Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..

Rappel du premier message :

:bonjour:

Bon voila le pE avec qui j'étais en conflit a décidé de me licencier donc je dois calculer les cps acquis et pas réglés , l'indemnité de licenciement mais surtout il veut me donner sa lettre en main propre lundi ...par contre je n'aurai pas les enfants pendant le préavis sauf qu'il était prévu au contrat que les petits n'étaient pas là du 24/10 au 06/11 . 1 semaine la premiére où on est en vacance commune et l'autre où c'est eux seuls. Donc si la lettre est remise le lundi 17/10 avec 2 semaines en moins au milieu prévues ...mon préavis finit quand ? Le 17 Novembre ou après ?

Son délai, tu t'en tapes. il va faire quoi ? Aller au commissariat pour porter plainte pour vol de petites culottes ou de biberons ? Laisse - moi rire. Tu laisses tomber son délai, tu n'as pas à te justifier ! Tu n'as pas d'affaires à lui alors tu n'as aucun compte à lui rendre. Il te téléphone, te mail, ben tu laisses dire et puis tu attends patiemment la fin de ton préavis. Garde tout en mémoire, messages sur le répondeur, les mails envoyés. Mais surtout, ne réponds pas.

Alors les calculs ... Je me sens apte à me lancer là dedans.

Mensu au 5/9/2011 = (42sem x40h x2.75) + ( 36sem x4h x2.75 ) + ( 6sem x40h x2.75) /12= 473 €net

Calcul du dernier salaire :

La lettre de licenciement est arrivée le 22 octobre 2011. Le préavis devrait s'opérer jusqu'au 22 novembre 2011, mais comme le prévoit l'article 18 de la convention collective sur la Rupture de contrat :

Citation :

c - Préavis

Hors période d’essai, en cas de rupture, à l’initiative de l’employeur (pour motif autre que la faute grave ou la faute lourde) ou à l’initiative du salarié, un préavis est à effectuer. Sa durée est au minimum de :
- 15 jours calendaires pour un salarié ayant moins de 1 an d’ancienneté avec l’employeur ;
- 1 mois calendaire pour un salarié ayant plus de 1 an d’ancienneté avec l’employeur.

La période de préavis ne se cumule pas avec une période de congés payés.

Si le préavis n’est pas effectué, la partie responsable de son inexécution doit verser à l’autre partie une indemnité égale au montant de la rémunération qu’aurait perçue le salarié s’il avait travaillé.

Comme une semaine de vacances tombe pendant le préavis, il se terminera alors une semaine plus tard, à savoir le 29 novembre 2011.

Ainsi, le mois d'octobre se montera à 473€ net, qui est le montant de la mensu, le mois étant complet.

Et le mois de novembre sera calculé au réel :
En sachant qu'il y a une semaine d'absence de l'enfant non comptée sur le contrat, le salaire sera comptabilisé du lundi 7 novembre au mardi 29 novembre inclus. Ce qui fait : (3sem x 40h + 3sem x 4h + 2j x 10h + 2j x 2h) x 2.75€ = 429€

Calcul de la régularisation de mensu :
La nouvelle mensu prenant acte le lundi 5 septembre et se terminant le dimanche 30 octobre 2011, nous ferons la régularisation sur cette période :

En mensu, j'aurais donc perçu 473€ net x 2 mois = 946€

Au réel, j'aurais dû percevoir (7sem x 40h + 7sem x 4h) x 2.75€ = 847€

Il n'y a donc pas de régularisation. (Vu que tu as affaire à un imbécile, je te conseille de ne pas faire mention de ce paragraphe. ça évitera des soucis en plus. Comme tu peux le voir, je n'ai pris en compte que 7sem au lieu de 8, car une semaine, c'est tes CP et ils n'entrent pas en compte dans la mensu.

Tu auras empoché 100€ de plus grâce à la mensu, ça compensera le manque à gagner de août ...

Calcul des CP acquis entre juin et la fin du contrat :
Entre juin et la fin du contrat, tu auras travaillé 27sem - 7sem d'absence prévues de l'enfant au contrat + 5sem acquises de fin mai 2011 normalement = 25sem.

Comme on acquiert 2.5j de CP toutes les 4 semaines travaillées, tu auras acquis 25sem / 4sem x 2.5j = 16j de CPs.

Méthode des 10% :
10% (374€ + 385.91€? + 237.60€ + 444.82€ + 473€ + 429€) + 10% CP de fin mai 2011 (754€) = 312.65€

Méthode de maintien de salaire :
Le contrat se terminant le 29 novembre. Les CPs se rajoutent à la suite. 16j de CPs acquis, ça représente donc 2 sem + 4j ouvrables de vacances, soit (2sem x 40h + 2sem x 4h + 3j OUVRES x 10h + 3j OUVRES x 1h) x 2.75€ = 332.75€

C'est le maintien de salaire qui l'emporte et qui devra être payé (dommage, tu vois, ça tombe pendant l'école et c'est cette méthode là quand même qui s'applique ... comme quoi ... bref !)

CPs sups pour fractionnement du congé d'été :
Tu as droit à 2j sups payés de congés pour avoir fractionner ton congé d'été et ils valent :
332.75€ / 16j x 2j sups = 41.59€

Indemnité de rupture :

L'indemnité de rupture légale étant celle qui est la plus favorable au salarié, c'est celle qui sera retenue pour les calculs :

Salaire moyen brut des 12 avant derniers mois :
[(473€ + 444.82€ + 237.60€ + 385.91€ + 374€ + 1128€ + 383.16€? + 375.74€ + 378,85€ + 375.74€ + 374€ + 374€) / 0.7739 ] / 12 mois = 571.22€ / 5 = 114.24€ d'indemnité de rupture pour 12 mois d'ancienneté.

Comme tu as travaillé 27 mois, tu as donc droit à une indemnité de rupture de : 114.24€ x 27 mois / 12 mois = 257.05€ qui ne se déclarent ni à la PAJE, ni aux impôts.

Résumé :

L'employeur te doit au 29 novembre 2011 :
- salaire de novembre : 429€
- salaire d'octobre (en principe, il te le doit là maintenant, mais bon ...) : 473€
- Cps de fin de contrat : 332.75€
- CPs pour fractionnement : 41.59€
- Indemnité de rupture : 257.05€ (à ajouter au niveau des frais d'entretien sur le salaire net).

As tu besoin de textes particuliers ?

Et le mois de novembre sera calculé au réel :
En sachant qu'il y a une semaine d'absence de l'enfant non comptée sur le contrat,( quelle semaine ? si celle de fin octobre début novembre elle est bien inscrite .C'est pour cela que l'on a 36 semaine au lieu de 37) le salaire sera comptabilisé du lundi 7 novembre au mardi 29 novembre inclus. Ce qui fait : (3sem x 40h + 3sem x 4h + 2j x 10h + 2j x 2h) x 2.75€ = 429€

Méthode des 10% :
10% (374€ + 385.91€ Comme juin : 374 net? + 237.60€ + 444.82€ + 473€ + 429€) + 10% CP de fin mai 2011 (754€) = 312.65€

As tu besoin de textes particuliers ?

Je pense que pour l'indemnité de rupture , il le sait et j'ai les textes du code du travail me semble t'il et au pire s'est écrit sur le contrat.
le probléme restera le calcul des cps ...j'attends la réponse du syndicat maintenant que j'ai envoyé ma cotisation ...


Son délai, tu t'en tapes. il va faire quoi ? Aller au commissariat pour porter plainte pour vol de petites culottes ou de biberons ? Laisse - moi rire. Tu laisses tomber son délai, tu n'as pas à te justifier !

si dans 8 jours pas de justifications de ma part il envoie le courrier a la PMI qui est déjà au courant de pas mal de choses vu que je les ai averti lundi dernier !! je le sentais venir !! la seul que j'avais zappé c'était l'histoire du pipi ...alors que j'ai réclamé des changes ...mis des sacs , prêter du linge qui n'est pas revenu...et même un matin j'ai eu le sac avec le linge souillé de 2 jours tjs dans le sac plastique !! j'étais verte !! j'ai rein dit mais quand je vois ce qu'il me pond sur sa lettre j'ai des envies de meurtres :alorslà:

En sachant qu'il y a une semaine d'absence de l'enfant non comptée sur le contrat, le salaire sera comptabilisé du lundi 7 novembre au mardi 29 novembre inclus. Ce qui fait : (3sem x 40h + 3sem x 4h + 2j x 10h + 2j x 2h je crois que là c'est 1h car la petite vient 1h/jour) x 2.75€ = 429€

Indemnité de rupture :

L'indemnité de rupture légale étant celle qui est la plus favorable au salarié, c'est celle qui sera retenue pour les calculs :

Salaire moyen brut des 12 avant derniers mois :
[(473€ + 444.82€ + 237.60€ + 385.91€ + 374€ + 1128€ + 383.16€? + 375.74€ + 378,85€ + 375.74€ + 374€ + 374€) / 0.7739 ] / 12 mois = 571.22€ / 5 = 114.24€ d'indemnité de rupture pour 12 mois d'ancienneté.

Comme tu as travaillé 27 mois, tu as donc droit à une indemnité de rupture de : 114.24€ x 27 mois / 12 mois = 257.05€ qui ne se déclarent ni à la PAJE, ni aux impôts.

C'est la méthode du 1/12 ?
Sur mon contrat il y a les méthodes suivantes : 1/120
ou 1/12 ou la méthode des 1/3...la plus avantageuse pour la salarié.

C'est la méthode des 1/12 dans ce cas. Je ne sais pas comment c'est écrit sur ton contrat, mais c'est la méthode légale, pas conventionnelle.

Euh .... un truc que je pige pas pour l'indemnité de rupture ...
On prends les salaires brut de quand a quand ?Parce que j'ai du mal a suivre ... :benoui:

Ben tu as commencé en septembre 2009 et tu as fini en novembre 2011, donc 27 mois de travail ! 24 mois + sept, oct et nov 2011.

Oui les 27 mois j'ai compris c'est les salaires pris en compte . C'est de Septembre 2010 a septembre 2011 Ou Octobre ou novembre ? les 12 avant derniers mois : c'est avec le préavis ou sans ? C'est ça que je comprends pas trop .

ah, c'est les 12 AVANT DERNIERS mois, donc de novembre 2010 à octobre 2011.

Ok merci .
Parce que je préfère quand comprendre le processus :-)Merci beaucoup.

Bon je reviens vers vous ...hier j'ai eu la visite de la PMI a ma demande et elle m'a rassurée sur ce que ce pE pouvait me reprocher donc de ce coté ci j'attends de voir ...et aujourd'hui j'ai eu 1 mail dudit pE qui me dit que la poste doit avoir des soucis car il n'a pas de nouvelles de moi ...( sans blague ??) que je veuille bien lui faire passer les fiches de présences d'octobre pour qu'ils établissent mon BS ( c'est une premiére ça !!) que j'avais compté des trajets en plus pour le BB le soir alors qu'il est venu le chercher a mon domicile ...( Ah Oui ?? Je n'ai jamais compter ces fameux trajets parce que je privilégiais la relation !! Et bien j'aurai dû !!)...et enfin où en étais je pour le probléme des cps versés en trop ...( réponse : dans les mains d'un syndicat !!) Voila pour le moment .
En tous cas grand merci a toi Assmatine .
bisous

Ah haaaa !!! c'est lui qui flanche ... fais le mariner encore un peu. Une semaine, voire une semaine et demie avant la fin du préavis, tu lui envoies tes calculs ... Pas avant ... Tiens bon.

Ah bin pour les calculs je lui ai dis que c'était le syndicat qui s'en occupait donc ...il s'est excusé pour l'erreur des trajets ..et il me demande d'envoyer une copie des feuilles de présences et BS des mois passés !! Non mais plus quoi encore ??? j'ai tjs fourni les doubles et a mes frais ( papiers , encre)
je suis sûre qu'il cherche l'erreur vu qu'il ne peu pas me coincer apparemment , il va tout éplucher et si y a eu 1 erreur comptable il va me la mettre dans le nez je le sens bien venir !
Bon pour l'envoi des calculs , légalement ce n'est pas a lui de les présenter ?
Je veux dire que si j'envoie mon calcul et que lui l'a fait aussi mais que les sommes différent beaucoup ? J'y crains un peu tout ça ...

Si, normalement, c'est à lui de faire les calculs, mais si ses calculs sont faux, tu peux les contester et présenter les tiens. D'ailleurs, au tribunal, c'est toujours les nôtres qu'on présente aux administrés ...

Mais toi, en premier ou lui, ce qui compte, ce sont les bons calculs ...

Sinon, le syndicat trouve les mêmes chiffres que moi, ou ça diffère de beaucoup ?

Pour le moment le syndicat a juste vérifié le point de conflit a savoir les cps acquis en 2011 et il va m'envoyer un courrier ou un mail a présenter aux pE . Ensuite il fera le calcul de fin de contrat mais il ne devrait pas y avoir beaucoup d'écart donc j'attends :-)
Donc si ce PE est de parole ( et surtout d'écrit !) il acceptera ma méthode dès lors qu'elle est cautionnée par 1 syndicat donc une instance supérieure.
A mon avis il sent qu'il va se faire avoir au moins au niveau de la méthode donc il cherche autre chose ...

Bon alors coté cps acquis en Mai 2011 je ne m'étais pas trompé par contre y a un truc qui me titille c'est que les jours enf de moins de 15 ans c'est bien dans la limite de 30 jours ? Et pour la fin de contrat il préconise pour les cps de partir sur la base de 40h pour les 2 ...alors que toi tu me mettais 40h pour le BB et 4h pour la péri ce qui me semblait plus correct ..
Je ne veux pas passer pour celle qui les fait cracher au bassinet , je veux juste mon dû ...
Bref j'attends de voir , de toutes façons j'ai jusqu’à mi novembre au moins mais ça sera vite là ...

Diamante a écrit:

Bon alors coté cps acquis en Mai 2011 je ne m'étais pas trompé par contre y a un truc qui me titille c'est que les jours enf de moins de 15 ans c'est bien dans la limite de 30 jours ?

Oui, c'est bien ça ... Du coup, oui, c'est vrai, là, en mai, tu les avais acquis tes 30j, donc tu n'y as pas droit à ces jours sups ... Quoi que non, en vérifiant, je ne les avais pas calculés, donc finalement, j'ai bien fait mon boulot de ce côté.

Citation :

Et pour la fin de contrat il préconise pour les cps de partir sur la base de 40h pour les 2 ...alors que toi tu me mettais 40h pour le BB et 4h pour la péri ce qui me semblait plus correct ..

Ben maintien de salaire ... 40h quand les CP tombent pendant les vacances, mais là, en fin de contrat, les CPs tombent juste après le préavis finalement, et pendant une période scolaire ... Donc bon ... Pour moi, y'a pas 2 x 40h. Car ces CPs de fin de contrat, normalement, tu devrais te les faire payer à partir de juin 2012, alors sur une période de vacances scolaires, bien sûr. Mais tu n'as pas encore arrêté de dates de vacances pour l'année prochaine, et puis même. Tes CPs, tu te les fais payer en fin de contrat, après ton préavis. Ton préavis se termine un mardi, je crois, ben on place les CPs dès le lendemain et on calcule en maintien de salaire ce que ça donne sur 16j ouvrables ...

MAis si le syndicat te calcule sur la base de 40h, ben vas-y ... tant mieux hein ? mais dans ce cas, c'est encore pire que de faire une moyenne à la base. ça n'a aucun sens au final. Et je comprendrai que l'employeur fasse la tronche dans ce cas.

Tu sais, les calculs, je les fais toujours dans l'avantage de l'assmat, tant que ça reste dans le cadre de la loi. Après, il y a des cas de calculs un peu tordu, ou des moments où il faut régulariser un contrat mal fait dès le départ (comme celui de Seolbacy par exemple). Ben là, je fais les calculs pour que ça ne lèse personne. Même si c'est un peu de la bidouille, faut pouvoir se regarder dans un miroir ensuite et se dire, les parents ont râlé parce que ça n'était pas super conventionnel, mais je ne les ai pas arnaqué. J'ai juste pris ce qu'on me devait et puis c'est tout. Le but n'est pas d'en prendre le plus possible à l'autre, le but est de se faire payer ce qu'on a bossé. Point. Alors ce n'est pas toujours facile de prouver quoi que ce soit, surtout quand les choses sont mal faites dès le départ, mais si ça fait quand même de grosses différences au final, ben faut quand même régulariser un tant soi peu.

Des fois, il y a des fins de contrats tellement tordues à traiter, qu'après calculs on ne trouve qu'une différence de 50-100€ ... bon, ben là, faut laisser tomber. Dans le doute de calculs mal faits ou mal bidouillés, ou de parents qui contesteraient tel ou tel manip ...
Mais quand on a des différences plus grandes, je pense qu'il faut se la faire payer quand même. On ne peut pas avoir tout faux quand même ...

:bonjour:

je reviens par là pour donner des nouvelles :-)
Alors l’affaire est loin d'être finie malgré la fin du préavis ...
mon ex employeur a contesté les calculs de fin de contrats fait par le syndicat , de même que la méthode pour le maintien de salaire ...et il n'hésite pas a menacer le syndicat et moi même du coup de nous trainer en justice si il s’avère que les calculs sont faux !Bref un vrai teigneux ! Du coup j'ai absolument tout photocopié ( contrat /avenant/BS / feuilles de présence/ pajemploi ) depuis le début et tout envoyé au syndicat qui doit tout éplucher ! Et un truc que j'ai vu en faisant faire les copies c'est que mon premier contrat a été signé début juillet 2009 ...mais la garde et les paiements n'ont commencé qu'en septembre ...je sens que ça va ^tre encore un combat !!

he bien bon courage diamante tu est vraiment tombé sur un tordu :argh:

Je confirme ! :hahaha1:

Pfff !! vraiment, je dis pareil que Tatiro. Vraiment, c'est dingue. Encore un qui va t'en faire voir de toutes les couleurs juste pour t'emm... et qui s'en prendra plein la tronche ensuite. C'est vraiment du n'importe quoi. En tout cas, tu es entre les mains du syndicat, ça ira. Y'a pas de raison. C'est à l'employeur de se débrouiller pour que le contrat soit correct. Si l'assmat explique mal à la base, c'est pas ton problème, c'est à lui que revient la charge de bien faire les choses ...

Faut le faire quand même. Et toi, tu es dans quel état d'esprit du coup ? Tu tiens le coup ? Ou c'est quand même psychologiquement difficile ? Tu as réussi à refaire confiance à d'autres parents entre temps ?

Pour le moment je ne cherche pas d'autres pE , je veux que ça soit terminé avant ...mais j'ai tjs les autres quand même :-)

Sinon coté psy ; ça va ; ça vient ...au jour le jour ...des que je trouve une excuse a son comportement , il me prouve le contraire !!
Mais bon ...là a force de gratter je crois que ça va lui couter plus qu'il ne pense pas !!
Merci a vous et a toi Cathy :-)

Ah oui, c'est sûr, ça va lui coûter plus cher, c'est clair, déjà si vous demandez tous les arriérés, et en plus vous pouvez aussi demander des dommages et intérêts ... Je ne sais même pas pourquoi il s'acharne. C'est ridicule même ...

Enfin bon ... laisse faire les choses, ça se finira et bien pour toi, il ne peut en être autrement.

Mais essaye quand même de te tourner vers un autre contrat, ça te permettra de relativiser un peu plus. Si tu as une occasion, lance toi, ça te permettra de te remettre dans le bain et d'apprendre à faire les choses mieux pour que ce genre de cas n'arrive plus.

Bon courage à toi. Ce n'est pas facile ce genre de situation. Même si on sait qu'on a raison ou autre de positif, ça ruine notre énergie, je comprends très bien.

Merci cathy :-)

Bon je reviens de l'inspection du travail où enfin une bonne nouvelle : le maintien de salaire est parfaitement adapté aux AM et me^me en année incomplète ! et que relu service ne sont pas compétents pour prendre partie ..il y a juste les pH qui peuvent le faire ...Donc y a plus qu'a attendre :-)
bisous a toutes

bon courage diamante j'ai suivi ton affaire et pfffffffff lesPE vraiment il y en a :argh:

Comme tu dis !! et quand ils se prennent pour Dieu tout puissant c'est encore pire !! Mais là la chute des Olympiades va lui faire drôle ..!!
On verra si il est tjs aussi fier a la fin:-)

Ah ben faut pas se leurrer, encore un qui va crier haut et fort que toutes les assmats sont des sales bonnes femmes qui ne pensent qu'à l'argent et qu'elles l'auront plumé jusqu'au dernier centime alors que c'est lui qui aura joué au c... avant ... Mais bref !!

Au moins, il se souviendra de toi pendant longtemps. Rien que ça ça vaut le coup !!

:rire2:
je crois bien qu'en effet il va rêver de moi un moment !!

:hahaha1: