Bonjour
Imagine un contrat prof, tu ne travailles que pendant les périodes scolaires.
tu commences le contrat en septembre, et donc tu fais ta mensu sur 36sem d'école. Tu ne travailleras pas pendant les vacances scolaires. Ok ?
Arrivé à juin, la maman te dit que vu que tu ne travailleras de toutes façons pas en juillet et août, elle met fin au contrat fin juin. Et là, on fait une régularisation.
Quand on a fait la mensu en septembre, on a fait 40h x 3€ x 36sem / 12 mois = 360€ par mois. Ces 360€, tu es sensé les percevoir toute l'année pendant 12 mois. Donc même les mois où il y a 2 semaines de vacances, même les mois où tu n'as pas du tout l'enfant comme en juillet et août. Ok ?
Ces 36sem se répartissent finalement de septembre à juin, mais tu seras payée de septembre à fin août. Oui ?
Au final, sur l'année, tu dois percevoir 360€ x 12 mois = 4320€ au total. Toujours d'accord ?
La maman met fin au contrat fin juin pensant faire des économies. Mais non. Car fin juin, tes 36sem auront REELLEMENT été faites, donc elles te sont dues et tes 4320€, tu y as droit.
Mais fin juin, EN MENSU, tu auras perçu 360€ x 10 mois = 3600€ seulement.
Il te manque donc 4320€ - 3600€ = 720€ (les deux derniers mois de juillet et août).
Tu as vu ? Si tu n'avais pas fait la régularisation de mensu, tu aurais perdu 2 mois de salaire dû.
Alors ici, cet exemple est marquant, mais avec d'autres contrats sur d'autres semaines, ça revient au même. On mensualise pour avoir un salaire régulier tous les mois (parce que là, avec ton contrat prof, si tu étais payée au réel, tu aurais des mois à 400€, des mois à 200€, des mois à 0€ ...), mais ça ne représente pas ce que tu as vraiment travaillé. Et pourtant, ce que tu as vraiment travaillé t'es dû. Donc faut toujours comparer les deux.
On régularise à chaque changement de mensu : tarif, nbre d'heures, ou semaines, modifiés.
Sujet: Régularisation ? 
Jeu 29 Mai 2014 - 17:08
