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 regularisation de contrat

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psylvie



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MessageSujet: regularisation de contrat   Dim 2 Nov 2014 - 1:15

Bonsoir, me revoila apres une longue periode sans travailler. Quant il y a des semaines d'absences prevu au contrat,3 semaines deduit de la mensu , 2 semaines ont ete prise faut-il retirer une deuxieme fois pour faire la regularisation.je vous remerci par avance sylvie
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Lun 3 Nov 2014 - 9:04

Bonjour PSylvie.

Lors de la régularisation, on compare ce que valent les semaines travaillées (et seulement les semaines travaillées) au nombre de mois de mensu perçus.

On ne prend donc pas en compte les semaines non travaillées prévues au contrat. Celles, en revanche, qui n'étaient pas prévues au contrat et qui ont été payées sont considérées comme du salaire, il faut les prendre en compte. 

Comprenez-vous ?
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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Lun 3 Nov 2014 - 12:30

Bonjour et merci on ne prend pas en compte les semaines d' absences prevu au contrat veux dire qu il faut les rededuire ou pas j'ai du mal a comprendre exemple contrat 43 semaines hors cp bien 5 semaines d absence prevu donc deduit de la menssu ,deux semaines de prises ,le contrat prend fin ,il faut donc rededuire ces deux semaines ?merci bonne journneesylvie
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Mar 4 Nov 2014 - 8:34

Non, tu prends en compte 43sem et puis voilà. Tu as été payée 43 sem, pas plus, pas moins, donc tu fais ta régularisation sur ça. Les 2 semaines de prises font parti des 9 semaines déduites au départ, donc ça a déjà été déduit, on n'y touche plus.
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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Mer 5 Nov 2014 - 9:20

Bonjour et mreci voila pour etre plus claire sur mon contrat de 43 semaines. Debut du contrat 1 septembre fin de contrat 13 juin sa fait 41 semaines calendaire _ les deux semaines de prise deduite au depart de la menssu ,le ram me dit que je dois calculer sur 39 semaines reelement travailler.puisque sur les 4 semaines d'absences prevu deduit de la mensu deux semaines ont ete prises donc je n'est pas eu l'enfant le contrat s arrete avant donc se ne sont que les semaines travailler .je suis embetente . Encore merci mais j'ai plusieur sont de cloches bonne journnee merci .sylvie.
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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Mer 5 Nov 2014 - 12:40

Bonjour. 

Tu t'es fait payer les 2 semaines en juin ? Dans ce cas, la régularisation se fait jusque fin mai, sur des mois pleins.

Sur ces 39sem calendaires, donc (jusque fin mai, rappelle-toi) combien de semaines as-tu été payée ? 37, si je comprends bien.

Donc AU REEL, tu aurais dû percevoir 37sem x tarif horaire x nbre d'heures par semaine

EN MENSU, tu auras perçu 9 x mensu (jusque fin mai). 

Si le réel est plus élevé que le Mensu, tu te feras payer une régularisation correspondant à la différence.
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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Jeu 6 Nov 2014 - 18:47

Je m'incruste mais la régularisation on la fait une fois par an, en fin de contrat ? à quel moment en fait ?
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Jeu 6 Nov 2014 - 20:30

En principe, y'a pas besoin de faire de régularisation tous les ans si on fait attention à son contrat pendant l'année. Je veux dire par là que si vous savez que vous devez travailler 40 semaines dans l'année, 40sem doivent être travaillées. Si l'employeur vous en fait travailler une de plus en cours d'années, cette semaine se compte au moment de la travailler sur le mois en cours, donc. C'est comme les heures qu'on ajoute ou qu'on déduit, selon le cas, ça se fait mois par mois, pas en fin d'année. On n'est pas une entreprise qui devons faire un inventaire de nos comptes.

La régularisation se fait surtout quand la mensu change (changement de tarif, de nombre d'heures ou de nombre de semaines) en cours d'année et en fin de contrat si ça ne fait pas un an révolu que le dernier changement de mensu a eu lieu.

La date anniversaire du contrat change donc à chaque régularisation.

La régularisation se fait sur des mois pleins. Donc du 1er au 31 d'un mois. Par exemple, si votre date anniversaire est le 1er mars et que votre contrat se termine le 15 octobre, il faut faire la régularisation jusque fin septembre. Les deux dernières semaines d'octobre seront comptées à part, au réel, ou en méthode de cours de cassation, comme vous l'avez choisi au contrat.
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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Jeu 6 Nov 2014 - 20:46

Merci assmatine pour ces explications
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psylvie



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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Ven 7 Nov 2014 - 15:41

Bonjour,merci pour toute ces explication ,pour une fois j'ai bien compris bon week end a tous sylvie
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MessageSujet: Re: regularisation de contrat   Aujourd'hui à 3:24

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