutes les réflexion de tout les matins en prime!
Je me demande même si je ne vais pas arriver a démissionner!

Merci Assmatine :coeur:

Non, tu n'es pas une chieuse. Tu es adhérente exprès pour m'embêter ok, alors ne te gêne surtout pas. Je préfère que tu m'ennuies avec des questions tout le temps maintenant, plutôt que de rattraper les conneries après parce que tu n'auras pas osé demander quoi. ça, ça m'énervera plus que tes questions de maintenant tu peux être certaine. Surtout que tu es sur le forum depuis un moment, alors pas d'excuses, ok ?

Les congés que tu poses maintenant, c'est ceux que tu prendras de juin 2013 à mai 2014. Ce contrat là, il date de 2011, il va bientôt se terminer non ? Alors laisse tomber !! Applique toi juste à bien faire les choses pour les nouveaux contrats. Surtout que celui-là est déjà tordu à la base. on a réussi à rentrer dans nos frais, mais là, pour les vacances, laisse-tomber, ça ne sert à rien, ton contrat va se terminer en juin, non ?

Merci :coeur:

non justement le contrat devrait encore s’éterniser pendant 2 ans au moins !
Mais bon vu que l'année prochaine à l'école il va y avoir les nouveaux jours en application.
Elle va surement me baisser encore les horaires, donc j'aimerais bien a ce moment là arrêter car je n'en peux plus! Surtout avec ses réflexions a 2 balles!
Donc il faudrait quand même faire un avenant au cas où!
Je sais pas trop ?

Ben écoute, je ne sais pas quelle est la situation dans ton coin niveau boulot, mais si comme partout les appels se font rares, ben tiens le coup. Si un nouveau contrat bébé se pointe d'ici la rentrée prochaine, ben tu diras zut au périscolaire et puis voilà. Tu auras un préavis de 1 mois à faire et puis voilà.

Donc là, pour les dates de vacances, fais le même avenant que celui que j'ai fait sur l'autre post. Pas contente, c'est pareil. Précise dans ce cas que c'est issu de l'article 12 de la CCN sur les CPs, comme ça, elle ne pourra pas râler. Si elle le fait, ce sera pour rien, tu es dans tes droits !

De toutes façons, ça ne changera rien, même si les horaires sont encore modifiés ensuite. Donc bon. Allez, fais l'avenant et glisse le dans le sac. Elle ne peut que s'incliner, c'est toi qui doit choisir les dates alors ...

Merci encore Assmatine :coeur: :coeur: