Régul fin de contrat trop compliquée

Bonjour,

En septembre 2011, nous avons fait un avenant avec la maman pour un péri scolaire ( contrat démarré temps complet en septembre 2010 la régul avait été faite ):

Calcul de la mensu :

32 mercredis et 7 semaines de vacances scolaires.
[( 32*10*4)+(7*48.5*4)]/12 = 219.83
Congés payés : 219.83*0.1 = 21.98 ( c'est moi qui ai imposé cette méthode aux parents )

Net mensualisé : 241.82€


Mes vacances initialement prévues :

Du 24/10 au 04/11/11 -> 2 semaines
Du 26/12 au 30/12/11 -> 1 semaine
Du 05/03 au 09/03/12 -> 1 semaine
Du 30/04 au 04/05/12 -> 1 semaine
Du 16/07 au 20/07/12 -> 1 semaine
Du 06/08 au 24/08/12 -> 3 semaines

J'ai eu plein d’absences et ai rajouté des congés sans soldes…

22/12/11 : 1 mercredi non retenu
04/01/12 : 1 mercredi non retenu
01/02/12 : 1 mercredi retenu
15/02/12 : 1 mercredi retenu
Du 27/02/12 au 29/02/12 : 3 jours de vacances retenus
Du 01/03 au 02/03/12 : 2 jours de vacances retenus
je viens de dire à la maman que demain je ne pourrai pas garder ma fille et je viens de changer mes vacances de Pâques :
11/04/12 : 1 mercredi retenue
Du 23/04 au 27/04/12 : 5 jours de vacances retenus
16/05/12 : 1 absence à retenir
20/06/12 : 1 absence à retenir

Donc comme vous pouvez le constater, j'ai eu trop d’absences et à chaque fois la maman dû prendre une remplaçante bien plus chère…

Je souhaite donc finir le contrat le 30 juin 2012 car en fait j'en ai marre du métier.
La maman gentille me propose de me licencier à ma date et non pas au 31 aout initialement prévu car la petite ira en centre de loisirs en septembre, ce que je trouve gentil de sa part.

Je n’arrive pas à calculer mon solde de tout compte et la maman encore moins…

Septembre : 241.82 net
Octobre : 241.82
Novembre : 241.82
Decembre : 241.82
Janvier : 241.82
Fevrier : 180.82
Mars : 92.41
Avril : 90.28
Mai : 201.51 ( si pas d’autre absence )
Juin : 181.36 ( si pas d’autre absence )

Pouvez-vous m’aider ?
Merci

Bonjour.

Avez-vous lu le règlement en vous inscrivant ? Et après inscription aussi ?

Merci ...

Assmatine a écrit:

Bonjour.

Avez-vous lu le règlement en vous inscrivant ? Et après inscription aussi ?

Merci ...

Oui, j'ai lu.
Je me suis présentée

Ben ??? non, puisque vous en êtes à votre 2e message. Votre présentation n'est pas faite.

Allezzz, un petit effort. On retourne devant l'entrée du forum et on fait coucou à tout le monde. :hahaha1:

Merci !

C'est la première règle à observer pour avoir plein de réponses à ses questions !! :farce2:

Ah bah autant pour moi, je croyais avoir valider ma prez...
J'ai dû prévisualiser et fermer scrogneugneu

Pour l'aide demandée, je me dois de donner toutes les bonnes infos...

1er contrat 4j/sem contrat enseignant + 1 semaine pour moi

On a fait : (3.5*38*35)/12 + 10% CP ( j'ai imposé cette méthode et ne reviendrais pas dessus ) la maman ne voulait pas faire cette méthode et je l'ai noté dans mon contrat que je voulais les 10% et refusait les autres méthodes.

De septembre 2010 à mai 2011,
- j'ai touché chaque mois 332.50€ + 33.25 de CP

- Pour le salaire réel :
sept : 330 + 33CP
oct : 390 + 39CP
nov : 420 + 42CP
dec : 300 + 30CP
jan : 360 + 36CP
fev : 330 + 33CP
mar : 450 + 45CP
avr : 270 + 27CP
mai : 540 + 54CP

De juin 2011 à fin aout 2011
- j'ai touché chaque mois 332.50€ + 33.25 de CP

- Pour le salaire réel :
juin : 450 + 45CP
juil : 0
aout : 0

De sept 2011 à fin mai 2012 on fait un avenant j'aurai l'enfant 32 mercredis et 7 sem vacances scolaires

- j'ai touché chaque mois dans l'ordre :

sept-11 219,83 € 21,98 €
oct-11 219,83 € 21,98 €
nov-11 219,83 € 21,98 €
déc-11 219,83 € 21,98 €
janv-12 219,83 € 21,98 €
févr-12 109,92 € 10,99 €
mars-12 84,04 € 8,40 €
avr-12 82,44 € 8,24 €
mai-12 183,19 € 18,32 €

Mes vacances initialement prévues :

Du 24/10 au 04/11/11 -> 2 semaines
Du 26/12 au 30/12/11 -> 1 semaine
Du 05/03 au 09/03/12 -> 1 semaine
Du 30/04 au 04/05/12 -> 1 semaine
Du 16/07 au 20/07/12 -> 1 semaine
Du 06/08 au 24/08/12 -> 3 semaines

J'ai eu plein d’absences et ai rajouté des congés sans soldes…

22/12/11 : 1 mercredi non retenu
04/01/12 : 1 mercredi non retenu
01/02/12 : 1 mercredi retenu
15/02/12 : 1 mercredi retenu
Du 27/02/12 au 29/02/12 : 3 jours de vacances retenus
Du 01/03 au 02/03/12 : 2 jours de vacances retenus
je viens de dire à la maman que demain je ne pourrai pas garder ma fille et je viens de changer mes vacances de Pâques :
11/04/12 : 1 mercredi retenue
Du 23/04 au 27/04/12 : 5 jours de vacances retenus
16/05/12 : 1 absence à retenir
20/06/12 : 1 absence à retenir

- Pour le salaire réel :
sept : 120
oct : 120
nov : 160
dec : 240
janv : 160
fev : 280
mars : 200
avril : 320
mai : 200

juin 2012
- je toucherai 164.87€ + 16.49 de CP

--------------------------------------------------------------------------
Jusque là cela va. Après c'est la que je patauge...
J'ai 2 enfants de - de 15 ans.

Merci pour votre aide.

:wow!: ça c'est du contrat tordu ou je ne m'y connais pas ...

Alors c'est un peu délicat :
- 10% par mois, c'est illégal et vous avez perdu de l'argent.
Mais je suppose que ça vous est égal ? Parce que sinon, il y a le maintien de salaire qui serait largement plus intéressant, mais faudrait reprendre le contrat dès le début ...
- vous avez des enfants de moins de 15 ans à vous ?
- les 4sem que la maman a dû poser en dehors des vôtres, elles sont tombées quand ? Cet été ?

Le problème, c'est que je peux vous calculer simplement votre fin de contrat mais sur des trucs faux faits depuis le début ... Vous serez perdante dans ce cas financièrement parlant. Ou alors on reprend tout et vous vous faites payer ce qu'on vous doit réellement ... Mais ça risque de ne pas plaire à l'employeur.

Que choisissez-vous ?

Et bien la maman voulait à tout prix faire le maintien de salaire car c'est ce qu'elle faisait avec sa première ass mat et moi je voulais les 10% d'office.
Je ne peux pas revenir dessus car je l'ai stipulé dès le début dans le contrat.
J'ai noté que je refusais le maintien et ne voulait être payé que les 10% chaque mois en sus.
Même si je perds de l'argent, je ne peux pas revenir dessus cela serait incorrect vis à vis des parents.

Oui j'ai deux petits gars de 9 ans.

Quelles autres 4 semaines ?

Pour le calcul, on va rester sur ce que je faisais : les 10%

Merci beaucoup Assmatine.

Les 4 autres semaines ce sont 4 mercredis que nous avions déjà enlevés de la mensualisation.

Pas de réponse ???

Vous ne travaillez pas en journée ? Ben moi si. Et avec 4 gamins de 7h à 19h ... En plus, ce n'est franchement pas le genre de post qui peut se résoudre en 5 minutes, alors avec les gamins dans les jambes, ce n'est même pas la peine d'y penser ...

Bon alors ...

IL y a un truc que je ne comprends pas. C'est quoi ce salaire au réel ? 0€ en juillet et août ? Des mois à 540€ au lieu de 332€ initialement prévu dans la mensu ...

C'est quoi ça ?

Et les 10% par mois, désolée, mais même comme ça, c'est faux, vous n'avez pas la bonne méthode, vous oubliez des congés en cours de route ...

Je ne veux pas la ramener, mais vous me demandez de faire des calculs sur des choses fausses ... ce n'est pas acceptable pour moi. Je comprends que vous vouliez finir en beauté, mais comment justifier que mon aide vous sera bénéfique alors que de premier abord, je sais que je vais vous raconter n'importe quoi pour que vous soyez d'accord avec moi.

ça n'est pas très correct.

Là, à part toucher votre dernier salaire et percevoir les derniers 10% dessus, comme vous l'avez fait les mois précédents, je ne vois pas trop ce que vous voulez régulariser.

Régulariser la mensu ? Mais vous m'indiquez un salaire au réel ... alors elle est où la mensu là dedans ? Je ne comprends pas. Vos informations sont pourtant clairement indiquées, mais il y a des incohérences que je ne m'explique pas.

Assmatine a écrit:

Vous ne travaillez pas en journée ? Ben moi si. Et avec 4 gamins de 7h à 19h ... En plus, ce n'est franchement pas le genre de post qui peut se résoudre en 5 minutes, alors avec les gamins dans les jambes, ce n'est même pas la peine d'y penser ...

Bon alors ...

IL y a un truc que je ne comprends pas. C'est quoi ce salaire au réel ? 0€ en juillet et août ? Des mois à 540€ au lieu de 332€ initialement prévu dans la mensu ...

C'est quoi ça ?

Et les 10% par mois, désolée, mais même comme ça, c'est faux, vous n'avez pas la bonne méthode, vous oubliez des congés en cours de route ...

Je ne veux pas la ramener, mais vous me demandez de faire des calculs sur des choses fausses ... ce n'est pas acceptable pour moi. Je comprends que vous vouliez finir en beauté, mais comment justifier que mon aide vous sera bénéfique alors que de premier abord, je sais que je vais vous raconter n'importe quoi pour que vous soyez d'accord avec moi.

ça n'est pas très correct.

Là, à part toucher votre dernier salaire et percevoir les derniers 10% dessus, comme vous l'avez fait les mois précédents, je ne vois pas trop ce que vous voulez régulariser.

Régulariser la mensu ? Mais vous m'indiquez un salaire au réel ... alors elle est où la mensu là dedans ? Je ne comprends pas. Vos informations sont pourtant clairement indiquées, mais il y a des incohérences que je ne m'explique pas.

J'avais posé ma journée en fait aujourd'hui.

Pour juillet aout en fait de septembre 2010 à aout 2011 je en travaillais pas les vacances scolaires.
Ben en fait on m'a dit qu'il fallait que je compare mes mensualisations avec le salaire réel que j'aurais dû toucher et que la différence c'était ce que je devais régulariser...

Je crois que j'ai vraiment rien compris...

Je recommence alors. Je crois que l'histoire de comparer avec le réel a plus embrouillé qu'autre chose...


1er contrat 4j/sem contrat enseignant + 1 semaine pour moi
Je ne travaillais pas les mercredis et vacances scolaires.

On a fait : (3.5*38*35)/12 + 10% CP ( j'ai imposé cette méthode et ne reviendrais pas dessus ) la maman ne voulait pas faire cette méthode et je l'ai noté dans mon contrat que je voulais les 10% et refusait les autres méthodes.

De septembre 2010 à mai 2011,
- j'ai touché chaque mois 332.50€ + 33.25 de CP

De juin 2011 à fin aout 2011
- j'ai touché chaque mois 332.50€ + 33.25 de CP

A partir de sept 2011
on a fait un avenant car j'aurai l'enfant 32 mercredis et 7 sem vacances scolaires ( 4 mercredis enlevés de la mensu pour mes convenances personnelles )

- j'ai touché chaque mois dans l'ordre :

sept-11 219,83 € 21,98 €
oct-11 219,83 € 21,98 €
nov-11 219,83 € 21,98 €
déc-11 219,83 € 21,98 €
janv-12 219,83 € 21,98 €
févr-12 109,92 € 10,99 €
mars-12 84,04 € 8,40 €
avr-12 82,44 € 8,24 €
mai-12 183,19 € 18,32 €
juin-12 164.87€ + 16.49 de CP

Mes vacances initialement prévues :

Du 24/10 au 04/11/11 -> 2 semaines
Du 26/12 au 30/12/11 -> 1 semaine
Du 05/03 au 09/03/12 -> 1 semaine
Du 30/04 au 04/05/12 -> 1 semaine
Du 16/07 au 20/07/12 -> 1 semaine
Du 06/08 au 24/08/12 -> 3 semaines

J'ai eu plein d’absences et ai rajouté des congés sans soldes…

22/12/11 : 1 mercredi non retenu
04/01/12 : 1 mercredi non retenu
01/02/12 : 1 mercredi retenu
15/02/12 : 1 mercredi retenu
Du 27/02/12 au 29/02/12 : 3 jours de vacances retenus
Du 01/03 au 02/03/12 : 2 jours de vacances retenus
je viens de dire à la maman que demain je ne pourrai pas garder ma fille et je viens de changer mes vacances de Pâques :
11/04/12 : 1 mercredi retenue
Du 23/04 au 27/04/12 : 5 jours de vacances retenus
16/05/12 : 1 absence à retenir
20/06/12 : 1 absence à retenir

Bon, je vais commencer par résoudre votre problème. Mais il serait étonnant que je finisse ce soir.

Fin mai 2011, vous avez perçu 33.25€ x 9 mois = 299.25€. ça, vous auriez dû les percevoir à partir de juin 2011, pas avant.

Entre juin 2011 et mai 2012, vous aurez perçu 33.25€ x 3 mois + 21.98€ x 5 mois + 10.99€ + 8.40€ + 8.24€ + 18.32€ = 255.60€ de CPs. Mais vous auriez dû percevoir aussi 10% des CPs de l'année précédente, soit 29.93€ (ben oui, même en prenant les 10%, vous avez fait des bêtises) qu'il vous manque du coup.

En juin 2012, vous aurez perçu 16.49€ de CP, mais pareil, vous auriez dû aussi percevoir 10% des CPs acquis fin mai 2012, soit 10% (255.60€ + 29.93€) = 28.55€ qu'il vous manquera.

Sinon, concernant la régularisation de mensu, donc fin août 2011, il n'y a pas eu besoin puisque vous avez changé de mensu à la date anniversaire, donc super. Par contre, ensuite ... votre mensu était de 219.83€

Je ne fais pas attention aux absences, car si on les enlève du calcul en mensu, on les enlève pour la régularisation aussi du calcul au réel, et au final, ça revient au même résultat. Donc je fais au plus simple. 219.83€ x 10 mois = 2198.30€ de salaire perçu en MENSU. Au réel, vous aurez finalement travaillé toutes vos semaines, soit 219.83€ de mensu x 12 mois = 2637.96€. L'employeur vous doit donc une régularisation de mensu de 2637.96€ - 2198.30€ = 439.66€, ce qui représente les 2 mois à percevoir en été normalement.

De ce fait là, on peut finir de calculer les CPs acquis en fin de contrat, soit 10% de 439.66€ = 43.97€

Au final, en fin de contrat, l'employeur vous doit : (43.97€ +16.49+25.88€) de CPs de fin de contrat + 29.93€ de régularisation de CPs de fin mai 2012 = 116.27€ de CPs

ça + votre dernier salaire et l'indemnité de rupture si l'employeur accepte de vous la donner, car du coup, puisque c'est vous qui décidez de rompre le contrat, je ne sais pas si elle acceptera de vous la donner.

Je vous laisse déjà réfléchir sur ce que je viens d'écrire et puis ensuite on avisera pour la suite.

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Je crois ce c'est qu'a essayé de calculer la maman.
Elle m'a dit ce matin que en me payant juillet et aout sans avoir l'enfant nous serions soldées au niveau du salaire.

C'est ce que vous m'avez noté ci dessus donc là elle ne s'est pas trompée )
Elle m'a donné son calcul pour que je vérifie si elle n'a pas fait d'erreur
Dessus il y a pour aout pour solde de tout compte :

salaire net aout 2012 : 219.83
CP aout 2012 : 21.98
10% des 10% de 2010 à 2012 : 118.46€
Indemnité légale de 1/120e : 57.18€

Il y a 2.20€ de différence mais cela n'est pas énorme. Par contre c'est quoi cela le 1/120e qu'elle a noté ?

Solde à verser à l'assistante maternelle : 417.45€


Merci beaucoup assmatine pour ta réponse. J'étais allée demander au RAM qui m'avait sorti un chiffre de 1483E que la maman me devait... J'ai préféré passer ici où il y a de vrais pros.

C'était mon premier et dernier contrat. Rien à voir avec la maman et son enfant qui ont toujours été adorables.
Mais, je ne sais pas, mes enfants ont eu du mal et mon mari aussi.
Je voulais avoir un petit travail rien que pour moi...
En tout cas c'est un beau métier mais pas du tout pour moi.

Bonne journée à toutes et tous.

Alors, le 1/120e correspond au calcul de l'indemnité de rupture. Mais elle n'a plus cours. A présent, on utilise la méthode légale (et non conventionnelle) au 1/5e qui est plus avantageuse que les 1/120e.

On doit prendre la moyenne des montants des 3 ou 12 avant derniers mois en BRUT perçu, diviser le salaire moyen obtenu par 5 pour avoir le montant de l'indemnité de rupture pour 1 an de travail (12 mois si vous préférez). Puis on calcule l'indemnité à percevoir en fonction du temps de travail qu'on a fait.

DOnc là, dans votre cas, ça se monterait à 332.5€ x 3 mois + 219.83€ x 5 mois + 109.92 + 84.04 + 82.44 + 183.19 = 2556.24€ + les CPs 285.53€ = 2841.77€ net / 0.7729 = 3676.76€ brut / 12 mois = 306.40€ de salaire moyen brut par mois / 5 = 61.28€ d'indemnité de rupture pour 1 an de travail et vous aurez travaillé 22 mois, donc votre indemnité sera égale à 61.28€ x 22 mois / 12 mois = 112.35€

Tu as le document certifiant l'application de cette loi à notre profession ici :

http://www.pajemploi.urssaf.fr/pajewebinfo/files/content/pajeweb/pdf/1868-PTsur-RuptureContrat_AMA.pdf

Page 3. C'est le site de L'urssaf - pajemploi. Donc la référence en la matière.

Pour le RAM, peut-être avaient-ils utilisé le maintien de salaire ? Mais même ... ça faisait beaucoup quand même là ... Mais c'est possible ...

Désolée de te voir quitter la profession. C'est beaucoup de sacrifices au quotidien, pour nos proches et nous aussi. C'est certain. Les débuts sont difficiles et puis après, on y reste ou pas. J'espère que tu t'épanouiras autrement.

Merci beaucoup.
J'ai envoyé le mail à la maman qui vient de me répondre.
Elle a pris votre montant de 112.35€ sans soucis, elle m'a dit me faire totalement confiance pour les calculs.

Bon week-end à vous