:bjr2: les filles
Alors voilà mon contrat va se terminer le 7 juillet 2017 , le petit bout va à
l ecole en septembre c'est mamie qui prend le relais
je suis donc en annee incomplète contrat enseignant
debut du contrat le 5 janvier 2015 - fin le vendredi 7 juillet 2017
accueil 4 jours /semaine 6 heures par jour ( lundi , mardi , jeudi , vendredi )
mensu = 36 semaines X24X5.29 /12 = 375.12 brut
36x24:12= 72 heures par mois
la maman a fait le calcul suivant pour la régularisation en année incomplète et elle voudrait savoir si ces calculs sont ok
date d anniversaire contrat : janvier 2017
Du 5 janvier 2017 au vendredi 30 juin 2017 cela nous fait 6 mois de mesusalisation à 375,12 euros brut
6 mois X 375,12 à 5,21 euros brut =
2250,72 euros brut ce qui correspond aux sommes déjà versées base contrat somme que l ‘assistante maternelle a perçu
nbre d heures 6 mois à 72heures = 432 Heures ( heures payées base contrat )
Entre le 5 janvier 2017 et le 30 juin 2017 il y a 26 semaines calendaires dont 22 semaines d ‘accueil de garde et 4 semaines d ‘absences prévues au contrat ,+ la semaine de juillet puisque la contrat s’arrete le vendredi 7 juillet
Absences prévues au contrat congés scolaires :
2 semaines du 13 au 26 fevrier 2017
2 semaines du 9 au 23 avril 2017
l ‘asssitante maternelle aurait du percevoir donc 22semaines de garde X 5,21 euros brut X 24 heures par semaine + 4 jours à 6 heures x5,21 puisque le contrat de termine le 7 juillet ( Semaine du 3 juillet au vendredi 7 juillet 2017 = 2750,88 +125,04 euros brut=
2875,92 Euros brut ce qui correspond aux sommes dues sommes que l assistante maternelle aurait du percevoir
22 semaines X24heures + 1 semaine de 24 H = 552 heures ( heures dues )
calcul régularisation : sommes dues ou a percevoir – sommes versées ou déjà perçu
heures dues – heures versees
2875,96 – 2250,72 =
625,20 euros brut 552 – 432 = 120 heures à 5,21 = 625,20 euros brut de régularisation en faveur de l ‘assistante maternelle
ou autre methode de calcul
contrat : 36 semaines d accueil a l année
24h hebdo
tarif brut : 5,21 euros
mensu par mois : 375,12 euros brut
heures par mois mensualisé : 72 heures
date d anniversaire contrat : janvier 2017 fin de contrat le vendredi 7 juillet 2017
de janvier 2017 au vendredi 7 juillet l ‘assistante maternelle a travaillé 22 semaines calendaires prévus au contrat de travail sur les 27 semaines calendaires car il ya des absences 4 semaines durant la periode de congés scolaires ( 2 semaines en avril et 2 semaines en février 2017 )
Calcul sommes des salaires versés au salarié
6 mois de mensu ( janvier à juin 207 ) à 375,12 = 2250,72 euros brut
Calcul des sommes que le salarié aurait du percevoir
24h/semaine X 22 semaines travaillées X 5,21 euros brut ) + 4 jours X 6h/jour X5,21 euros brut ( semaine du lundi 3 juillet au vendredi 7 ) =
2875,92 euros brut
calcul de la regularisation de salaire du
2250,72 euros payés – 2875,92 euros dus = - 625,20 euros régularisation due par l employeur
je sais c'est un roman :mdr:
Pouvez vous nous indiquer si sa methode et les calculs sont ok merci
assmat70
Sujet: regularisation fin de contrat annee incomplète 
