Ok, bon, je vais commencer la simulation, j'ai une quinzaine de minutes devant moi. Mensu qui démarre semaine 2 du calendrier. Ce sera la date anniversaire du contrat (sauf si changement entre temps). Elle se fait sur 44sem car 8 sem d'absence de l'enfant dans l'année. On ne a pas faire dans le détail pour les semaines paires et impaires, on va calculer moitié moitié, ça évitera de changer de mensu tous les ans. Une régularisation de mensu sera peut-être nécessaire chaque année.
Donc on fait la mensu sur 22sem à 18.5h et 22sem à 20.25h.
On cherche le tarif horaire à appliquer :((x€ x 20.25h x 22sem) + (x€ x 18.5h x 22sem)) / 12 mois = 300€ de mensu
x€ x 22sem x (20.25h + 18.5h) = 300€ de mensu x 12 mois
x€ = (300€ de mensu x 12 mois) / (22sem x (20.25h + 18.5h))
x = 4.22€ net, arrondi à 4.25€ (tu vois, tu dépasses les 4€ quand même, mais je laisse comme ça pour la suite de la simulation)
Mensu = ((4.30€ x 20.25h x 22sem) + (4.30€ x 18.5h x 22sem)) / 12 mois = 305.48€ net par mois, Cps non inclus.
Salaire de janvier 2013 : mensu + adaptation = 305.48€ x 19h x 4.30€ =
387.18€ netSalaire de février, mars, avril, mai 2013 : 305.48€ x 4 moisPose des vacances au 1er mars 2013 pour la période juin 2013 - mai 2014 : - 4sem en août (donc 23 jours de vacances posés)
- 1 sem en décembre (donc 5j de vacances posés)
- 1 sem en avril (on dit avril, je n'ai pas encore le calendrier scolaire, donc les 2j de récup des fériés seront dedans et les 2j pour enfant de moins de 15 ans)
Calcul des Congés Payés fin mai 2013 :Entre le 17/12/12 et le 31/5/2013, tu auras travaillé 24sem - 3sem d'absence de l'enfant = 21sem et tu auras acquis 21sem / 4sem x 2.5j = 14j de Cps.
Méthode des 10% : 10% (387.18€ + 305.48€ x 4 mois) = 160.91€
Méthode de maintien de salaire : 14j de Cps = 2sem + 2j qui vont tomber en août 2013 comme suit :
L5 M6 M7 J8 V9 S10 semaine paire
+ L12 M13 M14
J15 V16 S17 semaine impaire
+ L19 M20 et M21, semaine paire.
Et maintien de salaire = (18.5h + 20.25h + 6.25h) x 4.30€ = 193.50€
C'est le maintien de salaire qui l'emporte.Tu ne m'as pas dit comment tu comptais te faire payer les Cps, je vais les mettre au fur et à mesure de leur prise, c'est ce qu'il y a le plus logique dans les contrats de travail en général : tu te fais payer tes CPs quand tu les prends.
Calculs des Cps sups pour enfant de moins de 15 ans :193.50€ / 14j de base x 2j sups = 27.64€, qu'on rajoute au Cps de août. Ces 2j tomberont les J22, V23 août 2013.
Salaire de juin, juillet 2013 : 305.48€ x 2 moisSalaire de août 2013 : Mensu + Cps = 305.48€ + 193.50€ + 27.64€ =
526.62€Salaire de septembre, octobre, novembre, décembre 2013 : 305.48€ x 4 moisRégularisation éventuelle de mensu :Dans l'année, tu n'auras finalement pas travaillé :
Semaines paires : 1 en avril, 2 en août, 1 sem à la Toussaint, 1 à Noël
Semaines impaires : 1 en avril, 2 en août
Donc tu n'auras pas travaillé 22sem paires + 22sem impaires, mais 21 semaines paires et 23 semaines impaires.
AU REEL, tu aurais dû percevoir : 22sem x (20.25h + 18.5h) x 4.30€ = 3665.75€
EN MENSU, tu auras perçu 305.48€ x 12 mois = 3665.76€
Bon, on va dire que c'est pareil hein ?
Pas de régularisation du coup.
Tu vois, ça n'est pas forcément utile de détailler les semaines paires ou impaires à la signature du contrat. Là, ça revient au même. Donc pas de régul et on repart sur la même mensu pour la suite. Si tu veux augmenter ton tarif horaire de 4% de l'heure, c'est le moment. Allez, chiche, on passe pour l'année suivante à 4.30€ + (4.30€ x 4 / 100) = 4.472€ de l'heure. Et
nouvelle mensu = (4.472€ x 22sem x (18.5h + 20.25h)) / 12 mois = 317.70€.
L'enfant a alors 16 mois. Donc on est reparti pour un an.
Salaire de janvier, février, mars, avril, mai 2014 : 317.70€ x 5 moisPose des vacances au 1er mars 2014 pour la période juin 2014 - mai 2015 : - 4sem en août (donc 23 jours de vacances posés)
- 1 sem en décembre (donc 5j de vacances posés)
- 1 sem en avril
Calcul des Cps fin mai 2014 :Entre juin 2013 et mai 2014, tu auras travaillé 44sem + 3sem payés en août 2013 = 47sem et tu auras acquis 47sem / 4sem x 2.5j = 30j de Cps. Tu as tes 5sem de congés donc tu ne pourras plus bénéficier des Cps pour enfant de moins de 15 ans.
Méthode des 10% : 10% (305.48€ x 6 mois + 526.62€ + 317.70€ x 5 mois) = 394.80€
Méthode de maintien de salaire : 5sem posées comme suit :
L4 M5 M6 J7 V8 S9/08/14 sem paire
+ L11 M12 M13 J14
V15 S16 semaine impaire
+ L18 M19 M20 J21 V22 S23 semaine paire
+ L25 M26 M27 J28 V29 S30 semaine impaire
+ L22/12 M23 M24
J25 V26 S27
+ M16/04 ( lundi, c'est le lundi de pâques) M17 (pour tes 2 jours de récupération) et c'est une semaine impaire
Et ça fait : (18.5h + 14.45h + 18.5h + 20.25h + 12.25h) x 4.472€ + 9.25h x 4.65€ "tarif en vigueur en 2015" = 337.94€
Et
c'est les 10% qui l'emportent cette fois-ci. Donc on va dire qu'un jour de congé posé, c'est 394.80€ / 30j acquis = 13.16€
Salaire de juin, juillet 2014 : 317.70€ x 2 moisSalaire d'août 2014 : 317.70€ + 17j x 13.16€ de CPs =
541.42€Salaire de septembre, octobre, novembre 2014 : 317.70€ x 3 moisSalaire de décembre 2014 : 317.70€ + 5j x 13.16€ =
383.50€
Régularisation éventuelle de mensu :Dans l'année, tu n'auras finalement pas travaillé :
Semaines paires : 1 en avril, 2 en août, 1 sem à la Toussaint, 1 à Noël
Semaines impaires : 1 en avril, 2 en août
Donc tu n'auras pas travaillé 22sem paires + 22sem impaires, mais 21 semaines paires et 23 semaines impaires.
AU REEL, tu aurais dû percevoir : 22sem x (20.25h + 18.5h) x 4.472€ = 3812.38€
EN MENSU, tu auras perçu 317.70€ x 12 mois = 3812.40€
Pas de régul non plus. On augmente le tarif horaire de 4% pour calculer la :
Nouvelle mensu = (20.25h + 18.5h) x 22sem x 4.65€ = 330.34€
Salaire de janvier, février, mars 2015 : 330.34€ x 3 moisPose des vacances au 1er mars 2014 pour la période juin 2014 - mai 2015 : - 4sem en août (donc 23 jours de vacances posés)
- 1 sem en décembre (donc 5j de vacances posés)
- 1 sem en avril
Salaire de avril 2015 : 330.34€ + 13.16€ x 2j =
356.66€Salaire de mai 2015 : 330.34€
Calcul des Cps fin mai 2015 :Entre juin 2014 et mai 2015, tu auras travaillé 44sem + 5sem de Cp = 49sem et tu auras toujours acquis tes 5sem de CPs.
Méthode des 10% : 10% (317.70€ x 5 mois + 541.42€ + + 383.50€ + 330.34€ x 4 mois + 356.66€) = 419.14€
Méthode de maintien de salaire :Alors attention, dans la simultation, on sait que le contrat se termine le 30 août 2015. Après, l'enfant ira à l'école. Donc ça fera 5sem posées comme suit :
L3 M4 M5 J6 V7 S8/08/15 sem paire
+ L10 M11 M12 J13 V14
S15 semaine impaire
+ L17 M18 M19 J20 V21 S22 semaine paire
+ L24 M25 M26 J27 V28 S29 semaine impaire
+ L31/08 M1 M2 J3 V4 S5/9 semaine paire
+ L7/9 semaine impaire
Tu comprends ? Tu auras tes 4 sem d'août posées normalement pour tes vacances et puis la dernière semaine avec ton 15/8 récupéré à la suite, en fin de contrat.
Donc ton maintien de salaire te vaudra : (18.5h x 3sem + 20.25h x 2sem + 0h pour le lundi) x 4.65€ = 446.40€
Et c'est le maintien de salaire qui l'emporte cette année.Salaire de juin, juillet 2015 : 330.34€ x 2 moisSalaire d'août 2015 : 330.34€ + 446.40€Régularisation de mensu :De la semaine 2 à la semaine 35 du calendrier 2015, tu auras travaillé réellement 34sem - 6sem d'absence de l'enfant = 28sem. Et
AU REEL, tu aurais dû percevoir 14sem x 4.65€ x (18.5h + 20.25h) = 2522.625€
EN MENSU, tu auras perçu 330.34€ x 8 mois = 2642.72€
Tu auras perçu plus en mensu qu'en travaillant, tu conserves l'excédent.
Pas de régularisation.Calcul des Cps de fin de contrat :De juin 2015 à la fin de ton contrat, tu auras encore travaillé 15sem (en comptant les 2sem de congés à te faire payer en fin de contrat acquis fin mai 2015) et tu auras encore acquis 15sem / 4sem x 2.5j = 10j qui tomberont les
M8/9 M9 J10 V11 S12 semaine impaire
+ L14 M15 M16 J17 V18/9/15 semaine paire
Méthode des 10% : 10% (330.34€ x 3 mois + 446.40€) = 143.74€
Méthode de maintien de salaire : (20.25h + 18.5h) x 4.65€ =
180.19€Toujours le maintien de salaire à te faire payer en fin de contrat.Indemnité de licenciement :Au 1/120e je présume ?(180.19€ + 330.34€ x 7 mois + 446.40€ + 356.66€ + 383.50€ + 317.70€ x 10 mois + 541.42€ + 305.48 x 10 mois + 526.62€ + 387.18€) / 120 =
94.72€
Au 1/5e, toujours négociable :salaire moyen : 330.34€ de mensu ==> 426.85€ brut / 5 = 85.37€ d'indemnité de rupture pour 1 an de travail. Tu auras travaillé 32 mois et ça te ferait une indemnité de rupture de 85.37€ x 32 mois / 12 mois =
227.65€ ... Négocies !!