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 Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat

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Camille51



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MessageSujet: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Sam 15 Mar 2014 - 11:34

Bonjour,
Pouvez-vous m'aider dans le calcul de mensualisation et de CP que je vais verser à ma nounou svp ?

Je commencerai à déposer mon fils le 14 avril 2014.
Du 14 avril au 12 octobre 2014, il y sera 4 jours par semaine. Après cette date il y sera 5 jours par semaine.
Le tarif horaire net est de 3€ de l'heure.
La grande difficulté est que mon conjoint travaille sur un rythme de 3 semaines de nuit puis 2 semaines de jour. Donc pendant 3 semaines mon fils restera 9h30 par jour chez la nounou, puis pendant 2 semaines il y restera 6h par jour. Le 14 avril on sera dans la deuxième semaine de nuit.

Comment calculer correctement avec tous ces pièges ?

Autre question, la première année la nounou n'a pas de congés payés ? Les vacances qu'elle prend seront sans solde ? Elle aura juste droit, à partir de juin 2014, de 3 jours de CP acquis pour les semaines travaillées entre avril et mai 2014 ? (ma nounou prend les 4 semaines d'août et 2 semaines à noël comme vacances, soit une semaine en plus)

Merci beaucoup à ceux qui prendront le temps de me répondre.

Camille
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Lun 17 Mar 2014 - 18:06

Bonjour. On se croirait dans un problème de maths à l'école. Vous êtes prof ? :hohoho: 

J'ai commencé à regarder, mais là, il faut que j'aille faire mon sport, puis ensuite cuisine. J'y reviendrai demain soir. Ne prenez pas en compte ce que j'ai commencé à écrire. Je vais peut-être raisonner autrement ensuite.


Bon, je vais faire au plus simple pour le calcul de la mensu et je vais vous faire un échéancier. L'idée, c'est d'établir une mensu de base sur 41sem à 4j de travail par semaine. Puis, au moment du changement de mensu, il y aura une régularisation à calculer et on repartira sur le même principe pour le 5j par semaine. 

Il me faut vraiment les dates de vacances de chacun, ce sera plus facile pour faire l'échéancier et que vous compreniez bien les choses. Sinon, je vous invite à devenir adhérente pour que je puisse suivre votre contrat sur l'année. Ainsi, chaque mois, on pourra établir la fiche de salaire de votre salariée. Mais là, c'est vous qui voyez.

Vous dites mensu sur 41 sem (si j'ai bien calculé). Et il y a 5 semaines de roulement : 3 sem de jour + 2sem de nuit. ça fait 8 roulements de 5 semaines (soit 40sem) et on ajoute 1sem de nuit (parce que c'est les moins lourdes en horaire.

ça fait Mensu = [((3sem x 9.5h x 4j + 2sem x 6h x 4j) x 8 fois + (1sem x 6h x 4j)) x 3€ de l'heure] / 12 mois = 330€ pile poil, ça c'est de la mensu !! yes  Pas fais exprès.

Vous comprenez que je ne me suis pas cassée la tête à compter les semaines de nuit de jour, à séparer et tout ça. Vous m'avez dit "roulement de 5 semaines", j'ai fait la mensu en fonction pour que ça arrive à 41sem. Avec ce type de mensu, il va falloir indiquer au contrat :

Contrat basé sur une roulement de 5 semaines à partir du 14 avril 2014 :
Nuit - Nuit - Jour - Jour - Nuit

Avec en nuit 9.5h x 4j, les L Ma J V (je suppose) de telle heure à telle heure
et en jour 6h x 4j, les L Ma J V (je suppose toujours) de telle heure à telle heure.

Salaire d'avril : vous commencez la période d'adaptation le 7, à raison de 30h, puis vous ferez 2 semaines de travail nuit nuit jusqu'au dimanche 27 avril. Toutes ces heures de travail, elles feront partie de la période d'adaptation à indiquer au contrat. La mensu commencera le lundi 28 avril, semaine 18 du calendrier (et là, c'est la date anniversaire de la mensu, à indiquer au contrat également).
Il y aura donc (30h + 2sem x 38h - éventuellement le lundi de Pâques non acquis 9.5h) x 3€ = 289.5€

Salaire de mai : Mensu - ((8 mai 6h + jeudi de l'ascension 9.5h) x 3€) = 283.50€

Calcul des CPs fin mai 2014 : 
Entre le 7 avril et le 31 mai 2014, l'assmat aura travaillé 8sem et aura donc acquis 8sem / 4sem x 2.5j = 5j de congés payés. Ces 5 jours seront posés les lundi 28, 29, 30, 31 juillet et 1er août et tomberont une semaine de nuit.

Méthode des 10% : 10% (289.50€ + 283.50€) = 57.30€

Méthode de maintien de salaire : les 5j correspondront à 38h de travail et les vacances de l'assmat vaudront 38h x 3€ = 114€

Vous avez vu la différence ? Si l'assmat savait, elle ne prendrait plus les 10% ... Et il n'y a pas de méthode à choisir, c'est celle qui est la plus intéressante financièrement qui l'emporte. C'est la loi comme ça. C'est les mêmes lois que dans votre entreprise d'ailleurs.

Calculs des CPs sups pour enfant de moins de 15 ans :
Si l'assmat a des enfants de moins de 15 ans à elle, elle a droit à 2j de congés sups payés par enfant. ça ne lui donne pas plus de vacances (limité à 5 semaines par an), mais au lieu de se faire payer 5j, elle s'en fera payer plus.

Ils vaudront 114€ / 5j de base acquis x nbre de jours sups

Congés payés de base + congés sups sont à payer à partir de juin. Soit en une seule fois à partir de juin rajoutés à la mensu, soit en une seule fois sur le salaire de ses vacances d'été (donc août), soit au fur et à mesure de ses vacances prises (donc là, ce sera août également), soit par 12e (on divise le montant des Cps + Cps sups par 12 mois et on ajoute 1/12e de congés à la mensu tous les mois de juin à mai de l'année suivante (on mensualise ainsi les Cps à payer). Vous devrez indiquer sur le contrat la méthode de paiement des Cps et vous y tenir tout au long du contrat.

N'ajoutez surtout pas 10% tous les mois. Vous allez léser l'assmat du maintien de salaire, et lui priver d'une autre partie de ses Cps qu'on appelle plus communément les 10% des 10% (même si le maintien de salaire est aussi concerné. On verra tout ça avec le calcul des Cps en mai 2015).

Si l'assmat insiste pour les 10% par mois, cédez, mais faites une régularisation fin mai et rendez lui la différence. Elle comprendra peut-être où est son intérêt. A moins que vous ne préfériez rien lui dire ... Vous avez votre conscience pour vous.

Salaire de juin : mensu 330€ - lundi de Pentecôte 6h x 3€ = 312€

Salaire de juillet : l'assmat a 3 mois d'ancienneté, c'est bon, les jours fériés vont être acquis maintenant. Donc salaire = 330€ de mensu (même s'il y a les vacances à la fin du mois, j'espère que vous comprenez pourquoi)

Salaire d'août : 330€ + 15 août qui est acquis 6h x 3€ = 348€

Salaire de septembre : 330€

Salaire d'octobre :
Alors le contrat passe à 5j par semaine à partir du 12/10. On va quand même laisser la mensu sur 4j jusqu'au dimanche 2 novembre. Mais on rajoutera les 5e jour dessus (on fait ça parce que le contrat change en cours de mois, ça évite des calculs compliqués). Donc 330€ + (9.5h + 6h + 6h) x 3€ = 394.50€

Régularisation de mensu :
On compare ce qu'elle a réellement travaillé et ce qu'elle a perçu en mensu.

AU REEL, elle aura travaillée, entre le lundi 28 avril (début de mensu) et le dimanche 2 novembre (fin de mensu) 13 sem de  nuit + 12 semaine de jour et elle aurait dû être réellement payée (13sem x 38h + 12sem x 24h) x 3€ = 2346€ (remarquez que je n'ai pas pris les vacances de l'assmat qui ne sont pas comprises dans la mensu. Vous m'avez dit par contre que vous prendrez des vacances à partir d'octobre, mais n'ayant pas de date, je ne les ai pas pris en compte non plus dans le calcul. Sur 29 semaines entre le 128/4 et le 2/11, j'ai pris en compte 25 semaines de travail de l'assmat)

EN MENSU, elle aura perçu 330€ x 6 mois = 1980€

Elle aura travaillé plus que ce qu'elle n'aura perçu, vous lui devrez une régularisation de 2346€ - 1980€ = 366€

Nouvelle mensu : [((3sem x 9.5h x 5j + 2sem x 6h x 5j) x 8 fois + (1sem x 6h x 5j)) x 3€ de l'heure] / 12 mois = 412.50€

Salaire de novembre, décembre, janvier 2015, février, mars, avril, mai : 412.50€ x 7 mois

J'attends que vous digériez ça avant d'aborder les Cps de mai 2015.


Dernière édition par Assmatine le Ven 21 Mar 2014 - 9:59, édité 2 fois
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Camille51



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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Mar 18 Mar 2014 - 15:29

Bonjour,
Lol non je ne suis pas prof, mais j'aime bien poser les choses, et souvent je me prends la tête pour des détails ^^

Ce sera un contrat en année incomplète.
Je vais vous exposer mon raisonnement, qui doit sûrement être rempli d'erreurs lol
Etant donné qu'il y a 6 mois à 4 jours/semaine puis le reste à 5 jours/semaine, j'ai considéré deux mensualisations différentes.

*** MENSUALISATION 1 ***

Du 14 avril 2014 au 10 octobre 2014
8 semaines en rythme jour à 9h30/jour
13 semaines en rythme nuit à 6h/jour
Soit 21 semaines travaillées.

Rythme jour :
8 semaines x 4 jours = 32 journées
32 journées x 9,5h = 304h

Rythme nuit :
13 semaines x 4 jours = 52 journées
52 x 6h = 312h

==> 616h travaillées
616h/21 semaines = 29h30 travaillées par semaine en moyenne

SALAIRE : 616h x 3€ / 6 mois = 308 € net par mois

INDEMNITES D'ENTRETIEN : 2,98 € x (32+52) / 6 = 41,72 € par mois

==> 308 € + 41,72 € = 349,72 € par mois (salaire + IE)


*** MENSUALISATION 2 ***

Du 13 octobre 2014 au 12 avril 2015 (date anniversaire contrat).
5 semaines en rythme jour à 9h30/jour
15 semaines en rythme nuit à 6h/jour
Soit 20 semaines travaillées

Rythme jour :
5 semaines x 5 jours = 25 journées
25 journées x 9,5 h = 237,5 h

Rythme nuit :
15 semaines x 5 jours = 75 journées
75 journées x 6 h = 450 h

==> 687h30 travaillées
687,5/20 = 34h30 travaillées par semaine en moyenne

SALAIRE : 687,5 h x 3 € / 6 mois = 343,75 € par mois

INDEMNITES D'ENTRETIEN : 2,98 x (25+75) / 6 = 49,67 € par mois

==> 343,75 € + 49,67 € = 399,42 € par mois (salaire + IE)

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Camille51



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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Mar 18 Mar 2014 - 15:35

Pour les congés payés acquis au 31 mai 2014, elle aura travaillé 7 semaines.
Donc 7 / 4 = 1,75 arrondis à 1
1 x 2,5 jours = 2,5 arrondis à 3 jours.

10% de 308 € x 2 mois = 61,60 € à payer

61,60 € / 12 mois = 56,47 € par mois à rajouter à la mensualisation.

C'est correct ?
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Mar 18 Mar 2014 - 17:16

Bonjour. On ne fait pas de moyenne d'heures ou de semaines dans notre boulot. Après ça ouvre la porte à des compensations de toutes sortes qui ne sont pas acceptables au regard de la loi.

Ensuite, une mensualisation se fait sur un an. Alors soit vous partez sur une mensu de 4j par semaine, que vous modifierez en octobre à la hausse (mais là, moi, en tant qu'assmat je dis non, car c'est le risque que l'employeur change d'avis et reste sur 4j ensuite ... donc perte de revenu sur ce qui était promis au départ), soit vous prenez les 52sem de l'année et vous trouvez votre formule sur les 12 mois.

Enfin, si vous voulez faire partir la mensu en milieu de mois, ça sous entend que vous utilisiez le calcul de la cour de cassation pour faire vos calculs.

Bon, je retourne dans mon post dépatouiller tout ça. Faut que je sorte mon calendrier.

Pouvez-vous me dire pour combien de semaines de travail sur l'année vous vous engager et les dates de vacances de chacun s'il vous plait ?
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Mar 18 Mar 2014 - 17:53

Vous avez l'intention de faire une période d'adaptation ? Quand ça et de combien d'heures au total (à peu près, ce sera pour vous montrer comment calculer le salaire d'avril).

==> En tout cas, pour les congés vous avez compris le principe, mais attention. Le maintien de salaire existe aussi. D'où l'importance de connaître les dates de vacances de la nounou. On calcule alors les Cps comme si l'assmat avait travaillé pendant ses vacances (donc à voir si ça tombe une semaine de nuit ou de jour et calculer en fonction de ça). 

Elle aura acquis 7sem / 4sem x 2.5j = 5 jours ouvrables de congés (on arrondit à la fin du calcul et toujours au supérieur). Faudra voir quand elle posera ces 5 jours pour calculer le montant de ses CPs en maintien de salaire.

La méthode la plus avantageuse pour la salariée l'emporte.

==> J'ai mis le calcul de la mensu dans mon post ci-dessus, vous me direz si vous le comprenez.
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Camille51



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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Mar 18 Mar 2014 - 22:14

Bonjour,

Je vais faire une adaptation de 30h à compter du lundi 7 avril. Du coup, mon contrat débute réellement le 7 avril c'est ça ?



Pour les CP, j'ai calculé avec la formule qui est sur ce site, paragraphe "calculer le nombre de jours de congés payés acquis"
http://lesitedesassmats.free.fr/conges_payes.html#calcul_des_conges_payes
Ils calculent déjà le nombre de tranches de 4 semaines arrondi en dessous, puis ils multiplient par 2,5 arrondi au dessus.
Pourquoi ce n'est pas la même méthode ?

Toujours est-il que je n'ai pas pris en compte la semaine d'adaptation, donc du coup ça ferait :
8/4 = 2
2x2,5 = 5 jours de CP

Quant à la méthode pour calculer le montant, ma nounou préfère faire celle des 10%, même si elle y perd un peu.


Pour les dates de congés, ma nounou prend cette année du 28 juillet au 31 août 2014, et du 22 décembre au 4 janvier 2015. Soit 3 semaines de nuit et 4 semaines de jour.
De mon côté je vais essayer de poser en même temps qu'elle, il me restera ensuite 5 semaines que je poserai sur des rythmes de jours.
Ce qui fera une présence bébé de 41 semaines dans l'année.



Pour la mensualisation, justement j'avais prévu de partir sur 4 jours/semaine (ce que j'ai appelé mensu1), puis en octobre de modifier à la hausse avec 5 jours/semaine (ce que j'ai appelé mensu2). Ma nounou est d'accord.



Concernant les moyennes d'heures par semaine, c'est ma nounou qui souhaitait partir là-dessus à la base, et je trouve ça plus simple.

Mais c'est vrai que votre méthode de calcul de mensu parait simple aussi !
Par contre, je ne comprends pas pourquoi la mensu est plus élevée de cette manière ?
Ca fait 6 mois à 330 alors que j'avais 308 €.
Ensuite j'ai calculé avec votre méthode une nouvelle mensu dès octobre de 412,50 € alors que j'avais 343,75 €.
Ca fait une différence de 544,50 € à l'année, c'est énorme ! Comment ça se fait ?


Merci beaucoup pour le temps que vous me consacrez Assmatine !
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Mar 18 Mar 2014 - 23:29

Jai fait une erreur : il me restera 4 semaines de congés à poser et non 5.
Petite précision : ces 5 semaines seront posées entre octobre 2014 et avril 2015.
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Jeu 20 Mar 2014 - 18:58

:accident:  Quelle galère, j'avais fait les calculs sur un an et l'ordi s'est bloqué ... j'enrage là ... pfff ... Bon, je referai ça ce soir. Je l'ai sentie venir, je me suis dit, enregistre le message avant de l'envoyer, mais non, il a fallu que j'envoie et chbam.  :argh: 

Désolée, ça arrive en soirée. Maintenant que je sais quoi dire, ça devrait aller plus vite ... :roll:
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Jeu 20 Mar 2014 - 21:41

Ah mince ça c'est pas cool, ma pauvre !

J'ai une autre petite question : une nounou en année incomplète n'acquière pas 5 semaines de CP du coup ?
Ma nounou a toujours eu pour habitude de se faire payer les CP, avec la méthode des 10%, dès le début du contrat (alors qu'ils ne sont pas encore acquis). Moi je préfère commencer à lui payer à partir du 1 juin, ce qu'elle a acquis l'année de référence précédente. Mais du coup, sera-t-elle perdante ?
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Ven 21 Mar 2014 - 10:01

Coucou. Voyez mon premier post dans ce sujet, j'ai détaillé les calculs jusque mai 2015. ce sont bien entendu des calculs théoriques où il n'y a pas d'accident de parcours (absences ou heures complémentaires à payer que je ne peux pas prévoir).

Je suppose qu'il y aura des questions suite à ça. On s'en occupera et puis ensuite je passerai aux congés 2015.
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Ven 21 Mar 2014 - 10:02

Pas de quoi. Passez une bonne fin de grossesse si on ne se "revoit" plus d'ici là.
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MessageSujet: Re: Besoin d'aide, mensu + CP nouveau contrat   Aujourd'hui à 3:29

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