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 rupture contrat ...préavis?

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MessageSujet: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 19:20

bonjour,

Voilà le PE de la petite que je garde vient de m'annoncer qu'elle rompait le contrat à cause de son travail...enfin rien est encore à 100% sur mais elle m'a dit qu'elle avait appelé le RAM et que je n'avais pas droit à un préavis de 15 jours...car je suis sous contrat accueil occasionnel..
Je suis nouvelle donc pas d'ancienneté et le contrat allait jusqu'en septembre...

Est ce vrai que je n'ai droit à aucun préavis? merci car j'ai pas pu avoir ni les renseignements sur les droits au travail ni le CG et comme le ram annonce cela..je voulais en etre sure ... cela m'étonne car du coup periode d'essai tu ten vas quand tu veux je veux bien mais là.... je trouve ça abusé me retrouve comme une m..... du jour au lendemain...

merci :latita:
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sourceline
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 20:31

Ben à mon avis pour te répondre, faudrait en savoir un peu plus je pense.

Pourquoi un contrat occasionnel ? première question !

Ensuite, je pense que les autres questions pourront suivrent pour qu'une spécialiste (houhou, assmatine !) puisse te répondre à bon escient.











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sd801
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 20:41

qu'est ce qui est marqué dans ton contrat a toi????? et pourquoi un contrat occasionnel ca veut dire quoi?????






Delphine maman de 3 loulous de tristan 15 ans 1/2, néo  13 ans  et margaux 9 ans 1/2 
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 20:46

euhh oui les filles, alors là moi je suis paumée, je vois rien marquer sur le contrat car la feuille c'est basé sur un cdi mais on a juste barré le in" pour dire un contrat à durée determinée... apparemment ils disent occasionnel pour l'opposé de permanent (accueil)..accueil irrégulier, de courte durée... bref un cdd !
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nounouchristy
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 21:02

hello

tu gardes cette petite depuis quand? et combien d'heures par mois? on fait un cdd uniquement dans le cadre d'un remplacement d'une autre assmat, c'etait ton cas?






toutes les batailles de la vie nous enseignent quelque chose,meme celles que nous perdons
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sourceline
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 21:19

attention, si c'est un cdd, il ne peut être rompu avant son terme ! il doit être payé jusqu'au bout et on ne signe un cdd que dans quelques cas très précis (cdd des pe, remplacement d'une assmat)











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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 21:21

bonsoir !
alors non je ne remplace personne mais c'est le ram qui a dit à la mère de préférer faire un cdd car la petite est arrivée le 29 janvier (moi c'est ma première expérience) et comme elle veut mettre sa petite à l'école car elle a deux ans;.elle m'a fait un contrat jusqu'en septembre pensant qu'elle serait prête pour l'école... voili voulou
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 21:22

oui la mère était en formation en attente d'un cdd..mais ça a mal tourné elle ne sait pas si sa patronne va lui faire son cdd...


oups j'avais oublié la petite je l'ai que 3 jours par semaine soit 27 h !


Dernière édition par sophie le Ven 5 Avr 2013 - 21:24, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 21:23

ben excuse moi mais c'est du n'importe quoi ! le ram a raconté des aneries ! même pour 6 mois on signe un cdi c'est la règle chez nous et quand rupture, alors on calcule c'est tout !

maintenant, je persiste, si tu as signé un cdd, les parents doivent te payer jusqu'au bout !

bon attends Assmatine, elle t'expliquera mieux que moi;











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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 21:29

ou lala tu m'inquiètes ! la mère etant dans la m.... financièrement car elle n'a plus de revenus il parait... mais bon c'est bizarre.. elle était en formation financée par pole emploi puis sa patronne devait lui faire son contrat et elle lui annonce qu'elle a fait une faute du coup elle me plante sans préavis... une personne m'a dit un préavis de 15 jours car pas d'ancienneté...

ensuite la mère me dit non on m a dit ça au ram...bref après je vois pas l'intéret comme j'ai dit de la partie "periode d'essai" si c'est pareil pour le reste et qu'on peut planter sans devoir quoique ce soit...! :hein:
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 22:02

et bien je pense que le ram t'a induit en erreur ainsi que la maman!imagine un instant, que cette maman voulait que tu recupères sa fille a l'école, ton contrat aurait continué, certe, avec des modifications, que tu aurais accepter ou non.






toutes les batailles de la vie nous enseignent quelque chose,meme celles que nous perdons
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Ven 5 Avr 2013 - 22:10

en fait déjà j'ai eu un changement pour son frère à la petite qui venait juste tous les samedis..et pareil du jour au lendemain elle a fait un changement..je n'ai rien eu non plus juste un avenant au contrat ..une modif en disant que le samedi était retiré...
euh j'espère que j'ai rien perdu
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Dim 7 Avr 2013 - 0:54

je confirme qu'un CDD c'est QUE pour remplacer une ass mat.
regarde sur internet la convention collective. Elle doit te payer jusqu'au bout normalement. Et puis tu as eu ta lettre de licenciement ????

Vois avec Assmatine mais là, c'est pas correcte de la part du PE
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Dim 7 Avr 2013 - 0:55

c'est des nuls les gens du RAM chez toi !!!
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Dim 7 Avr 2013 - 11:27

mdr Cecile ah ben ça c'est le mot : nul !!!!
En fait on a cru sur le coup le préavis de 15 jours , elle m'a donc fait une lettre de préavis pour ne pas perdre du temps... ensuite elle a reteléphoné de son coté au Ram qui lui a dit y a pas de préavis : lol ...
elle m'a dit donc j'arrete du jour au lendemain de t'emmener la petite pour ne pas avoir à payer bien sur...sauf que...elle est pas au courant...elle le sera demain je pense je vais direct à l'inspection du travail sinon je l'ai dans le baba !
c'est un comble que personne ne me dise exactement ce que tous vous me dites ici..un cdd ça doit etre fait entièrement...
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Dim 7 Avr 2013 - 21:01

alors moi je ne vais pas t'être d'une grande aide car je n'ai encore pas compris toutes les ficelles du métier, c'est d'ailleurs pour cette raison que je passe du temps sur le net, j'essaie de m'informer au mieux... bon courage en tout cas...
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Lun 8 Avr 2013 - 9:05

sophie a écrit:
bonjour,

Voilà le PE de la petite que je garde vient de m'annoncer qu'elle rompait le contrat à cause de son travail...enfin rien est encore à 100% sur mais elle m'a dit qu'elle avait appelé le RAM et que je n'avais pas droit à un préavis de 15 jours...car je suis sous contrat accueil occasionnel..
Je suis nouvelle donc pas d'ancienneté et le contrat allait jusqu'en septembre...

Est ce vrai que je n'ai droit à aucun préavis? merci car j'ai pas pu avoir ni les renseignements sur les droits au travail ni le CG et comme le ram annonce cela..je voulais en etre sure ... cela m'étonne car du coup periode d'essai tu ten vas quand tu veux je veux bien mais là.... je trouve ça abusé me retrouve comme une m..... du jour au lendemain...

merci

sophie a écrit:
euhh oui les filles, alors là moi je suis paumée, je vois rien marquer sur le contrat car la feuille c'est basé sur un cdi mais on a juste barré le in" pour dire un contrat à durée determinée... apparemment ils disent occasionnel pour l'opposé de permanent (accueil)..accueil irrégulier, de courte durée... bref un cdd !

Bonjour Sophie.

Ton histoire est assez tordue, il faut le dire.

Alors contrat occasionnel, c'est un contrat qui dure moins de 2 mois, ou des parents qui ne veulent t'employer que 2 semaines dans l'année, un truc du genre quoi.
Et même si c'est occasionnel, t'es en CDI quand même.

Là, tu as signé un CDD, ce n'est pas bon, car tu ne remplaces personne. Mais bon, si tu as signé un CDD, c'est un CDD, point.

Donc dessus, il doit bien y avoir une date de fin de contrat et la mention des 10% de prime de précarité ? Si oui, alors la maman doit te payer tout le CDD !!! Elle avait prévu de t'employer jusqu'en septembre, elle ne peut pas rompre le CDD comme ça. Ce qui se passe dans son boulot ne te regarde pas. C'est pas ton problème.

Donc ou tu t'arranges avec elle en lui disant que normalement ce n'était pas un CDD qu'il fallait signer, mais un CDI et vous faites les choses correctement. Ou tu t'en tiens à ton CDD et là, elle casque.

Et occasionnel ou pas, CDI ou CDD, c'est 15j de préavis. Point. Donc ça, on respecte !

Si tu as besoin d'un courrier pour lui expliquer les choses correctement, fais moi signe.
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Lun 8 Avr 2013 - 11:43

bonjour Assmatine,

euh oui suis pas dans la m.... moi ! effectivement ici au Ram ils sont complètement à coté de la plaque; j'ai demandé à l'inspection du travail, elle m'a dit elle doit valider son cdd jusqu'au bout mais par contre j'aurais aimé avoir une preuve et elle ne m'a rien donné à part le fait que c'est écrit sur les textes de loi.

Je ne sais pas quoi faire du tout.. si je lui demande juste 15 jours de préavis ? mais moi je me retrouve sans rien et finalement je perds un salaire jusqu'en septembre..bref suis carrément perdue, on m'a dit de faire une lettre avec AR pour lui dire mais ça c'est sur que je ne sais pas quoi dire à part que c'est le réglement ...

Si j'ai besoin merci à toi Assmatine je te demanderais mais je vais déjà voir comment elle réagit face à cette nouvelle ! :dequoi:
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mar 9 Avr 2013 - 17:33

La preuve se trouve dans le code du travail dont nous dépendons pour les CDDs (si tenté qu'ils soient correctement signés ...) :

Citation :

Article L1243-1 Sauf accord des parties, le contrat de travail à durée
déterminée ne peut être rompu avant l'échéance du terme qu'en cas de
faute grave, de force majeure ou d'inaptitude constatée par le médecin
du travail.

et

Citation :



Article L1243-4

La rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée
qui intervient à l'initiative de l'employeur, en dehors des cas de faute
grave, de force majeure ou d'inaptitude constatée par le médecin du
travail, ouvre droit pour le salarié à des dommages et intérêts d'un
montant au moins égal aux rémunérations qu'il aurait perçues jusqu'au
terme du contrat, sans préjudice de l'indemnité de fin de contrat prévue

à l'article L. 1243-8.

Toutefois, lorsque le contrat de travail est rompu avant
l'échéance du terme en raison d'un sinistre relevant d'un cas de force
majeure, le salarié a également droit à une indemnité compensatrice dont
le montant est égal aux rémunérations qu'il aurait perçues jusqu'au
terme du contrat. Cette indemnité est à la charge de l'employeur.



Ne lâche rien, tu y as droit !!
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mar 9 Avr 2013 - 18:50

Malheureusement Assmatine, je me suis mise d'accord et je demande juste un préavis de 15 jours... la mère est sans boulot, elle va peut etre me la laisser un mois entier si elle est remboursée par la Caf pour chercher du boulot, alors je me dis qu'elle me la laissera plus tard et je veux pas m'engager à me la mettre à dos... si je peux la garder plus tard...

Par contre aucune idée sur la prime de précarité..que faut il faire?
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mar 9 Avr 2013 - 18:51

Ah ben si tu acceptes le 15 jours de préavis, alors y'a plus de CDD qui tient, donc la prime saute aussi ... Ou alors tu la négocies ...

Tu es une nouvelle dans ce métier, tu es trop gentille. Plus tard tu te diras que tu as été bien bête d'avoir accepté un tel arrangement. Les parents ne font jamais rien pour nous rendre service, bien au contraire ... Mais bon, c'est ton choix.
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mar 9 Avr 2013 - 20:30

:tiensprendssa: ouais je crois que je le regrette déjà ! mais d'un autre coté je me voyais pas accueuillir la petite avec la mère "en colère" à chaque passage à me dire que j'aurais pas du vu les tensions que ça engendre..etc... déjà là je lui ai répété que c'était un énorme sacrifice pour moi vu ma situation aussi dans laquelle elle me met du jour au lendemain... alors qu'elle faisait des projets d'un plein temps par la suite bref je suis tombée de haut...
et en entendant mes propos elle a commencé à se mettre sur la defensive comme quoi je voulais me retracter et que j'avais pas de coeur ! mdr...
J'ai dit mais qu'est ce que j'ai fait? j'ai juste prouvé que elle ça la sauvait mais moi ça me mettait à zéro..j'avais qu'elle ...tout ça pour ça!
bref pour commencer j'ai une mauvaise expérience, pas sure que je reprenne 'n'importe qui, n'importe comment"... :grrr3:

Suis vraiment déçue... déjà qu'elle voulait me sucrer le préavis ! et bien là elle a réussit à me sucrer un contrat de5 mois restants..
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mar 9 Avr 2013 - 21:54

Eh bien, à toi de t'imposer, tu as des droits, sers-t'en. Tu t'en fiches de ses états d'âmes !! C'est elle l'employeur et qui doit respecter le contrat. T'as besoin de tunes et ben tu la mets dans le droit chemin.

Vu que tu commences, tu préviens ta puer qu'un contrat est en train de mal se finir et que la maman risque de ne pas être sympa avec toi, tu expliques quoi, comme ça, ça te couvre et puis tu la mets en demeure de respecter la loi.

Attends ta lettre de licenciement et tu contestes ...

Choisir ses contrats, ou ses employeurs, ça ne te couvrira pas davantage. Tous les parents nous traitent comme une m... en fin de contrat. Sans exception. Il n'y a qu'à annoncer le montant de ce qu'ils nous doivent en indemnités de fin de contrat pour s'en rendre compte. Je ne compte pas le nombre de parents qui une semaine avant de recevoir ma note ne tarissaient pas d'éloges à mon sujet et qui ensuite me disent "hein ? mais comment on va faire ? On ne va pas payer tout ça. On n'est pas d'accord, et patati et patata ..."

Ils sont TOUS comme ça. Alors si tu laisses faire avec celui-là, ce sera pareil avec les autres ...
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 11:00

Et bien Assmatine je suis mal barrée...moi qui suis trop gentille je risque de me faire avoir ... c'est énorme ! là dès que je parle de changer d'avis, que je pourrais revenir sur ma décision, elle s'affole, et crie "je ne peux pas je ne peux pas"

Sauf que je lui ai dit déjà que je lui faisais juste les 15 jours et elle m'a dit en échange je te la laisse un mois on fera un autre petit contrat de 15 jours pour que je cherche du travail... bref voilà je ne peux pas me rétracter si après elle trouve un travail plus rémunéré avec plus d'heures, elle me la laissera en compensation.
C'est clair que si j'avais su j'aurais direct appelé la puer pour m'aider...
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 11:37

oui mais là c'est du bouche trou tu 'mexcuseras , si elel te la laiasse un mois dans un mois tu vas en etre au meme point et puis avec des si et des eput etre!!! alors je sais bien le boulot court pas les rues on en a toutes besoin sinon on bosserait pas mais y a un moment ou faut dire stop si tu as signe un cdd jusqu'en sept elel te paie jusqu'en sept point, maintenant si tu negocie tu vas pas t'en sortir!!!!

bon courage






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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 11:43

eh oui Delphine ! je suis trop c.... lol ! mais je ne peux revenir sur ma parole.. je lui ai dit que je rompais le contrat avec elle du coup je me vois pas faire marche arrière ... y a qu'une solution pour que je fasse mon contrat c'est que mes supérieurs me disent c'est comme ça et pas autrement et qu'ils interviennent ..moi j'ai plus le courage de me retracter...

Effectivement j'ai en plus refuser une place récemment à cause de la petite car il y avait une trop grande différence d'horaires entre les 2 ...la petite arrive tard il faut dire ! bref que des em.... avec ce contrat.. mais ça m'a dépanné j'ai pas d'appels depuis janvier j'en ai eu 2 !
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 12:28

sophie a écrit:
Et bien Assmatine je suis mal barrée...moi qui suis trop gentille je risque de me faire avoir ... c'est énorme ! là dès que je parle de changer d'avis, que je pourrais revenir sur ma décision, elle s'affole, et crie "je ne peux pas je ne peux pas"

Ben ça forcément, elle sait que tu es sensible, alors elle joue dessus. Toi tu ne dois pas faire de sentiment. C'est ton salaire.

Citation :
Sauf que je lui ai dit déjà que je lui faisais juste les 15 jours et elle m'a dit en échange je te la laisse un mois on fera un autre petit contrat de 15 jours pour que je cherche du travail... bref voilà je ne peux pas me rétracter si après elle trouve un travail plus rémunéré avec plus d'heures, elle me la laissera en compensation.
C'est clair que si j'avais su j'aurais direct appelé la puer pour m'aider...

Comme ça elle ne te payera que quand elle en aura envie, elle est magnifique la vie !! Tu peux encore redresser la barre. Pour l'instant, il n'y a que de l'oral !! Tant que tu n'es pas licenciée, ton contrat court toujours. Tu n'as qu'à t'y tenir.

La puer n'a rien à voir avec nos contrats de travail, ni le RAM d'ailleurs, ils n'y connaissent rien ! Il faut passer par un syndicat ou des forums d'assmats pour être bien renseignées !!
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 12:40

:affraid: mince alors : je pensais que la puer pouvait intervenir car je débute déjà et puis parce qu'elle est plus expérimentée et qu'elle aurait une certaine autorité par rapport à moi qui suis perdue !

Franchement je ne sais plus quoi faire... je vais encore réfléchir mais je me vois pas lui dire, je change d'avis ! elle va me faire une scène comme quoi je suis pas fiable, qu'elle n'a aucune ressource qu'on ne va pas la payer à la caf car elle aura pas travaillé etc etc bref... ça me saoule grave !
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 13:00

Ben tu attends ta lettre de licenciement. Sans faire de vagues et ensuite, tu enchaineras avec les courriers. Pas contente, ce sera pareil !

Je peux te faire les courriers. Maintenant, faut savoir, tu veux ton salaire ou pas ? Tu veux te battre ou pas ? T'as peur de quoi ? D'être licenciée, ben tu le seras de toute manière ... T'as peur qu'elle morde ? Bof ... Qu'elle se plaigne à la PMI ? Ben tu prendras les devants et tout se passera bien, tu verras.

Elle a signé un CDD, sous les conseils du RAM en plus, ben elle se démm...ra avec eux. Toi, tu connais les lois et tu les feras appliquer, elle n'avait qu'à se renseigner avant.

Bon, à toi de voir. N'oublie pas que je suis là pour t'aider.
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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   Mer 10 Avr 2013 - 13:23

Assmatine je te remercie énormément de t'occuper de moi... il me faudrait une copine comme toi à coté de moi pour ne plus tomber dans ce genre de piège et me pousser à faire les choses comme il se doit ! ;)

J'ai juste pas le courage ni l'envie de tomber dans une ambiance de CROTTE DE BIQUETTE...car elle devra me laisser sa petite pendant tout le temps du contrat et ça sera la guerre..et ça je ne suis pas prête à le supporter.. si seulement c'était "je me barre et je la vois plus, elle me paye point barre, ok je le fais de suite ...!!!

Mais si elle me paye elle me laissera la petite et je la verrais à chaque fois bref j'ai pas envie de subir tout ça..

Soit je le faisais dès le début mais en acceptant la rupture puis en me retractant je parais de mauvaise foi puisque je lui ai "promis" en quelque sorte....
J'ai aussi été mal conseillée : on m'a dit "mais tu vas pas t'en sortir jusqu'en septembre elle risque de te faire la guerre comme elle peut... car n'ayant pas de revenus elle fera tout pour te faire ch.... "

En plus c'était elle qui (je sais pas si tu t'en souviens) voulait me laisser son chien à garder en meme temps.. et j'ai bien sur essayé une demi journée et il a fait pipi chez moi mdr, déjà qu'elle peut à peine payer pour sa fille, elle m'a rien donné pour le chien, et j'ai de suite refusé car il est trop envahissant et que de toute façon je ne pouvais pas gérer le chien et la petite !..bref elle a fait avec et pourtant ça paraissait impossible au départ de le laisser chez elle toute une journée ! comme quoi les gens tentent et abusent de votre gentillesse...

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MessageSujet: Re: rupture contrat ...préavis?   

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rupture contrat ...préavis?
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