Fin de contrat et régularisation CP

Bonjour,

J'ai besoin de votre aide pour le calcul des CP en vue de la rupture de contrat.

Année incomplète 43 semaines / Fraterie 2 enfants
Taux horaire brut revu en Sept 2011 = 3.88€ (soit 3€ net)
1er enfant = 617H / an (revu en 09/2011) - soit mensualisation à 51.5H/ mois
2e enfant = 968H / an (revu en 09/2011)- soit mensualisation à 80.5H/mois

Date de début contrat = 08 Sept 2009
Date de fin contrat = 29 Juin 2012 (préavis de 1 mois du 30/05 au 29/06 dont arrêt maladie du 25/05 au 30/06 inclus)

Une indemnité de CP a été calculée et versée dès Juin 2010 sous forme des 1/12e - Revue ts les ans les 1er Juin pour nouveau calcul indemnité CP.

Ma question : y a-til encore des CP à régler ? Et si oui, pourriez-vous m'aider quant à la méthode de calcul ?

Merci d'avance !!!!!!!!!!!!

:hello: :règle: avant de poster une question.

Oupsssssss .. désolée .. suis toute nouvelle ..
Quelles règles ?

Voilà, je crois que je viens de comprendre ..
Présentation faite !

Merci pour votre aide ..

Voilà, je crois que je viens de comprendre ..
Présentation faite !

Merci pour votre aide ..

Ok, bonjour et bienvenue sur le forum. Merci de jouer le jeu.

Merci Nounouchristy pour avoir fait l'arbitre !

Alors qu'est ce que vous me racontez Lobangel ?

Ok, alors je vais vous faire confiance pour les calculs antérieures à cette année. Sauf si vraiment je constate qu'il y a de gros soucis de compréhension en cours de route.

Calculs de CPs de fin de contrat :
Fin mai, vous avez dû percevoir votre dernier 12e de CP acquis fin mai 2011. Entre juin 2011 et mai 2012, vous avez encore acquis des CPs que vous devez calculer.

Alors entre septembre 2009 et mai 2010, vous aviez travaillé combien de semaines ? Vous avez dû acquérir une vingtaine de jours de CPs, non ? Ce qui fait 3sem, voire 4sem à prendre en compte pour l'année suivante.
Donc entre juin 2010 et mai 2011, vous aviez travaillé 43sem + 3,4 sem de CPs, soit 46,47sem au total et donc acquis vos 5sem de Cps.
Vous avez donc forcément acquis vos 5sem de Cps fin mai 2012 aussi. Par contre, ceux là, vous ne les avez pas encore perçu.

En maintien de salaire, ça fera (Nbre d'heures par semaine pour Enfant 1 + Nbre d'heures à la semaine pour Enfant 2) x 5sem x 3.88€ brut x 2 enfants = ??? ou en net, comme vous avez l'habitude de compter.

Pour le mois de juin, en principe, vous n'aurez pas de salaire, puisque ce sera la sécu qui vous payera. Vous ne percevrez que les CP et votre indemnité de rupture.

Calcul de l'indemnité de rupture :
Alors là, il faut voir ce qui est écrit dans votre contrat. C'est les 1/5e, ou les 1/120e ?

Contrats Sept 2009 = 45 semaines
1er Avenant aux contrats Sept 2010 = 44 semaines
2e Avenant aux contrats Sept 2011 = 43 semaines

Pour l'indemnité de rupture, et suite vu avec l'Inspection du Travail, nouveau décret au 31 Mai = règle des 1/120e désormais.

Ma question se porte plus sur l'indemnité de CP.
Elle se calcule sur les salaires bruts du 1er Juin au 31 Mai de l'année d'après, çà ok. Mais, considère t-on salaire brut = salaire de base + heures compl + heures supp. AVEC ou SANS indemnité CP 1/12e ???

10% calculé sur Sept 2009 à Mai 2010 inclus et payée sous forme des 1/12e dès Juin 2010 jsq à Mai 2011.
Nouvelle indemnité 10% recalculée sur Juin 2010 à Mai 2011 et payée sous forme des 1/12e dès Juin 2011 jsq à Mai 2012.

Suis perdue dans mes calculs !!!!!!!!!!!!!

C'est 10% des salaires perçus entre juin 2011 et mai 2012, Cps , heures en plus et heures en moins aussi compris. Mais il n'y a pas que les 10% dans la vie, il y a aussi le maintien de salaire.

Vous ne répondez pas à mes questions du coup.

Quant à l'indemnité de rupture, si les 1/5e apparaissent clairement dans le contrat de travail, vous pouvez les demander. Il n'y a pas de raison. Cela devient une clause contractuelle, c'est tout.