avenant

Bonjour,
je rentre de vacances et j'ai déjà une question.

La maman de bébé sourire m'a averti qu'elle changé de boulot, donc les horaires vont évoluer.
J'aurais bébé sourire le vendredi toute la journée.
Et je commence dès vendredi prochain donc le 11 janvier
( je suis en vacances jusqu'au 6 au soir )


Là je voulais faire l'avenant, sauf que je me demande :
à partir de qu'elle date je fais l'avenant ?

Merci Assmatine :coeur:

(va falloir que je me décide à l'enlever celui-là !!)

Ben tu as l'enfant comment d'habitude ? Il n'y a que le vendredi qui change ? Tu fais partir l'avenant du lundi, ça devrait aller. Fais attention il y aura peut-être une régularisation avant, surtout si tu es en année incomplète. je peux t'aider si tu veux. Et pour le calcul du salaire, pareil.

:perenoel: :hihihi:

Oui Assmatine j'ai bébé sourire comme d’habitude, sauf que maintenant je vais l'avoir en plus tout les vendredi toute la journée.
Oui je suis en année incomplète.
Donc ce sera:

Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h à 18h
ce qui fera

40H x 3€ x 36 semaines : 12 = 360€
à la place de
30H x 3€ x 36 semaines : 12 = 270€

pour ça je pense que c'est bon ?

Je note sur l'avenant les nouveaux horaires.
Tu dis que je fais partir l'avenant du lundi, mais c'est le 31 donc je note le 1er Janvier donc Mardi c'est pas grave je pense ?

Pour régularisation oui je veux bien de ton aide, car pour ça pour l'instant je suis paumée !

Merci et bon dimanche :coeur:

Alors l'avenant, fait le au 7/1, aujourd'hui quoi, ce n'est pas grave. Puisque c'est pour cette semaine.

Pour la régularisation, il faudrait que tu me dises depuis quand tu as le contrat ? Septembre, je suppose ?

Donc de septembre au 6/1, tu auras travaillé REELLEMENT 14sem et tu aurais dû percevoir 14sem x 3€ x 30h = 1260€
Et EN MENSU, tu auras perçus 270€ x 4 mois = 1080€
Tu auras donc travaillé plus que ce que tu n'auras perçu et l'employeur te devra une régularisation de 1260€ - 1080€ = 180€ avant de passer à la mensu suivante.

Donc fin janvier, tu te fais payer 360€ de mensu, tout en précisant sur l'avenant que la nouvelle date anniversaire du contrat et la semaine 2 du calendrier et tu ajouteras 180€ de régularisation dessus.

J'ai commencé la période d'adaptation le 27 aout.

Merci Assmatine

Oui, donc c'est ça. Les calculs vont.

Encore moi!
Bonjour,

Je me pose une question mais, est-ce qu'il faut que je pose mes vacances ?

Je ne veux me planquer comme l'autre contrat de M.
Tout en sachant que j'ai toutes mes vacances scolaires donc ....

Merci Assmatine

Oui, tu poses tes vacances, surtout, et ce n'est pas parce que c'est un contrat enseignant que tu n'as pas droit à des jours de récup, ça aussi ça se pose !!

Là, je suis entrain de donner mes avenants aux parents pour les vacances, j'ai indiqué :

Citation :

Que pour l'année juin 2013 - mai 2014, mes vacances seront posées comme suit :
- 3 sem entre le 5/8 et le 25/8 2013, soit 17j ouvrables
- 2sem entre le 23/12/2013 et le 5/1/2014, soit 10j ouvrables.
____________________________________________________
Ce qui fait un total de 27j ouvrables posés sur 30 au total, correspondant aux jours fériés tombant pendant mes vacances.

Il me reste donc 3j de récupération à poser + 2 jours supplémentaires pour fractionnement des congés d'été (3sem au lieu de 4sem) qui seront posés les :
- Lundi 15 juillet 2013
- vendredi saint 18/04/2014
- les vendredi 2, 9 et 30 mai 2014.

Tu vois, je détaille tout. Je suis tranquille. Je donne ça à tous mes employeurs, même s'il y en a c'est 3j par semaine, ou 4, ou 5, ou en planning variable, c'est tout le monde pareil.

Et tu vois, le fait de préciser que 3sem en été, ben ça me donne 2j de congés payés supplémentaires, chose que tu n'auras pas si tu te dis que de toute façon, tes vacances sont inclues dans la mensu. Tu vois ? et puis il ne faut pas hésiter à te prendre des ponts en mai, même si la maman n'est pas en vacances elle ! ça, c'est pas ton problème.

Cette année, le 1er et le 8 mai tombe un mercredi, et jeudi de l'ascension le 9. Ben j'ai réussi à poser mes 3j de récup les 2, 3 et 10 mai. Je ne vais travailler que 2jours par semaine pendant 2 semaines et ça tombe bien, c'est les vacances scolaires dans ma zone. J'ai déjà prévu de repeindre mes balcons. Mais s'il y avait eu l'école, ben pas grave, tant mieux même, des jours de congés sans aucun enfant à la maison, super !! Pour le peu que le mari travaille, ça, c'est des vacances !!

Merci Assmatine, ben tu vois là je me dit que j'ai encore du chemin à faire et surtout de l'assurance à prendre.

Car tu vois , je n'ai pas encore osé dire aux parents de bébé sourire qu'il faut faire la régularisation!
Je ne sais pas comment aborder le sujet, ni même comment expliqué.
j'ai honte de dire ça, mais il va falloir que j'y arrive!

Ben quand c'est comme ça, je prépare tout par écrit et je glisse dans le sac et au moment des parents, je dis tout simplement "au fait, j'ai mis dans le sac l'avenant concernant le changement dans les heures d'accueil, vous lirez ça à tête reposée ce soir et vous me direz. Et puis l'avenant pour les dates de vacances. Il faudra les signer de votre côté et m'en rendre un exemplaire."

Et puis c'est tout ! Qu'est ce que tu veux dire d'autres. Et si elle rapplique le lendemain en te disant c'est quoi cette régul ? Ben tu lui dis que quand il y a un changement dans le courant de l'année, du fait que la mensu est une moyenne, ben on compare le réel à la mensu et on perçoit la différence. C'est prévu par l'article 18 de la convention collective.
De toute manière, les calculs comme je les fais ici, ben c'est les mêmes que je mets sur les avenants, avec les mêmes explications que pour vous, alors il ny' a aucune raison que les parents ne comprennent pas moins que vous. Donc au pire, j'ai le droit à une grimace, au mieux, ben c'est rendu et signé, basta, on passe à la suite !

Faut pas chercher midi à quatorze heures. Faut y aller le plus simplement du monde !

Merci
question il faut faire un avenant même pour la régulation?
:coeur:

La régularisation, tu la mets dans l'avenant de changement de mensu, ça va ensemble.

Mince il est signé, je vais me débrouillé autrement, merci
je le saurai pour le prochain avenant!
:coeur:

Bah, pas grave, si la maman accepte la régularisation, alors laisse tomber. De toute façon, ça fait partie du salaire, même si elle n'est pas contente la régularisation doit être perçue, on ne la met sur l'avenant que pour qu'il n'y ait pas de contestation 6 mois après. C'est juste pour avoir la paix et puis voilà.

Est ce que tu pourrais m'aider en mettre en forme l'avenant pour la régularisation ?
Comme ça je mettrais en même temps les cp.

Pour les cp comme j'ai commencé en aout (adaptation ) 2012
je l'ai prends à partir de quand?
Tout en sachant quand général c'est 1 semaine en noël, 1 semaine à Pâques et 3 semaines en aout.

Merci de ton aide :coeur:

Les vacances se posent chaque 1er mars au plus tard pour l'année de référence juin-mai suivante. Donc là, les dates que tu vas poser, ça va être pour entre juin 2013 et mai 2014.

Ta semaine de pâques, elle doit déjà être notée quelque part dans ton contrat. Si ce n'est pas le cas, puisque c'est un contrat enseignant, ce n'est pas grave, mais bon.

Alors, on va commencer l'avenant et on le finalisera ensuite. Là, dans tes vacances, tu as 3 jours fériés à récupérer, quand les poseras-tu ? Et tu ne prends que 3 sem de vacances en été alors tu as le droit de poser 2j de congés payés supplémentaires dans l'année. Alors quand poseras tu ces 5j supplémentaires ?

"AVENANT du TELLEDATE

Pose des vacances :
Il est convenu que les futures vacances seront posées comme suit :
- 3 semaines en août 2013 de TELLEDATE à TELLEDATE, soit 17 jours ouvrables
- 1 semaine en décembre 2013 de TELLEDATE à TELLEDATE, soit 5j ouvrables
- 1 semaine en avril 2014 de TELLEDATE à TELLEDATE, soit 5j ouvrables
________________________________________________________
Soit un total de 27j de congés posés sur 30 à prendre.

Il reste donc 3 jours de congés de base à poser correspondant aux fériés tombant pendant les vacances. De plus, ne prenant que 3 semaines de vacances en été, je bénéficie de 2 jours de congés supplémentaires payés pour fractionnement.

Ces 5 jours seront posés comme suit :
-
-
-
-
-

Avenant établi et signé en 2 exemplaires, un pour l'employé, un pour l'employeur."

Sur une autre feuille, pas en avenant, tu indiques :

Suite au changement de mensu prévu par l'avenant de TELLEDATE, une régularisation aura lieu.

En effet, de septembre 2012 à fin janvier 2013, j'aurai travaillé REELLEMENT 14sem et j'aurai dû percevoir 14sem x 3€ x 30h = 1260€
Et EN MENSU, j'aurai perçu 270€ x 4 mois = 1080€
J'aurai donc travaillé plus que ce que je n'aurai perçu et une régularisation de 1260€ - 1080€ = 180€ devra être réglé sur la mensu de janvier avant de passer à la
mensu suivante.

Merci d'en prendre note.

:hello:

merci assmatine.

Une autre question tu dis que je marque que j'ai droit à 30 jours mais dans le réel je n'aurais pas droit puisque je suis en année incomplète;
On les déduira à la fin du contrat?

Une autre petite question pour la régularisation de 180€ il faut que je le déclare comment pour la paje?

Merci encore :coeur:

Hop hop hop !!!


Heu ... d'abord !


Alors ce n'est pas parce que tu n'as pas acquis tous tes
jours de congés que tu n'as pas le droit de les poser. Tu dois poser 30j de
congés par an, avec entre 2 et 4 sem de vacances en été et le reste en hiver.


Maintenant, tu es en année incomplète, donc tes congés sont
déjà déduits de la mensu, mais ! Mais les jours de récup, posés en dehors de
tes 5 semaines, c'est vrai, s'ils ne sont pas acquis, devront être déduits.
Mais tu as des enfants de moins de 15 ans, non ? Généralement, on se les fait
payer quand même au final. C'est bête de perdre un week-end avec ses enfants
pour 15€ de perdu sur une journée, non ?

Mais généralement, ça vaut le coup tu sais !!


Là, pour le mois de mai, je vais travailler :
Lundi 29 avril, mardi 30 avril et

mercredi 1er, férié, jeudi 2 et vendredi 3 = pont !
Je ne reprendrais que lundi 6, mardi 7 et

ensuite mercredi 8 férié, jeudi 9 férié et vendredi pont !
Encore 5 jours à rien faire.
Ben sur mes 5 employeurs, je ne serai pas payée les ponts pour 2 d'entre eux, le contrat de septembre 2012 et celui de janvier 2013. Normal, je viens de commencer. Mais pas grave !! Les autres, avec les jours pour enfants de moins de 15 ans, ou les jours de fractionnement, ben ça le fait !

Ok bon je suis un peu perdue avec tout ces jours de récup mais à force cela va bien rentré!
Oui j'ai 3 enfants

Par contre tu peux me dire comment faire pour les 180€ pour déclarer a paje.

J'ai donné les papiers pour la régularisation, bon le papa a fait un peu la tête je lui ai dis de regarder à tête reposé comme tu m'as dit!
Et qu'il fallait absolument qu'il me rende les papiers car j'attends toujours l'avenant pour changement d'horaires!

Merci encore :coeur:

Il faut convertir les 180€ en heures de travail. Donc 180€ / 3€ = 60hà ajouter aux heures de la déclaration paje. 60h / 8h = 8j à ajouter au nombre de jours mensuels de la déclaration paje.

Pour les dates de vacances, donne moi tes dates de base, et ensuite tes jours de récup. Et puis je vais te faire une simulation rapide.

Donc ce qui fait pour ce mois-ci :
nombre de jours 12+8 = 20 jours
nombre d'heures 120h + 60 = 180h

En ce qui concerne les dates donc 5 jours
mais je me dis qu'il faut que je les posent hors vacances solaires donc....
14 juin 2013, 25 octobre 2013, , 14 février 2014, 18 avril 2014, 30 mai 2014

Merci :coeur:

Coucou

Bon, j'espère que je ne vais pas faire d'erreur, car je suis dans le potage en ce moment.

Fin mai 2013, on calcule les Cps. Tu auras travaillé 31sem depuis septembre 2012 et auras acquis 31sem / 4sem x 2.5j = 20j de Cps. Tu auras aussi droit à 4j de congés payés sups pour enfants de moins de 15 ans.

Donc au final, sur 30j posés, 24j seront payés.

ça veut dire que les :
14/06, 17j en août, 25/10, 5j en déc seront payés.

Mais que le 14/02, 18/04 et 30/5 non.

Alors de toute façon, tu vas te faire payer les 24j de CPs en plus de ta mensu, soit en juin, soit pendant tes vacances d'été, soit au fur et à mesure de tes vacances, soit par 12e, ok ?

Mais en cours d'année, il faudra quand même déduire les 14/06, 25/10, 14/02, 18/04 et 30/5 de ta mensu, s'ils correspondent à des jours de travail. Ils seront remplacés par les 24j de CPs.

Ok ?

houuuuuuuuu c'est un peu complexe quand même. Mais je vais faire comme vous et mettre dans le sac des loulous mes jours de congés à prendre du 1er juin 2013 au 31 mai 2014. merci Assmatine.

Assmatine a écrit:

Coucou

Bon, j'espère que je ne vais pas faire d'erreur, car je suis dans le potage en ce moment.

Fin mai 2013, on calcule les Cps. Tu auras travaillé 31sem depuis septembre 2012 et auras acquis 31sem / 4sem x 2.5j = 20j de Cps. Tu auras aussi droit à 4j de congés payés sups pour enfants de moins de 15 ans.

Donc au final, sur 30j posés, 24j seront payés.

ça veut dire que les :
14/06, 17j en août, 25/10, 5j en déc seront payés.

Mais que le 14/02, 18/04 et 30/5 non.

Alors de toute façon, tu vas te faire payer les 24j de CPs en plus de ta mensu, soit en juin, soit pendant tes vacances d'été, soit au fur et à mesure de tes vacances, soit par 12e, ok ?

Mais en cours d'année, il faudra quand même déduire les 14/06, 25/10, 14/02, 18/04 et 30/5 de ta mensu, s'ils correspondent à des jours de travail. Ils seront remplacés par les 24j de CPs.

Ok ?

Coucou Assmatine,


J'essaie de comprendre et y a un truc que je pige pas ! J'ai le cerveau qui tourne au ralenti en ce moment ! :drunken:

Pourquoi si c'est des congés acquis et payés, il faut qu'elle les déduise ensuite ?

Merci de m'aider à comprendre pour que je ne fasse d'erreur sur mes propres contrats. Et Titi65 désolée de m'incruster dans ton post ! :coeur:

Franchement Catlice, tu fais bien d'avoir posé cette question, car hier soir, j'ai voulu te répondre et ... me suis aperçue d'un truc qui n'allait pas. L'explication donnée au dessus pour titi, finalement, n'est pas correcte non plus. Mais si je reprends, ça risque d'être encore plus compliqué.

Il y a un truc avec les fériés à rectifier dans tout ça.

Bon, je reprends mes explications. Tenez-vous bien. En plus, j'ai encore le cerveau embrumé à cause de cette grippe, j'espère pouvoir parler clairement. Franchement, je me disais jusqu'à présent que les années incomplètes, c'était le bazar, mais là, encore pire du coup !! Bref !

Quand on calcule sa mensu en année incomplète, on déduit ses 5 semaines de vacances. On ne déduit pas des jours ponctuels, mais des semaines entières qui vont du lundi au dimanche. Ok ?

Or, dans ces semaines là, il y a des jours fériés, acquis la plupart du temps, qui doivent être récupérés.

Dans l'exemple de titi, on récupère 3j les 14/6, 25/10 et 14/02. Ces 3j, logiquement, aurait dû être déduit de la mensu aussi. Mais ils ne le sont pas parce qu'ils sont posés pendant les semaines de travail incluses dans la mensu. Donc au moment de les poser, comme l'assmat ne travaille pas, elle déduit ces jours non travaillés.

Mais, ils sont quand même payés. Pas en travail, mais en congé. Et leur coût est pris en charge par le montant des CPs calculés fin mai et ajouté à la mensu. OK ?

Si tu ne déduis pas de ta mensu, non seulement tu te fais payer ton jour de travail, mais en plus tu te feras payer ce même jour en congé. ça fait beaucoup non ? Ou tu travailles ou tu es en vacances, mais tu ne peux pas être les deux à la fois. Ok ?

Par contre, et c'est là que je me suis rendue compte qu'il y avait un oubli. Les jours fériés inclus dans les 5 semaines de base, donc ici les 15/8, 25/12, et lundi de pâques, ils ont été déduit de la mensu lors du retrait des 5 semaines de vacances dans le calcul de base. Mais ils sont acquis ces fériés !! Donc on doit logiquement les rajouter à la mensu s'ils correspondent à un jour de travail.

Donc vous voyez, ça se compense.

Ce qui veut dire pour Titi que normalement, si tu travaillais le mardi, ton 25/12 est à ajouter à ta mensu de décembre. Je suppose que ça n'a pas été fait du coup, donc dans ce cas, il serait logique de ne pas déduire ton prochain jour récupéré. ça compensera.

Mais bon ... vous savez, je suis entrée vraiment dans le détail là, et c'est là qu'on voit que les années incomplètes, c'est du n'importe quoi. En année complète, quand il y a un férié dans la semaine de vacances, ben on ne le déduit pas, tout simplement. On déduit les jours non acquis, mais le férié, on le laisse dans la mensu et puis voilà. C'est quand même plus simple.

Bref, je vous ai certainement encore plus embrouillé maintenant. Mais bon ...

Coucou Assmatine,


c'est vrai que c'est compliqué et même moi qui ne suis pas malade j'ai du mal à m'y retrouver dans ce que je dois comprendre. Alors j'imagine que toi avec ta grippe, là ça doit pas être facile à expliquer.

Bon j'avoue que je suis très embrouillée dans mon cerveau là et je vais essayer de décortiquer les choses comme je les comprend :

donc, sur une année incomplète, on a les congés sans solde d'un côté et les congés payés acquis de l'autre avec un nombre de jours ouvrables acquis (il est apparemment très important de bien savoir ou en est dans ses congés acquis avec chaque parents pour faire correctement ses calculs en année incomplète).

Si j'ai bien compris (enfin jusqu'à maintenant c'est ce que j'avais compris) si on a un férié (payé et chômé dès le départ selon contrat) qui tombe durant nos congés payés acquis il sera donc déduit des jours ouvrables, car au lieu de poser une semaine de 6 jours, ça fera une semaine de 5 jours. Or au moment de calculer la mensualisation en année incomplète, ce férié a été déduit de la mensualisation.

Mais donc pour moi (et surtout dis-moi je me trompe) un férié (payé et chômé) qui tombe pendant des congés acquis en année incomplète sur un jour habituel d'accueil sera à payer en plus de la mensualisation puisqu'il fait partie d'une semaine déduite au départ du calcul de la mensualisation ou bien alors il sera à récupérer en plus sur un jour habituellement travaillé. Parce que par exemple, si dans les semaines retirées au début du contrat (année incomplète) on a enlevé la semaine du 15 août, donc on a retiré 5 jours ouvrés et un férié. On choisit de récupérer ce férié le 2 mai par exemple. Lui est déjà payé mais dans ce cas il passe en congé. Il était prévu travaillé, mais il devient congé grâce au 15 août mais en aucun cas il n'est payé 2 fois. Il change de "statut" c'est tout.

Mais ça il faut le définir dès le départ au contrat. Moi j'aime mieux le récupérer car ça fait toujours une journée de repos en plus et c'est toujours bon à prendre. Et puis bien souvent, les parents préfèrent que l'on pose une journée à récupérer plutôt que de payer cette journée en plus de la mensu.

Il n'y que si le férié tombe un jour habituellement non travaillé, qu'il ne fait pas partie de la mensualisation et qu'il ne doit donc pas être payé en plus ou à récupérer en temps. Ou bien si un férié tombe sur une semaine de congés non acquis, donc là il faut le déduire, à moins d'avoir signé une clause contractuelle plus bénéfique comme le fait de stipuler au contrat que les fériés sont payés et chômés dès le début du contrat. Mais dans ce cas là il sera payé mais pas récupérable.

Bon Assmatine, dis-moi que je me trompe pas :stp:

Pour simplifier, voici ce que j'ai trouvé sur Casamape :


Année complète :

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour habituellement travaillé = jour payé mais non compté comme jour de congé, donc décale d'un jour les jours de congés posés (ou à prendre plus tard)

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour jamais travaillé = jour non payé (ne faisant pas partie de la mensu) mais non compté comme jour de congé, donc décale d'un jour les congés posés

- férié tombant dans une semaine de congés non acquise sur un jour habituellement travaillé = jour non dû à déduire avec les jours de congés non acquis

Année incomplète :

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour habituellement travaillé = décale d'un jour les jours de congés posés (ou à prendre plus tard), et à payer en plus des congés ou à poser en récup sur un jour qui aurait dû être travaillé

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour habituellement non travaillé = décale d'un jour les jours de congés posés (ou à prendre plus tard), mais pas à payer en plus.

- férié tombant dans une semaine de congés non acquis = pas payé mais faisant partie des semaines déduites (donc pas à déduire à nouveau)

je crois que je vais imprimer ce post là et le lire à tête reposé !!!! pfffffffff c'est un pe ucompliqué quand même !!!

Catlice pas de souci

Cecile je vais faire comme toi je vais relire à tête reposé car là je suis paumée.

Bonjour Assmatine,


désolée de t'embêter encore mais tu peux me dire si mon raisonnement est bon ou si je me trompe quelque part ?

:coeur: :coeur: :coeur:

catlice a écrit:

Coucou Assmatine,


c'est vrai que c'est compliqué et même moi qui ne suis pas malade j'ai du mal à m'y retrouver dans ce que je dois comprendre. Alors j'imagine que toi avec ta grippe, là ça doit pas être facile à expliquer.

Bon j'avoue que je suis très embrouillée dans mon cerveau là et je vais essayer de décortiquer les choses comme je les comprend :

donc, sur une année incomplète, on a les congés sans solde d'un côté et les congés payés acquis de l'autre avec un nombre de jours ouvrables acquis (il est apparemment très important de bien savoir ou en est dans ses congés acquis avec chaque parents pour faire correctement ses calculs en année incomplète).

Si j'ai bien compris (enfin jusqu'à maintenant c'est ce que j'avais compris) si on a un férié (payé et chômé dès le départ selon contrat) qui tombe durant nos congés payés acquis il sera donc déduit des jours ouvrables, car au lieu de poser une semaine de 6 jours, ça fera une semaine de 5 jours. Or au moment de calculer la mensualisation en année incomplète, ce férié a été déduit de la mensualisation.

Mais donc pour moi (et surtout dis-moi je me trompe) un férié (payé et chômé) qui tombe pendant des congés acquis en année incomplète sur un jour habituel d'accueil sera à payer en plus de la mensualisation puisqu'il fait partie d'une semaine déduite au départ du calcul de la mensualisation ou bien alors il sera à récupérer en plus sur un jour habituellement travaillé. Parce que par exemple, si dans les semaines retirées au début du contrat (année incomplète) on a enlevé la semaine du 15 août, donc on a retiré 5 jours ouvrés et un férié. On choisit de récupérer ce férié le 2 mai par exemple. Lui est déjà payé mais dans ce cas il passe en congé. Il était prévu travaillé, mais il devient congé grâce au 15 août mais en aucun cas il n'est payé 2 fois. Il change de "statut" c'est tout.

Mais ça il faut le définir dès le départ au contrat. Moi j'aime mieux le récupérer car ça fait toujours une journée de repos en plus et c'est toujours bon à prendre. Et puis bien souvent, les parents préfèrent que l'on pose une journée à récupérer plutôt que de payer cette journée en plus de la mensu.

Il n'y que si le férié tombe un jour habituellement non travaillé, qu'il ne fait pas partie de la mensualisation et qu'il ne doit donc pas être payé en plus ou à récupérer en temps. Ou bien si un férié tombe sur une semaine de congés non acquis, donc là il faut le déduire, à moins d'avoir signé une clause contractuelle plus bénéfique comme le fait de stipuler au contrat que les fériés sont payés et chômés dès le début du contrat. Mais dans ce cas là il sera payé mais pas récupérable.

Bon Assmatine, dis-moi que je me trompe pas :stp:

catlice a écrit:

Pour simplifier, voici ce que j'ai trouvé sur Casamape :


Année complète :

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour habituellement travaillé = jour payé mais non compté comme jour de congé, donc décale d'un jour les jours de congés posés (ou à prendre plus tard)

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour jamais travaillé = jour non payé (ne faisant pas partie de la mensu) mais non compté comme jour de congé, donc décale d'un jour les congés posés

- férié tombant dans une semaine de congés non acquise sur un jour habituellement travaillé = jour non dû à déduire avec les jours de congés non acquis

Année incomplète :

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour habituellement travaillé = décale d'un jour les jours de congés posés (ou à prendre plus tard), et à payer en plus des congés ou à poser en récup sur un jour qui aurait dû être travaillé

- férié tombant dans une semaine de congés acquis sur un jour habituellement non travaillé = décale d'un jour les jours de congés posés (ou à prendre plus tard), mais pas à payer en plus.

- férié tombant dans une semaine de congés non acquis = pas payé mais faisant partie des semaines déduites (donc pas à déduire à nouveau)