Bon, ok ... je vois plus clair. Pas évident quand même parce que finalement un planning variable avec une année complète, c'est un peu embêtant au niveau des calculs de CPs, car ils sont intégrés par la méthode du maintien de salaire dans la mensu, mais finalement, avec un planning variable, normalement, seule la méthode des 10% est recevable. Bon bref, on va se débrouiller pour être au plus juste pour tout le monde.
Alors, je vais considérer que la première semaine de janvier, du mardi au dimanche, elle aura travaillé ses 30h dans la semaine, j'espère que c'est le cas, sinon, vous me direz combien d'heures elle a travaillé.
Pour 2 semaines de vacances, elle se sera fait payer 30h x 2sem x 2.80€ net = 168€ de CPs qu'elle n'avait pas encore acquis. Bon, pas grave, on s'en rappellera pour la régularisation de fin de contrat.
Et le contrat se terminera fin décembre 2012, c'est bien ça. Alors je vais vous faire une simulation de la suite, mais sans connaître les vacances de votre assmat, ça va être difficile. Mais je vais vous expliquer la base.
Fin mai 2012, on calcule les CPs. Entre août 2011 et le 31 mai 2012, votre assmat aura travaillé 44sem - 2sem sans solde en décembre = 42sem et en 42sem elle aura acquis 42sem / 4sem x 2.5j = 27j ouvrables de CPs.
27j de CP, ça représente 4sem + 3j de vacances. Alors en maintien de salaire, c'est difficile d'évaluer le montant des vacances, car si on sait que 4sem de vacances, ça fait 30h x 2.80€ x 4sem, les 3j isolés ... ben ça dépend comment ils tombent dans l'année. si elle les pose lundi, mardi et mercredi et que vous lui faites quand même travailler ses 30h le restant de la semaine, ben ces jours isolés de vacances ne vaudront rien. A l'inverse, si elle était sensée travailler ces 30h ce lundi, mardi et mercredi, ben ces 3j vaudront 30h. Le maintien de salaire, c'est se faire payer ses vacances comme si on les avait travailler. Alors les aurait-elle travaillé ces 30h ou pas pendant ces 3j isolés ? Et là, je ne peux pas le savoir, et vous non plus.
Donc normalement, elle doit se faire payer les 10% sur ce genre de contrat.
Par contre, en année complète, on paye logiquement 47sem de travail + les CPs acquis. Mais ici, vu que l'assmat ne prend pas de vacances, ben faudra lui payer ses 52sem + ses vacances acquises ... Car les 52sem, elle les aura travaillées et faudra lui payer. Et les vacances acquises aussi du coup. J'espère que vous comprenez.
Donc si elle ne prends pas de vacances entre juin 2012 et décembre 2012, en fin de contrat, il faudra lui payer son dernier salaire - les 164€ perçu en trop en décembre 2011 + les CPs acquis fin mai 2012 + les CPs acquis entre juin et décembre 2012 ...
Donc on va d'abord calculer les CPs acquis fin mai 2012 :
On utilise donc les 10%.
Entre août 2011 et fin mai 2012, elle aura dû percevoir 364€ net de mensu x 10 mois - 164€ de CPs en trop perçus en décembre 2011 = 3476€ net de salaire et 10% de 3476€ = 347.60€ de CPs à percevoir.
Cps acquis entre juin 2012 et décembre 2012 :
On va considérer que l'assmat ne prend pas de vacances. Donc sur cette période, l'assmat aura perçu 364€ x 7 mois + 347.60€ de CPs acquis fin mai = 2895.60€, ce qui représente 289.56€ de CPs acquis.
Fin décembre 2012, votre assmat devra percevoir 364€ de mensu - 164e de CP perçus en trop en décembre 2011 + 347.60€ de CP acquis fin mai 2012 + 289.56€ de CPs acquis en fin de contrat = 837.16€
Bon, ça, c'est dans le cas où l'assmat ne prend pas de vacances. Si elle en prend, il faudra substituer son salaire de base par le montant de ses CPs en cours de route.
Une astuce permettant de ne pas s'embrouiller consiste à lui payer ces CPs acquis avec le salaire de juin, comme en année incomplète, mais dans ce cas, toutes les vacances qu'elle prendra en cours de route entre juin 2012 et décembre 2012 devront être retirées de son salaire (puisqu'on aura payé ses CPs en juin et non quand elle sera en vacances ...)
Il est certain que le fait qu'elle ne prenne pas ses vacances est problématique dans les calculs. Il faut juste comprendre le principe : on doit se faire payer ce qu'on travaille + les CPs. Donc normalement les semaines travaillées + les CPs acquis dessus.
En année complète, normalement, les CPs se payent au moment des vacances, mais si elle ne prend pas de vacances, faudra les payer en plus de ce qu'elle a travaillé. Faut quand même lui payer ses vacances, même si elle ne les prend pas.
Comprenez-vous ?
Ce n'est pas simple du tout, surtout quand on débute en calculs de salaire comme ça.
Je suis là si vous avez besoin d'aide ... On a le temps. On va déjà voir tout ça ensemble, voir si les choses sont comprises et si c'est le cas, on parlera de l'indemnité de rupture ensuite.
Sujet: Année complète + CP non pris .... 
