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 Calcul cours de cassation contrat année incomplète.

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téphanie



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MessageSujet: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Lun 20 Jan 2014 - 17:45

Salut Tine,

J'ai une petite question concernant mon contrat en année incomplète.

Dans mon contrat, je ne travaille pas les mercredi et vacances scolaires . Je peux être amenée, selon mon bon vouloir, à avoir la petite pendant quelques vacances, ce qui sera demandé 1 mois à l'avance.

Du coup je me demande comment je dois m'y prendre pour les calculs en cas d'absence ?
Tjs selon la cour de Cassat' .... oui je sais je suis ch...te ...

Est-ce que je dois déduire les vacances scolaires ou je les compte quand même comme jours potentiellement travaillables ?

Je me demande si j'ai pas fait une erreur pour Décembre car j'ai calculé la période d'adaptation sans tenir compte des vacances sco.

Est-ce que j'ai fait une erreur ??

Merkkiiii !!!
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Mar 21 Jan 2014 - 17:22

Coucou.

C'est quoi le calcul de ta mensu, car tu n'es pas cohérente dans tes propos. Si tu ne travailles pas les mercredis et les vacances scolaires, tu as dû faire ta mensu sur 36 sem, non ? Du coup, si tu travailles pendant les vacances, ça se rajoute. Pourquoi me parles-tu d'absence ?
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téphanie



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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Mer 22 Jan 2014 - 10:38

Salut,

Heuuu ben les absences pour maladies, les miennes ou les siennes ..... :oops:  Sinon oui j'ai fait ma mensu sur 36 semaines.

Mais c'est bon, en fait je t'ai embêtée pour rien  :oops: pardon.
J'ai revu mes calculs et que ce soit la méthode de la Cour de Cassat' ou au réel, le résultat est identique, pour Décembre en tout cas .







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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Mer 22 Jan 2014 - 17:52

Non mais, pour décembre, tu as forcément travaillé en dehors des vacances scolaires, puisque ton contrat prévoit que tu ne bosses pas pendant les vacances, donc y'a rien à déduire de ta mensu quand il y a des vacances, c'est déjà fait au départ dans la mensu. Tu ne vas pas être payer pour les vacances, seulement les semaines d'école. Ta mensu le prévoit déjà. Donc tu es partie, vacances ou pas, pour percevoir ta mensu tous les mois pareil. Tu comprends ?

C'est s'il y a une absence pendant les semaines d'école qu'il faudra éventuellement déduire (et encore, y'a des conditions avant), mais sinon, tu ne déduis rien en cours de route. Ok ?

Si tu es amenée à travailler pendant les vacances scolaires ou certains mercredis, ça s'ajoutera à la mensu, car ces jours là, c'est pas prévu que tu bosses au contrat. Ok ?

Et ne sois pas gênée de poser des questions. Faut b ien qu'on apprenne un jour ou l'autre. Ce genre de question, ça revient systématiquement quand on débute, t'as pas besoin de te sentir plus bête qu'une autre. C'est des erreurs habituelles de débutantes. Moi aussi j'ai eu du mal à comprendre au début, t'as pas besoin de t'en faire.
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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Mer 22 Jan 2014 - 20:14

Oui ça j'ai bien compris qu'il n'y a pas de chgt de mensu en année incomplète car les congés ne sont pas inclus et que ca se calcule fin Mai.

C'est quoi les conditions de déductions ?? Tu parles du certif médical en cas de maladie ?

C'est justement pour les absences durant les semaines d'école que je me posais la question. Je ne savais pas, si en retirant cette absence , je devais prendre en compte, ou pas, les vacances scolaires.

Je ne sais pas si tu me suis ....

Par exemple, imaginons qu'en Mars elle soit absente une journée hors vac sco . Quand je fais mon calcul avec ma fameuse méthode, est-ce que je compte les semaines de vacances scolaires ? Autrement dit :est-ce que je compte 4 semaines et 1 jr ou 2 semaines et 1 jr ??

Comme on prend en compte les jours fériés avec cette méthode, je pensais que les vacances scolaires c'était pareil , car ce sont aussi des jours travaillables . Et le fait que je puisse avoir la petite durant les vacances, m'a encore plus mis le doute.

J'éspère que tu voies ce que je veux dire .....

Donc pour en revenir à Décembre: mon premier calcul pour calculer l'adaptation, j'avais pris en compte tout le mois , vacances sco comprises donc !!! Et puis après réfléxion, j'ai compté hors vacances sco et en fait c'était bon , enfin j'éspère ....

Je te donne le calcul que j'ai fait :
ma mensu est de 373,35 euros.
il y a 3 semaines en Décembre ( et non 4 sem et 2 jrs ) ,
ce qui équivaut à 32,75h * 3 = 98,25 h et 373,35 euros/ 98,25h = 3,80 euros/h pile poil mon taux horaire.

et j'ai eu la petite 17,50 h en adapt. Donc il y a 80,75h qui n'ont pas été faites.

ce qui équivaut à 80,75h * 3,80 euros de l'h = 306,85 euros.

et 373,35 - 306,85 = 66,50 euros .

Et au réel , c'est pareil : 17,50 h * 3,80 = 66,50 euros .

Tu en penses quoi ??
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Mer 22 Jan 2014 - 22:40

téphanie a écrit:
Par exemple, imaginons qu'en Mars elle soit absente une journée hors vac sco . Quand je fais mon calcul avec ma fameuse méthode, est-ce que je compte les semaines de vacances scolaires ? Autrement dit :est-ce que je compte 4 semaines et 1 jr ou 2 semaines et 1 jr ??

Ahhh, non, tu ne prends que les semaines de travail à proprement parlé. Ces semaines de vacances sont des semaines de non-travail, c'est comme si ton année ne faisait que 36sem, le reste on s'en fiche, ça ne compte pas. Après si des jours fériés tombent pendant les semaines d'école, on les prend en compte. Mais tout ce qui est des semaines non travaillées prévues au contrat, on ne prend pas en compte.

Citation :
Et le fait que je puisse avoir la petite durant les vacances, m'a encore plus mis le doute.

Ben là, il ne s'agit pas d'une déduction, mais d'un ajout. Sur une fiche de salaire, il peut y avoir des déductions pour absence, mais aussi des ajouts pour travail supplémentaire.

Citation :
Donc pour en revenir à Décembre: mon premier calcul pour calculer l'adaptation, j'avais pris en compte tout le mois , vacances sco comprises donc !!! Et puis après réfléxion, j'ai compté hors vacances sco et en fait c'était bon , enfin j'éspère ....
Oui, tu as tout bon. Là, on est d'accord, j'avais pas compris le sens de ta question. ça roule maintenant.
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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Jeu 23 Jan 2014 - 10:18

Ok je retiens la formulation "mon année ne fait que 36 semaines " .
Donc les jours fériés qui y tombent dedans,je les perds ? Meme avec les 3 mois d'ancienneté acquis? Ceux de Mai notamment,qui tombent en plein dans les vac sco ,ils sont perdus ?
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Jeu 23 Jan 2014 - 17:36

Seuls les jours fériés tombant pendant TES vacances sont récupérables. Les autres semaines sont des semaines de non travail.

Alors parmi les 16 semaines d'absence de l'enfant, il y a 11sem non travaillées + TES 5 semaines de vacances (tu comprends donc l'importance d'indiquer des dates de vacances même quand elles tombent pendant les vacances scolaires. Sans date posée au contrat, les 16sem sont considérées comme non-travaillées, on ne fait plus la distinction entre tes semaines de vacances et les semaines de non-travail). Ok ?

Alors les vacances de mai, c'est TES vacances ou celles de la maman ?
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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Jeu 23 Jan 2014 - 21:25

Ok ,je comprends.......je pense .....c'est space ces contrats profs je trouve...

Je pose les 6 jrs qui me reste. Du Vendredi 2 mai au samedi 10 mai.
Donc normalement le 1er et le 8 mai seront payés.A moins qu'encore une fois j'ai mal posé :-/
Par contre,comme je suis en congés en Aout ensuite,le 14 juillet me passe sous le nez,c'est ca ?

Merci de ta patience,surtout avec seulement 2h de sommeil....
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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Mar 18 Mar 2014 - 23:28

Salut Tine, :hello: 

J'ouvre à nouveau ce post pour te poser une question sur le paiement des Jrs fériés acquis .

J'ai le 1er et le 8 Mai qui sont donc dans mes congés non acquis que je pose pendant les vacances sco . Comment je me fais payer ces jours fériés ? Au réel ? Ou est-ce qu'il y a là aussi un calcul selon la Cour de Cassat' ? J'applique cette méthode pour enlever mais je ne sais pas si ça fait pour ajouter ....

Je voulais savoir aussi : j'ai lu jsais plus où qu'en cas d'année incomplète, il ne fallait pas compter les vacances sco pour calculer les 3 mois d'ancienneté pour l'acquisition des jours fériés. Tu confirmes ?? Comment fait-on alors ? On compte 12 semaines à partir du début du contrat et on saute les vacances scolaires ?
En même temps, comme tu me l'as dit, mon année ne fait que 36 semaines donc ca parait logique.

Enfin, bon ca n'a rien à voir avec le sujet hein : je garde le petit d'une copine mercredi 26 toute la journée. Je n'aurais que T et je dépasserai donc pas mes 3 agréments. Dois-je quand même prévenir la puéricultrice ? Je crois que cette question a dejà été posée il y a longtemps ......j'ai pas imprimé comme d'hab ,pas bien !!!!! :fouet: 
Administrativement, pour me protéger en cas de sortie, d'accident etc .... (car c'est un jour où il y a 2 sorties de prévues) est-ce qu'un simple document écrit (autre que contrat ) avec les autorisations nécessaires peuvent faire l'affaire ?

Merciiii  :bisous:  :bisous: 
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Jeu 20 Mar 2014 - 11:20

Salut Teph ...  :lol!: 

Pour ajouter, c'est au réel.

3 mois d'ancienneté, c'est 3 mois de travail plein (soit par du vrai travail, soit par des congés payés) selon le code du travail. 

Maintenant, je ne pense pas que les assmats (et même les parents) se cassent la tête avec ça. C'est marqué 3 mois dans la convention collective, on prend 3 mois calendaires et puis voilà. Car il n'y a vraiment que dans notre profession qu'on accepte les années incomplètes.

Et puis si on prend en compte ça, ça veut dire qu'il faudrait avoir travaillé 18 mois avec un prof pour pouvoir avoir un mois de préavis (au lieu de 1 an pour les autres contrats ...)

On n'a jamais fait la distinction entre semaines travaillées et non travaillées dans notre profession. Ne va pas rajouter une raison de nous supprimer un avantage à notre hiérarchie. 

Si tu le gardes à titre gratuit, il faut juste ne pas dépasser tes agréments (jusqu'à 3 ans) et 6 enfants à ton domicile au delà. Si c'est exceptionnel, ce n'est pas la peine de le signaler. Si ça devient régulier, il faudra. Mais bon, dans la logique faut éviter. 

Après je t'avouerais qu'en cas d'accident, tu auras tous les tords. Même si la PMI était prévenue en amont. Alors peut-être vaudrait-il mieux avoir leur aval quand même.
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MessageSujet: Re: Calcul cours de cassation contrat année incomplète.   Jeu 20 Mar 2014 - 14:21

Assmatine a écrit:
Citation :
Salut Teph ...  lol!  
 Lol Pas de souci, je t'appelle bien Tine.

Alors ok pour l'ajout au réel et pour les 3 mois d'ancienneté en calendaire. En maintenant que j'y pense, on a fait en calendaire aussi pour les 2 mois d'essai . C'est vrai que c'est trop compliqué sinon....ca l'est déjà assez !!

Pour la garde du bouchon le 26, on n'a rien convenu encore, surtout qu'elle m'a textoté hier que c'était plus sûr qu'elle me le laisse..... Je ne suis pas surprise !!! 
On s'y habitue....  malheureusement :pale: .En tout cas je ne change rien à mes plans, le petit est là c'est bien, je demande ce qu'il faut, il n'est pas là c'est pareil ! Du coup je pense pas prévenir la puér, ou alors je le ferais le jour J .

Merci pour ta réponse !  :bisous:
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