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 Nouveau mode de garde et AssMat débutant / galére avec le contrat

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MessageSujet: Nouveau mode de garde et AssMat débutant / galére avec le contrat   Mer 7 Nov 2012 - 18:13

Bonjour à tous et merci pour vos messages de bienvenue !

Les questions concernent ma première fille qui est entrée à l'école cette année.

J'ai donc signé le contrat avec notre ass mat mais au moment de remplir la déclaration pour le mois Catastrophe
Je m'aperçois que quelque chose ne va pas, un doute sur le mode de mensualisation.
Comme c'est mon premier contrat et pour lui aussi on a un peu voire beaucoup galéré.

Après vérification sur ce forum car je n'ai pas de RAM et la PMI ne sait pas mieux me renseigner, je m'aperçois donc qu'un contrat en périscolaire aurait été plus adapté.
Mais il faut aussi que je précise que je travaille en horaire posté ce qui complique la chose car je ne peux pas prévoir, d'une semaine sur l'autre, le nombre d'heures fixes.

Puis-je alors faire un contrat avec un nombre d'heures au mois ? Et le préciser au contrat ?
Comment faire maintenant pour revenir sur le mode de calcul de la mensu ? Avec un avenant je suppose !?
Est-ce alors un accueil occasionnel ou une année complète ?
Comment calculer le tarif pour le transport car nounou l'emmène en voiture : un fixe ou selon le nombre d'aller-retour entre sa maison et l'école car parfois c'est moi ou papa qui la conduisont ou allons la chercher ?

C'est sa première année de travail il n'a donc pas de congés payés. A partir de quand faut-il que je les prenne en compte : année calendaire ou de mai à mai ?

En ce qui concernent les frais d'entretien l'infirmière de la PMI me disait qu'il ne fallait pas les compter complètement car les heures de présence en période scolaire sont à peu 3 heures par jour. Puis-je le faire ?
Pour la déclaration à Pajemploi est-il mieux de la faire par internet ou avec les volets papier ?


Voilà pour les premières (et nombreuses) questions et j'espère que vous pourrez m'éclairer

Merci Merci
:heu:
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Nouveau mode de garde et AssMat débutant / galére avec le contrat   Mer 7 Nov 2012 - 22:11

lilietcompagnie a écrit:
Bonjour à tous et merci pour vos messages de bienvenue !

Les questions concernent ma première fille qui est entrée à l'école cette année.

J'ai donc signé le contrat avec notre ass mat mais au moment de remplir la déclaration pour le mois Catastrophe
Je m'aperçois que quelque chose ne va pas, un doute sur le mode de mensualisation.
Comme c'est mon premier contrat et pour lui aussi on a un peu voire beaucoup galéré.

Après vérification sur ce forum car je n'ai pas de RAM et la PMI ne sait pas mieux me renseigner, je m'aperçois donc qu'un contrat en périscolaire aurait été plus adapté.
Mais il faut aussi que je précise que je travaille en horaire posté ce qui complique la chose car je ne peux pas prévoir, d'une semaine sur l'autre, le nombre d'heures fixes.

Puis-je alors faire un contrat avec un nombre d'heures au mois ? Et le préciser au contrat ?

Bonjour et bienvenue sur le forum.

Alors non. On définit un nombre d'heures par semaine. A vous de vous mettre d'accord. Si vous définissez 10h par semaine. Si l'assmat travaille plus que 10h, ce sera considéré comme heure complémentaire, s'il travaille moins, c'est tant pis pour vous, la mensu est perçue quand même, on ne déduit rien de cette mensu. Et pas question de compenser d'une semaine à une autre, ça ne se fait pas dans notre boulot.

Ensuite, est ce que votre enfant va chez l'assmat plus longtemps pendant les vacances scolaires. Genre 40h pendant les vacances et 10h pendant l'école ? Si oui, il faut aussi faire un contrat en conséquence, genre ((10h x 36sem) + (40h x 16sem)) x tarif horaire / 12 mois = Mensu.

Après, question vacances, vous avez les mêmes que votre assmat ? Vous en avez plus ? Comment ça se passe, car ça aussi ça entre en ligne de compte pour calculer la mensu.

Citation :
Comment faire maintenant pour revenir sur le mode de calcul de la mensu ? Avec un avenant je suppose !?
Qu'avez vous conclu jusque maintenant, et qu'aimeriez-vous conclure à présent ?

Citation :
Est-ce alors un accueil occasionnel ou une année complète ?
Pas d'accueil occasionnel, l'enfant viendra toutes les semaines, il faut juste définir combien d'heures minimum vous voulez lui payer par semaine. Et attention, il faut prévoir un maximum de 10% d'heures en plus par rapport à la base. Pas question de lui faire un contrat de 2h par semaine si la plupart du temps, il en travaillera 12. 2h + 10% = 3h au total. Pas 12. Donc soyez proche de la réalité.

Citation :
Comment calculer le tarif pour le transport car nounou l'emmène en voiture : un fixe ou selon le nombre d'aller-retour entre sa maison et l'école car parfois c'est moi ou papa qui la conduisont ou allons la chercher ?
Les frais de transport font parti du barème des impôts. Il faut s'en référer. J'avais le barème avant sur le site, mais là, je l'ai enlevé. Voilà un lien pour vous montrer : http://www.frais-kilometrique.com/bareme-kilometrique.asp

Citation :
C'est sa première année de travail il n'a donc pas de congés payés. A partir de quand faut-il que je les prenne en compte : année calendaire ou de mai à mai ?

Il n'aura pas de congé PAYE, mais il a quand même droit à ses vacances, sans solde, mais vous êtes obligée de lui donner ses 5 semaines de vacances la première année. Les Cps se calculent toutes les fin mai en fonction de ce qu'il a bossé l'année d'avant.

Citation :
En ce qui concernent les frais d'entretien l'infirmière de la PMI me disait qu'il ne fallait pas les compter complètement car les heures de présence en période scolaire sont à peu 3 heures par jour. Puis-je le faire ?
Ben tiens, et la convention collective, elle a été inventée pour quoi ? Un truc : la PMI n'a rien à faire dans nos contrats, leur métier, c'est de veiller que les enfants sont bien chez nous, ils ne sont pas formés pour le reste ! La preuve.

Les frais d'entretien, c'est 2.65€ minimum pour 8h d'accueil ou moins. Au delà, ça augmente.

Citation :
Pour la déclaration à Pajemploi est-il mieux de la faire par internet ou avec les volets papier ?
Bah ... comme vous voulez, le résultat sera le même. Sur le net, ça va peut-être plus vite ... mais bon.
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