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 Régularisation pour Année incomplète

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MessageSujet: Régularisation pour Année incomplète    Ven 11 Mai 2012 - 19:54

Rappel du premier message :

Bonsoir
Voila je sais pas si c'est la qui faut poster
je vais démissionner de mes deux contrats hé oui nous rentrons au bercail en métropole après 4 ans de soleil .
Je voudrais ne pas me tromper car j'ai un contrat que la maman na pas aimer ma date d’arrêt le 06 juillet ,elle voulait que j’arrête le 30 juin mais je travaille jusqu'au 06 juillet avec l'autre maman alors j’arrête les deux en même temps ,je lui est dit qu'elle pouvait me licencier mais elle veut pas j'ai les deux frère dont un depuis plus de trois ans ....
donc voila le premier contrat est de septembre 2011 jusqu'au 06 juillet 2012 .
7 semaines de retirés(45 semaines /12 ) plus 5 semaines de retirés pour maladie .
lundi 9h25/mardi 9h25 /mercredi 9h25 /jeudi 9h25 / vendredi matin 5 heures.
32 semaines travaillés /42heures par semaine / 157h50 par mois 805.25 brut / 5.10 brut voila pour les deux frère .

le deuxième contrat enseignant
début octobre 2011 fin 06 juillet 2012
18 semaines retirés (34 semaines/ 12) plus 5 semaines de retirés pour maladie .
lundi 9 heures /mardi 9heures /jeudi 9 heures / vendredi 4 heures .
22 semaines travaillés /31 heures par semaine / 87h33 par mois /454.10 brut /5.17 brut .
Voila pourriez vous m'aider? et pour les congés payes aussi ?
je vous remercie d'avance
:topla:
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Lun 2 Juil 2012 - 9:21

Alors pour le nombre de semaines à travailler dans l'année, je ne peux pas le savoir à votre place. Ou c'est 30, ou c'est 32, ou c'est 33 .... Qu'en est-il ? Prenez un calendrier et faites le compte à deux. Et adaptez les calculs en conséquence.

Pour les 4sem fin mai 2012, c'est très simple, l'article 12 sur les Cp de la convention collective dit que :
"Pour la détermination du nombre de jours de congés payés, sont assimilés à de l’accueil effectué :
- les périodes de congés payés de l'année précédente ;"

Fin mai 2012, tu as acquis 3sem + 3j de CP, ça fait donc l'équivalent de 4sem travaillées pour le calcul des Cps de juin à la fin du contrat.
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Lun 2 Juil 2012 - 9:46

Alors elle me décompte 5 semaines de congés et 5 semaines de maladie
Septembre 2011
travaillé semaine =35/36/37//38/39(cp) alors la 5 ou 4
Octobre 2011
travaillé semaine = 40cp/41/42/43 là 4 ou 3
Novembre 2011
travaillé semaine = 44/45/46/47/48 là 5
Décembre 2011
travaillé semaine = 49/40/51/52(cp) là 4 ou 3
Janvier 2012
travaillé semaine = 1/2/3/4/ là 4
Février 2012
travaillé semaine =5/6/7/8/9 là 5
Mars 2012
travaillé semaine = 10/11(cp)/12(cp) là 3 ou 1
LA 13 MARS / 14/15/16/17/ AVRIL RETIRES MALADIE ( 5)
Mai 2012
travaillé semaine = 18/19/20/21/22 là 5

DONC EN FIN DE COMPTE AVEC LES CONGÉS 35 ET 30 SANS LES CONGÉS..
LEQUEL EST LE BON ? assmatine ...

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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Lun 2 Juil 2012 - 12:39

Ben vu que tu repars du début, que tout a été réglé avec le grand frère avant que le petit n'arrive, alors il ne faut pas compter les CPs, et donc ça fait 30 semaines.

Donc qu'est ce que ça change ?
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Lun 2 Juil 2012 - 12:48

Voilà les calculs refaits :

Assmatine a écrit:
Bon, ok, mais je vous avouerai que ça m'ennuie un peu, car du coup, en cas de contestation des parents, je ne pourrais pas vous être d'une très grande aide ... Donc je fais les calculs à partir de septembre 2011, comme si le contrat avait commencé à ce moment là. Mais du coup, je ne peux pas vous garantir l'exactitude des données. Peut-être vous manquera-t-il des Cps des années précédentes et tout ça ... ça va être un peu du n'importe quoi ... Mais c'est votre problème et encore une fois, faudra pas me tenir responsable si ça ne va pas.

Mensu = (5.10€ brut x 42h x 45sem x 2 enfants) / 12 mois = 1606.50€ de mensu.

C'est bien ça ? Parce que là, je ne sais toujours pas combien d'heures par semaine le grand vient chez vous !

Calcul des CPs fin mai 2012 :
Entre septembre 2011 et mai 2012, vous aurez travaillé 30sem (mais du coup, on oublie les CPs acquis de l'année d'avant ... ) et aurez acquis 30sem / 4sem x 2.5j = 19j acquis soit 3 sem + 1j de CPs acquis.

Méthode des 10% : 10% (1606.50€ x 9 mois) = 1445.85€

Méthode de maintien de salaire : 3sem + 1j = ((3sem x 42h + 9.75h) x 2 enfants) x 5.10€ = 1384.65€

C'est le maintien de salaire et c'est ce qu'on vous doit en fin de contrat pour les CPs acquis fin mai 2012.

Régularisation de mensu :
De septembre à votre fin de contrat, vous avez travaillé 44sem - 7sem de vacances respectives = 37sem.

En MENSU vous aurez perçu 1606.50€ x 10 mois = 16065€
Au REEL vous auriez dû percevoir 42h x 2enfants x 37sem x 5.10€ = 15850.80€

Il n'y a pas de régularisation.

CPS acquis en fin de contrat :
De juin à la fin de votre contrat, vous aurez encore travaillé 6sem + 4sem de fin mai 2012 = 10sem et aurez acquis encore 10sem / 4sem x 2.5j = 7j de CP, soit 1 sem + 1j.

Méthode des 10% : 10% (1606.65€ + 1384.65€) = 299.13€

Méthode de maintien de salaire : ((42h + 9.25h) x 2 enfants) x 5.10€ = 522.75€

C'est encore le maintien de salaire qui l'emporte.

Résumé :
L'employeur vous devra :
- votre dernier salaire : 1606.50€ de mensu
- 1384.65€ de Cps fin mai 2012
- 522.75€ de Cps de fin de contrat
___________________________________
= 3513.90€ brut

Si les données que vous m'avez apportées sont exactes ...

Si ça vous va, on passe au contrat 2. Sinon, dites moi où ça cloche ?


Dernière édition par Assmatine le Mar 3 Juil 2012 - 8:47, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Lun 2 Juil 2012 - 13:52

Bon tant pis je suis perdu ..
alors en fin de compte pour les congés payés je dois les retirés quand je compte mes semaines travaillés? même que je les ai deja enlever de la mensue?
Régularisation de mensu :
De septembre à votre fin de contrat, vous avez travaillé 44sem - 7sem de vacances respectives = 37sem.
moins les 5 semaines de maladie donc 32 semaines ..

Alors j’arrête pas de calculer et je finis jamais pareille .
Du 1 juin au 06 juillet pourquoi 6 semaines ? moi j'en compte 5 ..
CP FIN DE CONTRAT =De Juin a fin Juin 4 plus 1 en juillet donc 5 aussi POURQUOI VOUS TROUVER 6 SEMAINES?
ok pour les 30 semaines travaillés car si je comprend bien j'ai travaillé 40 semaines - les 5 semaines de maladie - les 5 semaines de congés
40 sem - 10 sem = 30 semaines travaillés
Méthode des 10% : 10% (1606.50€ x 9 mois) = 1445.85€

Méthode de maintien de salaire : 3sem + 1j = ((3sem x 42h + 9.75h) x 2 enfants) x 5.10€ = 1384.65€

C'est le maintien de salaire et c'est ce qu'on vous doit en fin de contrat pour les CPs acquis fin mai 2012. les 10% sont plus avantageux non?

DONC pour les cps de fin de contrat
5semaines + 4 semaines fin mai 2012 = 9 semaines
9 sem / 4 sem x 2.5 j = 6 jours donc 1 semaine
Méthode 10% = (1606.50+ 1384.,65 ) = 299.13
Maintien de salaire = (42 x 2 enfants) x 5.10€ = 428.40€
c'est ça ? j'espère car sa me gonfle et demain quand je vais dire a la maman elle va croire que j'ai voulue la voler avec les semaines en moins !!!! je pense que je vais me prendre les réflexions!!!
Merci Assmatine ..
Alors j'ai réfléchi cette nuit
Quand on fait la mensualisation sur année incomplète -
-on enlève nos cp plus ceux des parents . (7) donc 45
- quand on fait la régularisation :
- on compte les semaines travaillées et on enlève les cp (7) plus (5 maladie )
- quand on fait les cps acquis :
-on compte les semaines travaillés et on enlève les cp qu'on a pris dans le mois (5) plus (5 maladie )
en fin de compte on enlève toujours !!!! Mais j'ai bien compris là Assmatine !
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Mar 3 Juil 2012 - 8:55

fleur des iles a écrit:
Bon tant pis je suis perdu ..
alors en fin de compte pour les congés payés je dois les retirés quand je compte mes semaines travaillés? même que je les ai deja enlever de la mensue?

Tu es repartie de septembre comme si c'était un nouveau contrat, donc tu repars avec des congés sans solde dès le départ. Quand on calcule le nombre de jours de CPs acquis, on les compte en fonction des semaines travaillées. On ne prend pas en compte les semaines de vacances puisqu'elles sont sans solde jusqu'en mai !

Citation :
Régularisation de mensu :
De septembre à votre fin de contrat, vous avez travaillé 44sem - 7sem de vacances respectives = 37sem.
moins les 5 semaines de maladie donc 32 semaines ..

Non, reste comme j'ai fait. L'arrêt maladie, on s'en fiche, ça donnera le même résultat. Car si on enlève 5sem du calcul en mensu, on les enlève aussi du calcul au réel, donc au final, ça reviendra au même. Il n'y a toujours pas de régularisation de mensu.

Citation :
Alors j’arrête pas de calculer et je finis jamais pareille .
Du 1 juin au 06 juillet pourquoi 6 semaines ? moi j'en compte 5 ..
CP FIN DE CONTRAT =De Juin a fin Juin 4 plus 1 en juillet donc 5 aussi POURQUOI VOUS TROUVER 6 SEMAINES?
Parce que le 1er juin fait parti d'une semaine aussi ...
Citation :
ok pour les 30 semaines travaillés car si je comprend bien j'ai travaillé 40 semaines - les 5 semaines de maladie - les 5 semaines de congés
40 sem - 10 sem = 30 semaines travaillés
Méthode des 10% : 10% (1606.50€ x 9 mois) = 1445.85€

Méthode de maintien de salaire : 3sem + 1j = ((3sem x 42h + 9.75h) x 2 enfants) x 5.10€ = 1384.65€

C'est le maintien de salaire et c'est ce qu'on vous doit en fin de contrat pour les CPs acquis fin mai 2012. les 10% sont plus avantageux non?
Oui, c'est vrai, les 10%, autant pour moi.

Citation :
DONC pour les cps de fin de contrat
5semaines + 4 semaines fin mai 2012 = 9 semaines
9 sem / 4 sem x 2.5 j = 6 jours donc 1 semaine
Méthode 10% = (1606.50+ 1384.,65 ) = 299.13
Maintien de salaire = (42 x 2 enfants) x 5.10€ = 428.40€
c'est ça ? j'espère car sa me gonfle et demain quand je vais dire a la maman elle va croire que j'ai voulue la voler avec les semaines en moins !!!! je pense que je vais me prendre les réflexions!!!
Non, là, je reste sur ma position.
Citation :
Merci Assmatine ..
Alors j'ai réfléchi cette nuit
Quand on fait la mensualisation sur année incomplète -
-on enlève nos cp plus ceux des parents . (7) donc 45
- quand on fait la régularisation :
- on compte les semaines travaillées et on enlève les cp (7) plus (5 maladie )
En année incomplète, oui.
Citation :
- quand on fait les cps acquis :
-on compte les semaines travaillés et on enlève les cp qu'on a pris dans le mois (5) plus (5 maladie )
en fin de compte on enlève toujours !!!! Mais j'ai bien compris là Assmatine !
On ne prend en compte que les semaines travaillées. En maladie ou en vacances sans solde, tu ne bosses pas. Par contre, si ce sont des congés PAYES, là oui, on prend en compte. Mais dans ton affaire, ce n'est pas le cas, puisque tu m'as dit que tu avais soldé les CPs avec le grand avant de passer en contrat fratrie !
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Mar 3 Juil 2012 - 9:45

Bon je comprend pas grand chose mais je te suis je suis très fatigué avec les enfants le déménagement les papiers etc!!!!!
Donc pour Le grand j'ai fait un avenant je peux te mettre ce que la maman avait fait

Avril 2009 = 5 jours acquis
33 jours pris sur la période juin2009 /mai 2010
28 jours ouvrable pris par anticipation

Date des vacances :

13 juillet 2009 au 19 juillet 2009 / 5jours 1 ferié
16 novembre 2009 au 22 novembre 2009 6 jours
21 décembre 2009 au 01 janvier 2010 / 10 jours /2 fériés
22 mars 2010 au 28 mars 2010 / 6 jours
17 mai 2010 au 22 mai 2010 / 6 jours
(35 jours - 5 jours acqui = 28 jours ouvrables )

De juin 2009 a Mai 2010 == 30 jours acquis
35 jours pris sur la période de juin 2010 a mai 2011
02 aout 2010 au 15 aout 2010 / 11 jours (1 ferié )
15 novembre 2010 au 21 novembre /6 jours
06 mars 2011 au 13 mars 2011 /6 jours
16 mai 2011 au 29 mai 2011 / 12 jours
35 jours anticipation - 30 jours acquis == 5 jours ouvrable pris par anticipation

De Juin 2009 a Mai 2011 =30 jours ouvrables acquis / 0 pris de juin 2011 a aout 2011
de juin 2011 a aout 2011 = 8 jours acquis =
36 jours ouvrables d'acquis - 28 - 5 = 5 jours a régulariser
ou
mois travaillés d'avril 2009 a aout 2011
29 mois travaillés x 2.5 cp = 72.5 / 73 acquis
pris 68 jours
73 - 68 = 5 jours
mensualisation d'avril 2009 a aout 2011
du lundi au vendredi 9.30 par jour sur 52 semaines 36h par semaine soit 156h par mois a 4€52 salaire mensuel 705.12..
VOILA Assmatine je pense qu'il doit y avoir beaucoup d'erreur donc sa vos le coup de suivre les congés , j'ai soldé ou pas ???? de toute façon je pense que ses trop tard
il y a que toi qui peux me le dire ...


pour le mois de juin DONC pour les cps de fin de contrat
5semaines + 4 semaines fin mai 2012 = 9 semaines
9 sem / 4 sem x 2.5 j = 6 jours donc 1 semaine
Méthode 10% = (1606.50+ 1384.,65 ) = 299.13
Maintien de salaire = (42 x 2 enfants) x 5.10€ = 428.40€
c'est ça ? j
la semaine 22 de mai est la même que la semaine 22 de début juin? ou c'est parcequ'on repart sur les cps d'après qu'on recompte la 22 ????? donc la oui sa ferai 6 !!! mais la elle va pas encore comprendre
j’attends Assmatine merci de ce que tu fais...
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Mar 3 Juil 2012 - 9:56

Heu ... désolée, mais là, je ne vais même pas relire ! J'ai refait les calculs je ne sais combien de fois sans prendre en compte les années précédentes parce que tu ne le voulais pas, je ne reviendrai pas dessus.

En plus d'après ce que je lis, oui, il y a pas mal d'aberrations ... Donc un conseil, laisse tomber et cantonne toi à ce que j'ai indiqué.

Quand tu seras en métropole, tu viendra me voir pour qu'on fasse les choses dans les règles de l'art, mais là, tu t'engages dans une voie sans issue, surtout à 3 jours de partir.

Pour la semaine 22, ben oui. On compte 2 fois. Mais l'année de référence des Cps, ça va toujours du 1er juin au 31 mai. On ne fait pas attention si une semaine compte 2 fois ou pas. Donc le 1er juin tombe un vendredi, donc ça rentre dans la 1re semaine de travail.
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Mar 3 Juil 2012 - 10:48

Ok merci Assmatine je fais sur 6 semaines de juin a juillet
je te suis et je te promet je ferai rien sans demander ton avis en métropole et avant de commencer je vais me préparer les contrats a l'avance me mettre bien a jours !!!
et je te remercie vraiment beaucoup ..
:bisou:
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Mer 4 Juil 2012 - 8:20

Merci assmatine
Affaire réglé avec cette Maman ,j'ai reçu tout mes papiers ce matin les paiements aussi .
Et pas de soucie avec l'autre maman !!! je partirai en règle .
Merci pour la patiente ,et promis je ne refait rien sans demander a l'avance .
:bisou:
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MessageSujet: Re: Régularisation pour Année incomplète    Mer 4 Juil 2012 - 17:36

Super ! Alors bon retour en métropole maintenant, y'a plus qu'à !
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