Année complète + CP non pris ....

Bonsoir tout le monde

Apres avoir lu plusieurs articles sur la toile j'ai du mal a comprendre le shmilblick :lol:

Je vais vous exposer ma situation et si vous éclairez ma lanterne ce serait royal.

Donc au 1er aout 2011 , nous faisons un contrat avec une nounou.
Nous partons sur la base de 30h/semaines soit 130h/mois sur 52 semaines.

Sur le contrat il est noté 2,80 brut/heure ( erreur de la nounou c'est 2,80€ net en fait car le salaire est de 364€ net mensuel mentionné également sur le contrat )

Donc tous les mois nous versons 364€ + les frais d'entretien .

La nounou a pris 15 jours de congés en décembre soit 13 CP en retirant les dimanches, je lai payé normalement soit 364€.

Au 31 mai si j'ai bien suivi jusqu'à présent nous devons faire le taf sur ces CP.

La petite aura donc 10 mois de présence chez l'AS au 31 mai 2012 et donc il me semble 25 jours de CP moins les 13 pris , il m'en reste 12 a lui payer.

Mais car il y a toujours un Mais étant en paiement mensualisé sur 52 semaines comment faire pour calculer le paiement des CP a la nounou?
Sachant que nous n'avons pas calé de vacances en commun car plusieurs agréments pour notre nounou et pour ne pas prendre des vacances qui vont arranger certains parents et moins les autres , elle n'a pas tous pris et en prend rarement.

Il faudra que je remette ce calcul en place dans quelques mois ( dernier trimestre 2012 ) car nous sommes mutés et allons devoir rompre le contrat donc ce sera la même tambouille je pense avec en sus une prime de fin de contrat je présume ?

Merci de m'avoir lu , j'espère avoir été assez clair dans mon explication.
Et merci d'avance pour votre aide
Bonne soirée

Ahh des parents qui s'intéressent, super. C'est bien rare, je dois l'avouer.

Bonjour tout d'abord et bienvenue sur le forum.

Alors 1re erreur, en décembre, vous n'auriez pas dû lui payer de CPs. Ils n'étaient pas encore acquis. Donc comme vous dites, ça va se déduire ensuite.

Alors vous dites 15j de vacances, soit 13j ...C'est quoi les dates exactes de vacances ? Et quels sont les jours de travail notés au contrat ?

Quelles sont les autres dates de vacances de l'assmat dans l'année passée et à venir ?

Et je vois que l'assmat ne prend pas ses vacances ... pfff, y'a des claques qui se perdent quand même !! C'est le meilleur moyen pour se sentir super fatigué et ne plus rien vouloir faire avec les gamins. Bref ... C'est son problème.

Comment sont réparties les 30h par semaine ?

Et puis ensuite, on essayera de décoincer tout ça.

:bonjour: assmatine et merci de me lire

Donc la nounou a pris congés du 19/12/11 au 02/01/12 inclus.

Sur le contrat les jours de travail ne sont pas notés , il y a juste la mention " selon planning " car mon epouse a son planning qui change souvent et qui n'est jamais le même d'une semaine a l'autre.

Elle bosse 1 weekend sur 2 etc... Je dois dire que notre AS est assez arrangeante vis a vis des horaires de mon epouse.

Nous n'avons aucune date de vacance passées ou a venir de l'AS donc quand elle en prend comme ce fut le cas ( unique ) en decembre elle nous a prévenu en novembre. Mais actuellement aucune prévision pour ses CP.

Sur le contrat que nous avons l'AS a noté ( sur la ligne planning mensuel ) : " droit a 5 semaines de congès payés "
et sur une ligne en dessous ( nbre de semaine dacceuil - planning annuel) , elle a noté : 52 semaines + congés
C'est cette dernière phrase qui me fait bizarre.

Je veux être le plus juste possible avec notre nounou car elle est vraiment sympa et arrangeante.
Mais je ne veux pas non plus payer plus que ce que je dois a cause d'une erreur involontaire qui pourrait etre faite de notre part ou de la sienne.

Vos calculs d'experts* sont donc les bienvenus
* ( attention Oratio n'a qua bien se tenir :lol: )

Bon, ok ... je vois plus clair. Pas évident quand même parce que finalement un planning variable avec une année complète, c'est un peu embêtant au niveau des calculs de CPs, car ils sont intégrés par la méthode du maintien de salaire dans la mensu, mais finalement, avec un planning variable, normalement, seule la méthode des 10% est recevable. Bon bref, on va se débrouiller pour être au plus juste pour tout le monde.

Alors, je vais considérer que la première semaine de janvier, du mardi au dimanche, elle aura travaillé ses 30h dans la semaine, j'espère que c'est le cas, sinon, vous me direz combien d'heures elle a travaillé.

Pour 2 semaines de vacances, elle se sera fait payer 30h x 2sem x 2.80€ net = 168€ de CPs qu'elle n'avait pas encore acquis. Bon, pas grave, on s'en rappellera pour la régularisation de fin de contrat.

Et le contrat se terminera fin décembre 2012, c'est bien ça. Alors je vais vous faire une simulation de la suite, mais sans connaître les vacances de votre assmat, ça va être difficile. Mais je vais vous expliquer la base.

Fin mai 2012, on calcule les CPs. Entre août 2011 et le 31 mai 2012, votre assmat aura travaillé 44sem - 2sem sans solde en décembre = 42sem et en 42sem elle aura acquis 42sem / 4sem x 2.5j = 27j ouvrables de CPs.

27j de CP, ça représente 4sem + 3j de vacances. Alors en maintien de salaire, c'est difficile d'évaluer le montant des vacances, car si on sait que 4sem de vacances, ça fait 30h x 2.80€ x 4sem, les 3j isolés ... ben ça dépend comment ils tombent dans l'année. si elle les pose lundi, mardi et mercredi et que vous lui faites quand même travailler ses 30h le restant de la semaine, ben ces jours isolés de vacances ne vaudront rien. A l'inverse, si elle était sensée travailler ces 30h ce lundi, mardi et mercredi, ben ces 3j vaudront 30h. Le maintien de salaire, c'est se faire payer ses vacances comme si on les avait travailler. Alors les aurait-elle travaillé ces 30h ou pas pendant ces 3j isolés ? Et là, je ne peux pas le savoir, et vous non plus.

Donc normalement, elle doit se faire payer les 10% sur ce genre de contrat.

Par contre, en année complète, on paye logiquement 47sem de travail + les CPs acquis. Mais ici, vu que l'assmat ne prend pas de vacances, ben faudra lui payer ses 52sem + ses vacances acquises ... Car les 52sem, elle les aura travaillées et faudra lui payer. Et les vacances acquises aussi du coup. J'espère que vous comprenez.

Donc si elle ne prends pas de vacances entre juin 2012 et décembre 2012, en fin de contrat, il faudra lui payer son dernier salaire - les 164€ perçu en trop en décembre 2011 + les CPs acquis fin mai 2012 + les CPs acquis entre juin et décembre 2012 ...

Donc on va d'abord calculer les CPs acquis fin mai 2012 :
On utilise donc les 10%.
Entre août 2011 et fin mai 2012, elle aura dû percevoir 364€ net de mensu x 10 mois - 164€ de CPs en trop perçus en décembre 2011 = 3476€ net de salaire et 10% de 3476€ = 347.60€ de CPs à percevoir.

Cps acquis entre juin 2012 et décembre 2012 :
On va considérer que l'assmat ne prend pas de vacances. Donc sur cette période, l'assmat aura perçu 364€ x 7 mois + 347.60€ de CPs acquis fin mai = 2895.60€, ce qui représente 289.56€ de CPs acquis.

Fin décembre 2012, votre assmat devra percevoir 364€ de mensu - 164e de CP perçus en trop en décembre 2011 + 347.60€ de CP acquis fin mai 2012 + 289.56€ de CPs acquis en fin de contrat = 837.16€

Bon, ça, c'est dans le cas où l'assmat ne prend pas de vacances. Si elle en prend, il faudra substituer son salaire de base par le montant de ses CPs en cours de route.
Une astuce permettant de ne pas s'embrouiller consiste à lui payer ces CPs acquis avec le salaire de juin, comme en année incomplète, mais dans ce cas, toutes les vacances qu'elle prendra en cours de route entre juin 2012 et décembre 2012 devront être retirées de son salaire (puisqu'on aura payé ses CPs en juin et non quand elle sera en vacances ...)

Il est certain que le fait qu'elle ne prenne pas ses vacances est problématique dans les calculs. Il faut juste comprendre le principe : on doit se faire payer ce qu'on travaille + les CPs. Donc normalement les semaines travaillées + les CPs acquis dessus.
En année complète, normalement, les CPs se payent au moment des vacances, mais si elle ne prend pas de vacances, faudra les payer en plus de ce qu'elle a travaillé. Faut quand même lui payer ses vacances, même si elle ne les prend pas.

Comprenez-vous ?

Ce n'est pas simple du tout, surtout quand on débute en calculs de salaire comme ça.

Je suis là si vous avez besoin d'aide ... On a le temps. On va déjà voir tout ça ensemble, voir si les choses sont comprises et si c'est le cas, on parlera de l'indemnité de rupture ensuite.

Merci a vous pour le temps que vous prenez pour me répondre .

La première semaine de janvier la nounou n'a sans doute pas travaillé les 30h
En fait il est rare que ma fille passe ses 130h par mois chez la nounou.

Je m'explique :

nous avions pris 130h qui correspond a 15 jours de boulot [ en fait 13 jours car j'avais pris en compte les dimanches comptant double je ne sais pas si il fallait faire ça , je l'ai fait de ma propre initiative donc ce qui me donnait 15 j ]

Ce nombre de jours est le grand grand Max que mon épouse va bosser par mois.

Mais il arrive souvent qu'elle en fasse moins et donc que la petite aille moins chez sa nounou.

Le contrat a été basé sur l'emploi de mon épouse car pour ma part il arrive que je parte en déplacement et donc mon travail ne rentre pas en compte dans les plannings.
Il arrive donc que je ne bosse pas lorsque ma femme travaille et donc la petite ne va pas chez la nounou notamment les weekends


Par contre ces CPs acquis en mai 2012 , je ne les paye qu'en décembre si l'on suit votre exemple c'est bien cela ?

Sinon pour le reste ça va j'arrive a suivre pour le moment :lol: mais il est vrai que c'est assez complexe quand on ne la jamais fait.

Merci encore pour ces premières explications

Pouss' a écrit:

Par contre ces CPs acquis en mai 2012 , je ne les paye qu'en décembre si l'on suit votre exemple c'est bien cela ?

Ben si elle ne prend pas de vacances avant, oui.

Bon courage pour la suite, car votre contrat est compliqué quand même.