post de fati91

:scratch: salut , je me permets de participer au même sujet vue que ça me concerne , j'ai un petit qui ira à l'école en septembre et donc fin de contrat ,j'arrive pas à comprendre les calcules du relais pour le CP ni même pour l'indemnité de rupture alors voilà je viens chercher de l'aide sur ce sujet , donc j'ai commencée en juin 2010 année complète ,3j/s , 9h/j (5 s de vacance ensemble on prend 1 à noël et 4 en juillet ou aout , là l’arrêt du contrat est prévue pour le 30 juin j'ai pris donc 1 semaine à noël , il me reste 4 qui était prévu pour juillet( depuis septembre mon t/H 3.80€) pour moi cp pas de calcule à faire c'est maintient de salaire puisque c'est calculer à la signature du contrat


un coucou à sourceline

et au fait, j'ai 2 petites perles de moins de 15ans , dernièrement j'ai lu qu'on a droit à 2j par enfant de -15ans mais au relais ils ne m'ont pas parler de ca !!!!

Bonjour.

Alors d'après ce que je comprends, vous n'avez jamais déduit vos vacances la première année. C'est un tord, mais on va régulariser tout ça en fin de contrat, pas grave.

Mensu juin 2010 = (27h x 3.80€ net x 52sem) / 12 mois = 444.60€ net par mois

Calculs des CPs fin mai 2011 : Tes 5 sem sont acquises et elles valent 5sem x 27h x 3.80€ = 513€ aue tu as perçu entre juin 2011 et mai 2012.

Calcul des CPs sups pour enfants de moins de 15 ans : Il n'y en a pas car tu as acquis tes 5 sem de Cps la première année. Tu ne peux pas dépasser 30j acquis avec cette loi.

Calculs des CPs fin mai 2012 :
Encore 5 sem de vacances acquises qui valent toujours 513€ en maintien de salaire.

Calculs des Cps de fin de contrat :
En juin, tu auras encore travaillé 5 sem (je compte le 1er juin) + 5sem acquis fin mai 2012 = 10sem et tu auras encore acquis 10sem / 4sem x 2.5j = 7j.

En maintien de salaire, ça vaut 1sem + 1j de travail = (27h + 27h / 5j) x 3.80€ = 123.12€

Résumé :
En fin de contrat, l'employeur te doit donc :
- 513€ de Cps acquis fin mai 2012 et pas encore perçu
- 123.12€ de CPs acquis en fin de contrat
- et ta dernière mensu de juin : 444.60€

Indemnité de rupture :
Alors ... pourparler. Est ce que l'indemnité de rupture légale au 1/5e est dans ton contrat de travail ? Si oui, elle se montera à :

Salaire moyen brut = 444.60€ net / 0.7729 = 575.24€

Indemnité de rupture pour un an = 575.24€ / 5 = 115.04€
Et pour 25 mois = 115.04€ x 25 mois / 12 mois = 239.68€.

Si la loi des 1/5e n'est pas mentionnée dans ton contrat, tu devras te faire payer au 1/120e, comme le prévoit la convention, et dans ce cas, il faut prendre tous tes salaires NETS perçus, CP compris entre juin 2010 et mai juin 2012, soit vraisemblablement (444.60€ x 25 mois + 123.12€) / 120 = 93.65€

Cette indemnité s'ajoute à ton dernier salaire net perçu, au même niveau que les frais d'entretien ou les frais de repas. Elle n'est pas déclarable aux impôts ni à la paje. Elle n'apparait que sur le solde de tout compte.

bonjour asmatine ,
attendez un peu , comment vous avez eu ce montant de 855€!!! j'ai jamais touchée ce montant avec ces parents , je recommence on a commencé en juin 2010 : T.H 3.50/H c'est une annéé complète , je travaille 27H/S ( 3 jours de 9h P/J) , les parents et moi on a 5 semaines de vacance , c'est en accord 1 semaine à Noel et les 4 semaines restantes on les prend en juillet à partir de septembre 2011 mon tarif H a été augmenté de 3.50 à 3.80 , donc depuis le début du contrat ma mensualité était 409,..€ et à partir de septembre dernier c'est devenu 444,..€ , j'espère de vous aviez compris tout ce charabia :scratch:

ah , je viens de remarquer que vous aviez calculer comme si je travaillais 45HP/S mais non je travaille que 27H P/S , mais je comprends pas pourquoi doit-on faire régularisation du CP alors qu'on les a déduit normalement au début

Ok, autant pour moi, je viens de rectifier les calculs, vous me direz quoi.

bonjour asmatine ,
et voilà je reviens vous voir au sujet de mes calcules fin de contrat , j'arrive pas à m'en sortir pour le calcul de l'indemnité de rupture ,je vais vous donner des détails :
on a débuter le contrat en juin 2010 ,il prend fin ce mois le 30 juin 2012 ,mon tarif H pendant la période allant de juin 2010 à AOUT 2011 était 3.5O€ ce qui donnait 409.50 par mois
à partir de SEPTENBRE 2011 mon tarif est augmenté à 3.80€ /H ce qui me faisait une mensualité de 444.60
donc je vous rappel que je travail 3jours P/S - 9heures P/J
comment je vais calculer tous ca et puis si je fait comme dises au RAM je compte tous les salaires brut du juillet à juin , mais alors durant le première année il reste le mois de juin 2010 que j'ai travaillée ca me faisait une mensualité de 371€ net , svp aidez moi pour le calcul du 1/5 et celui du 1/120 d'autre part comment faire les calcules pour 4semaines du CP , on sait que 5semaines c'est 30jours et 4 semaines alors ???
MERCI BEAUCOUP POUR VOTRE AIDE

Bonjour Fati91

Les 1/5e : On fait sur 3 mois dans ce cas. Pas sur 12, vu que votre mensu a augmenté entre temps. Donc mon calcul est valable et votre indemnité vaut 239.68€ comme calculé ci-dessus.

Les 1/120e, ben ça fera (371€ + 409.50€ x 14 mois + 444.60€ x 10 mois) / 120 = 87.92€ au lieu de 93.45€ calculé ci-dessus.

Sinon, pour les CPs, je ne comprends pas votre question. Les calculs ont été fait ci dessus, ce n'est pas ça ? En tout cas, une semaine de vacances, c'est 6j ouvrables. Donc 4sem = 24j.

merci assmatine ,
c'est bien expliqué j'ai enfin saisis , ok à la prochain :coeur: :coeur:

ben non finalement j'ai pas compris , résultat 239,68 l'indemnité de rupture oh lalalala !! elle sera jamais convaincue la maman , déjà avec 87€ elle m'a dit je suis étonnée je sais pas que vous aviez droit à une indemnité de rupture etc .... pour les 25mois !!! en plus aujourd'huit la RAM m'a dit qu'il faut compter le mois de juin si je veux faire le 1/5 ??? merci de votre patience !!

Qu'on soit bien clair : c'est soit les 1/5e soit les 1/120e. Tu ne peux pas avoir les deux. Si ton contrat mentionne le 1/5e, fais le appliquer. Sinon, tu n'auras comme option que les 1/120e. Réfères toi à l'article 18 de la convention, ces 1/120e y sont mentionnés.

Pour le 1/5e, on prend les 3 avant-derniers mois. Donc si ton contrat se termine en juin, il faut prendre mars, avril et mai comme salaire de référence. Pas juin.

bonjour assmatine ,
maintenant je crois qu'en fin j'ai compris ce que tu m'a dis par contre c'est pas moi qui veux appliquer les 2 , la maman et moi , on est allez sur rendez à la RAM , alors c'est elle qui nous a informée de la méthode de 1/5 je vais te donner exactement le détail et on l'a noté et moi et la maman :
indemnité de rupture : salaire de référence : on prend de juillet à juin tous les salaires bruts /12 on aura le salaire de référence qu'on devise par 5 et on a le résultat pour 1an de travail , c'est la version de notre RAM c'est pour ça que je suis embrouillée et dalleurs j'ai appelée l'école des parents aussi qui m’ont dit la même chose que la RAM :scratch:

et moi j'ai pas encore pris ma décison justement pour faire les choses comme il faut , je veux surtout pas prendre quelque chose qui n'est pas à moi , tu comprends ???!!!!

Fati91 a écrit:

bonjour assmatine ,
maintenant je crois qu'en fin j'ai compris ce que tu m'a dis par contre c'est pas moi qui veux appliquer les 2 , la maman et moi , on est allez sur rendez à la RAM , alors c'est elle qui nous a informée de la méthode de 1/5 je vais te donner exactement le détail et on l'a noté et moi et la maman :
indemnité de rupture : salaire de référence : on prend de juillet à juin tous les salaires bruts /12 on aura le salaire de référence qu'on devise par 5 et on a le résultat pour 1an de travail , c'est la version de notre RAM c'est pour ça que je suis embrouillée et dalleurs j'ai appelée l'école des parents aussi qui m’ont dit la même chose que la RAM :scratch:

Les 12 derniers mois ou les 3 derniers mois, au choix. Mais oui, ce sera encore plus détaillé ... Perso, je ne fais pas dans le détail comme ça. Je considère que le salaire de référence, c'est la mensu et puis c'est tout ... Mais si tu veux tout détailler ... vas-y. Tu grappilleras peut-être quelques euros.

Mais attention, ton RAM n'est peut-être pas au courant, mais la méthode des 1/5e a été condamné par la cour de cassation récemment. On ne peut plus l'appliquer, sauf si on l'a notée au contrat. Donc attention !

merci assmatine , il a fallu du temps mais enfin j'ai compris donc c'est régler maintenant faut finir les calcules avant la semaine prochaine pour que la maman puisse me régler mes droits :suspect: enfin je l'espère car il parait qu'elle ne peut pas d'après elle et elle n'a pas de chèque à me donner non plus alors je fais mes calcules sans que je sache si je vais avoir mes sous au fait , bref voilà c'est comme les fins de contrat le plus souvent je présume , en, tout cas merci à toi , tu m'a beaucoup aidé :coeur: :coeur: abientot