madification de contrat

Bonjour assmatine,

J'ai refait un nouveau post pour l'autre contrat comme ça c'est plus simple !

Citation:
- Sinon j'ai une question pour un autre contrat. J'avais la petite fille en garde à la journée maintenant elle va à l'école tous les matins. Donc je l'aurai en péri tous les après midi. Seulement la maman change de lieu de travail donc horaire change tous les jours pendant 7 sem puis le même roulement reprends. Donc vu que j'étais en congé mater, e reprends début mars, je suppose que je dois faire une régularisation de contrat. Mais après pour le calcul de la nouvelle mensu comment faire sachant que son nouveau planning est fait sur la base d'un temps partiel et qu'à partir d'aout elle reprends à temps plein donc rechangement d'horaire. Donc la mensu de mars à aout se calcul sur 6 mois ? Tout cela me semble bien compliqué encore !!!



Régularisation de contrat, oui, si tu es en année incomplète, et uniquement sur tes semaines travaillées, donc les mois de travail sans le congé maternité. Donc là, il me faudrait la date anniversaire de mensu, les dates de ton congé maternité, ta date de reprise, ton calcul de mensu, les dates de vacances prises pendant cette période de travail.

Ensuite, tu fais une mensu sur 12 mois et quand ça rechange, ben re-régularisation éventuelle et re nouvelle mensu.

Temps partiel ou temps complet, si les jours et horaires sont fixes, ça ne fait changer que le total d'heures à la semaine, donc le calcul de mensu se fait comme d'habitude. Si c'est un planning changeant, alors faut fixer un nombre d'heures de travail minimum par semaine à te faire payer.

Voici les données pour le contrat :

- date d'anniversaire de la mensu : 1er juin
- date de congé mater : du 4 nov 2011 au 24 février 2012
- date de reprise : le 5 mars 2012
- calcul de la mensu : 45s X 32,5h X 2,75/12 = 335,16 euros
- date de vac prises pendant la période de travail :
3 semaines du 22 août au 11 sept 2011
1 semaine du 27 février au 4 mars 2012
1 semaine du 9 avril au 15 avril 2012
récupération du 9 avril (pâques) le 18 mai 2012 pour faire le pont de l'ascencion.

L'employeur a poser pendant la période de travail
- le 3 juin 2011
- 2 sem du 18 juillet au 31 juillet 2011
- 2 sem du 22 août au 4 sept 2011
- 1 sem du 9 avril au 15 avril 2012

Ah oui j'oublais aussi. Je souaite augmenter mon tarif à 2,80 euros et également mon tarig goûter. Il passerai de 0,50c à 1 euros. Que dois je faire ? Un avenant ? Il faut en faire 2 ou 1 ? Et qu'est ce que j'écris dessus ?

Bonjour Vonvinou

Bon, alors ... Faut que je mette mes neurones dans le bon sens, car c'est le genre de problème qui est un peu difficile quand même.

Heu ... bon, régularisation d'abord.

La mensu commence le 1er juin. Je regarde mon calendrier et je vois que ça tombe un mercredi. Donc je fais la régularisation du lundi 30 mai 2011 au dimanche 6 novembre 2011.

Sur cette période, tu auras travaillé réellement 23sem - 5 sem de vacances en commun = 18 sem et tu aurais dû percevoir réellement 18sem x 32.5h x 2.75€ = 1608.75€

En mensu, tu auras perçu 335.16€ x 5 mois = 1675.80€

Tu as donc travaillé moins que ce que tu as perçu, donc il n'y a pas de régularisation de mensu. Tu peux commencer la nouvelle mensu sans souci.

Calcul de la nouvelle mensu :
Alors, c'est un planning changeant. Tu peux me donner son roulement que je vois un peu à quoi ça ressemble, et puis on va trouver ce qu'il faut faire.

Faudra que je t'explique aussi pour les CPs, car ton congé maternité compte pour le montant des CPs ... Donc là, faudrait que tu me précises si tu n'as pas eu d'arrêt maladie avant le congé maternité, tu sais, les 15 jours pathologiques ou autre ... Car l'arrêt maladie, ne compte pas pour les CP, mais l'arrêt maternité, si.

Et puis, faudra que je me renseigne pour la récupération de vacances. Il me semble que tu peux récupérer tes vacances tombant pendant ton congé maternité pendant l'année en jours de repos. Si ça t'intéresse, fais moi signe, sinon, ben de toute façon, tu te les feras payer, donc bon ... A toi de voir.

Pour l'avenant, je te dis quoi dès que tout ça est finalisé. Autant tout regrouper.

Heu, j'ai pas tout compris !
Alors j'ai regardé un peu le doc que tu avais fait sur les régul de mensu. Du coup moi j'obtiens pas les même résultats.
Pour la date de début de mensu c'est le 1er juin : ok
date de fin de mensu : ben moi je reprends le 5 mars après avoir mis une semaine de congé payé à la suite de mon congé mater donc la régul devrait aller jusqu'au mois de mars puisque qu'on est sensé prendre en compte les semaines de congés payés. Du coup moi je suis plus a 18 sem travaillées mais j'en compte 22 car je prends en compte mes 3 sem de CP d'été + la dernière semaine de février qui est aussi une sem de CP. Je sais bien que la date de fin de mensu doit tomber en fin de mois donc du coup je suis perdu car ça colle pas.
Et je ne comprenais pas non plus pourquoi tu multipliais par 5 car mois je compte 6 ou 7 mois (de juin à nov ou de mai à nov ?)

Ben c'est un contrat qui a commencé à la base quand ? Si c'est le 1er juin 2011, tes CP n'étaient pas encore acquis. En tout cas, j'ai raisonné comme ça. Si le contrat est plus vieux que ça, oui, tu as certainement raison. Donc là, dis-moi quand a débuté le contrat.

Ensuite, tu reprends le 5 mars, mais je ne peux pas faire la régularisation jusqu'en mars, c'est la sécu qui te paie pendant ton congé maternité, pas les parents. DOnc je dois régulariser jusqu'à ton début de congé maternité.

Et je compte 5 mois : juin, juillet août, septembre et octobre. La 1re semaine de novembre rentre dans le compte d'octobre. Enfin, j'ai fait les calculs ainsi, et malgré tout tu as perçu plus que prévu. De juin au 6/11, il y a 18sem travaillées au total, sans les vacances. Sauf si elles sont effectivement payées. Donc là, j'attends.

Les vacances qui tombent dans ton congé maternité, ce sont des vacances payées par la sécu finalement ... Eux, ils ne considèrent pas ça comme des vacances, mais comme des semaines d'arrêt, ils ne font pas de distinction entre les semaines de ton contrat pendant ton congé maternité.

En fait c'est un contrat que j'ai commencé en déc 2009. Au début je me faisais payer à l'heure puis j'ai mensualisé à partir de juin 2010.

Ah ... Ok ... Oui, mais même ... La mensu est sur 45 semaines, donc en année incomplète, les CPs à la base ne sont pas inclus dedans. Donc quand on fait la régularisation de mensu, on ne prend en compte que les semaines de travail, pas les congés, puisque ça se paie en plus de la mensu. Donc ça ne changera rien au niveau des calculs. On distingue bien le travail des vacances dans le cas présent.

Alors attends, je relis quand même ... Oui, ben non, ça ne change rien au final ... Je laisse mes calculs en l'état.

Bonjour Assmatine,

alors voilà je me replonge dans mon contrat avec planning changeant car je viens d'avoir le planning de la maman. Sachant qu'elle n'a pas encore de rep concernant ces vac donc on n'est encore dans le flou va falloir faire une estimation !

Tout d'abord concernant la régularisation : il n'y en a pas a faire. Alors je lui en parle simplement en lui disant qu'elle ne me doit rien ou alors je lui présente les calculs ?

Sinon voilà le planning. La petite va a l'école le matin donc je ne la récupère qu'à midi jusqu'au soir. Je te donne quand même toutes les heures y compris celle du matin car pendant les vac scolaires j'aurai la petite le matin. C'est un planning avec roulement sur 7 sem. Ce planning est valable jusque fin août.

Sem 1 : du 27 fév au 4 mars (cette sem ne me concerne pas car je ne reprends que le 5 mars mais c'est pour info pour le roulement)
L : 9h00/18h00
Ma : 9h00/18h00
J : 10h30/19h30

Sem 2 : du 5 mars au 11 mars
Ma : 9h00/18h00
Me : 9H00/18h00
J : 10h30/19h30

SEM 3 : du 12 mars au 18 mars
Ma : 9h00/18h00
V : 8h00/17h00
S : 8h00/17h00 (sachant que je ne prends pas la petite en garde car je ne travaille pas le samedi)

Sem 4 : du 19 mars au 25 mars
Ma : 10h30/19h30
J : 9h00/18h00
V : 9h00/18h00

Sem 5 : du 26 mars au 1er avril
L : 9h00/18h00
Me : 9h00/18h00
J : 9h00/18h00

Sem 6 : du 2 avril au 8 avril
Ma : 10h30/19h30
J : 9h00/18h00
S : 8H00/17H00 (ici pareil je ne prends pas la petite)

Sem 7 :
je n'ais pas d'horaire car la maman est en vac tout comme moi mais bon ce sera aussi une sem de 27h.

Alors je te remets mes date de vac : donc j'ais la sem du 9 au 15 avril avec le férié que je récupère le 18 mai. Puis pour la période 1erjuin 2012 au 31 mai 2013 voici mes 5 sem de cp :
- 3 sem du 13 août au 2 sept 2012
- 1 sem du 29 oct au 4 nov
- 1 sem 22 au 28 avril 2013
Je récupère les fériés suivants : le 15 août je le récupère le 24 déc 2012 et le 1er nov : le 26 déc 2012.
A ce sujet vu que c'est un planning variable comment savoir si normalement j'aurais travaillé ce jour pour le récupéré tout en étant payé. Alors moi j'ai pris le calendrier et normalement le 15 août tombe dans la semaine 5 de son planning et je travaille le mercredi a la sem 5. Donc si ma logique est bonne je le récupère sans me le faire déduire. Et pour le 1er nov ça tombe dans la sem 2 de son planning et là pareil je bosse les jeudi donc je récupère ce jour sans le déduire. Ma logique est-elle bonne ?

Merci d'avance pour tes réponses

Ah oui j'oubliais comme je fractionne mes congés d'été j'ai le droit à 1 jours sup (car je prends 1sem fin oct a cheval sur début nov) et je le pose le vend 10 mai 2013.

Par contre je me suis planté pour la récup du 1er nov car son planning n'est valable que jusqu'à fin août donc il faudra voir avec le nouveau si ma logique était bien la bonne car dans le cas ou je n'aurai pas travaillé le jeudi de la sem concernée du planning il aurait fallu déduire ma récup ou alors que je n'en prenne pas c'est bien cela ?

Voilou !

Bon tant qu'on est dans les questions j'y vais !!!

Avec cette modification de contrat et ce planning variable et embêtant ! je vais essayer de négocier une année complète comme ça moins de calculs à faire ! Sachant qu'à partir de sept, la maman augmente son temps de travail donc changement de planning qui n'aura plus de roulement, elle aura juste un planning sur 3 mois et basta ! Alors quand j'arriverai en fin de contrat un jour ou l'autre il y aura sûrement des congé acquis mais que je n'aurai pas eu le temps de prendre. Alors comment calculer leur montant avec un planning variable ?

Pareil pour une année incomplète, comment calculer le montant des cp en maintien de salaire avec un tel planning ?

vonvinou a écrit:

Tout d'abord concernant la régularisation : il n'y en a pas a faire. Alors je lui en parle simplement en lui disant qu'elle ne me doit rien ou alors je lui présente les calculs ?

Non, tu n'en parles pas, sinon, c'est le meilleur moyen d'entendre en retour "ben oui, mais attendez, d'après vos calculs, c'est vous qui m'en devez de l'argent !!" Et là, vas-y pour lui faire comprendre que la régularisation de mensu ne se fait qu'à l'avantage du salarié. alors motus et bouche cousue, tu seras tranquille et tout le monde sera content.

Citation :

Sinon voilà le planning. La petite va a l'école le matin donc je ne la récupère qu'à midi jusqu'au soir. Je te donne quand même toutes les heures y compris celle du matin car pendant les vac scolaires j'aurai la petite le matin. C'est un planning avec roulement sur 7 sem. Ce planning est valable jusque fin août.

Sem 1 : du 27 fév au 4 mars (cette sem ne me concerne pas car je ne reprends que le 5 mars mais c'est pour info pour le roulement)
L : 9h00/18h00
Ma : 9h00/18h00
J : 10h30/19h30

Sem 2 : du 5 mars au 11 mars
Ma : 9h00/18h00
Me : 9H00/18h00
J : 10h30/19h30

SEM 3 : du 12 mars au 18 mars
Ma : 9h00/18h00
V : 8h00/17h00
S : 8h00/17h00 (sachant que je ne prends pas la petite en garde car je ne travaille pas le samedi)

Sem 4 : du 19 mars au 25 mars
Ma : 10h30/19h30
J : 9h00/18h00
V : 9h00/18h00

Sem 5 : du 26 mars au 1er avril
L : 9h00/18h00
Me : 9h00/18h00
J : 9h00/18h00

Sem 6 : du 2 avril au 8 avril
Ma : 10h30/19h30
J : 9h00/18h00
S : 8H00/17H00 (ici pareil je ne prends pas la petite)

Sem 7 :
je n'ais pas d'horaire car la maman est en vac tout comme moi mais bon ce sera aussi une sem de 27h.

Alors je te remets mes date de vac : donc j'ais la sem du 9 au 15 avril avec le férié que je récupère le 18 mai. Puis pour la période 1erjuin 2012 au 31 mai 2013 voici mes 5 sem de cp :
- 3 sem du 13 août au 2 sept 2012
- 1 sem du 29 oct au 4 nov
- 1 sem 22 au 28 avril 2013

Sem 1 = 19.5h en période d'école - 27h en période de vacances
Sem 2 = 19.5h en période d'école - 27h en période de vacances
Sem 3 = 11h en période d'école - 18h en période de vacances
Sem 4 = 19.5h en période d'école - 27h en période de vacances
Sem 5 = 18h en période d'école - 27h en période de vacances
Sem 6 = 13.5h en période d'école - 18h en période de vacances

Donc ça fait 3sem à 19.5h + 1 sem à 18h + 1 sem à 13.5h + 1 sem à 11h en période scolaire
ET 4sem à 27h + 2 sem à 18h en période de vacances scolaires.

Donc mensu sur 45sem. Et sur ces 45sem, il y a 9sem de vacances scolaires + 36sem d'écoles
36sem / 6sem de roulement = 6 périodes. Super, ça tombe pile poil.

Donc pour ne pas léser les parents, on va faire :

Mensu = ((18sem x 19.5h x 2.80€) + (6sem x 18h x 2.80€) + (6sem x 13.5h x 2.80€) + (6sem x 11h x 2.80€) + (3sem x 18h x 2.80€) + (6sem x 27h x 2.80€)) / 12 mois = 191.10€ de mensu.

Les périodes en bleu sont les périodes d'école et les périodes en marron les périodes de vacances scolaires.

Alors note bien sur une feuille chaque type de semaine jusque fin août et ensuite, il y aura une régularisation à recalculer, là sûr.

Citation :

Je récupère les fériés suivants : le 15 août je le récupère le 24 déc 2012 et le 1er nov : le 26 déc 2012.
A
ce sujet vu que c'est un planning variable comment savoir si
normalement j'aurais travaillé ce jour pour le récupéré tout en étant
payé. Alors moi j'ai pris le calendrier et normalement le 15 août tombe
dans la semaine 5 de son planning et je travaille le mercredi a la sem
5. Donc si ma logique est bonne je le récupère sans me le faire déduire.
Et pour le 1er nov ça tombe dans la sem 2 de son planning et là pareil
je bosse les jeudi donc je récupère ce jour sans le déduire. Ma logique
est-elle bonne ?

Merci d'avance pour tes réponses

Alors acquis ou pas, tous tes fériés sont à récupérer. Après, que tu les récupères payés ou pas, ça, c'est une autre histoire.

Il faut te dire que quand tu récupères un férié, c'est un jour de congé que tu poses pour faire 30j au total. Donc là, tu as 2j de congés à récupérer, le 24/12 et le 26/12, ces 2 jours sont les 29e et 30e jours de congés à poser. Si tu ne les as pas acquis, ils seront sans solde et puis c'est tout.

Mais comme tu es en année incomplète, tu te seras fait payer tes CP en juin ou août 2012, et donc en décembre, acquis ou pas, ben tu percevras quand même ta mensu en entier, même en posant ces jours là !

vonvinou a écrit:

Ah oui j'oubliais comme je fractionne mes congés d'été j'ai le droit à 1 jours sup (car je prends 1sem fin oct a cheval sur début nov) et je le pose le vend 10 mai 2013.

Par contre je me suis planté pour la récup du 1er nov car son planning n'est valable que jusqu'à fin août donc il faudra voir avec le nouveau si ma logique était bien la bonne car dans le cas ou je n'aurai pas travaillé le jeudi de la sem concernée du planning il aurait fallu déduire ma récup ou alors que je n'en prenne pas c'est bien cela ?

Voilou !

Ben de toute façon, autre planning ou pas, ton 1/11 tombera pendant tes vacances et devra être récupéré ... Maintenant, peut-être vaudra-t-il mieux le récupérer un autre jour que le 24 ou 26. Mais si tu as d'autres contrats, tu n'auras pas le choix. ça tombera à ces dates là et puis c'est tout.

vonvinou a écrit:

Bon tant qu'on est dans les questions j'y vais !!!

Avec cette modification de contrat et ce planning variable et embêtant ! je vais essayer de négocier une année complète comme ça moins de calculs à faire !

Non, surtout pas, ce serait encore pire ! Tu étais en année incomplète avant, tu ne bascules plus en année complète. ça va être le chantier avec les CP sinon. Reste comme ça.

Citation :

Sachant qu'à partir de sept, la maman augmente son temps de travail donc changement de planning qui n'aura plus de roulement, elle aura juste un planning sur 3 mois et basta ! Alors quand j'arriverai en fin de contrat un jour ou l'autre il y aura sûrement des congé acquis mais que je n'aurai pas eu le temps de prendre. Alors comment calculer leur montant avec un planning variable ?

Ah oui, alors ça, tu fais bien de le dire. Pour les CPs, fin mai, tu feras ton calcul de ton côté, mais tu ne le présenteras pas aux parents.

Il faudra impérativement te faire payer "au fur et à mesure de l'acquisition des CPs", parce que ton montant de CPs risque d'évoluer en cours d'année.

Je t'explique, accroche-toi. En calculant fin mai, les 10% seront calculés en fonction de ce que tu auras réellement perçu entre juin 2011 et mai 2012, donc tu auras un certain montant qui ne variera plus avec cette méthode.
Par contre, le maintien de salaire, te donnera un montant basé sur ton planning changeant actuel. Vu l'ancienneté du contrat, tu auras acquis tes 5 sem, mais en août, tes 3 semaines vaudront un certain montant, mais la semaine de novembre 2012 et la semaine de pâques 2013 seront plus chères si tes heures augmentent après septembre ... Donc ton maintien de salaire évoluera aussi à ce moment-là. Et faudra prendre en compte la mensu au moment de tes vacances pour te payer.

Comprends-tu ? C'est vrai que ce n'est pas simple.

Je peux te faire une simulation si tu veux. ça te donnera un aperçu de ce qui t'attend.

Au fait pourquoi faire une mensu sur 12 mois et pas 6 (mars, avril, mai, jui, juillet, août) ce serait pas plus simple ?

Sinon j'ai bien compris le système de calcul merci bien et pour les cp aussi. En fait je me les ferait payer que quand je rpendrai mes vac c'est bien cela ?

Tu n'es pas en CDD, mais en CDI, en faisant une mensu sur 6 mois, c'est comme si tu indiquais en grosses lettres "CDD" sur ton contrat, ce n'est pas compatible ... Faut éviter de faire ça, car dans ces cas là, les parents pensent qu'il n'est pas utile de licencier la personne en fin de contrat et pour récupérer ses papiers de fin de contrat, ben faut se lever de bonne heure parfois.

Sinon, pour le reste, c'est ok.

[Ben de toute façon, autre planning ou pas, ton 1/11 tombera pendant tes vacances et devra être récupéré ... Maintenant, peut-être vaudra-t-il mieux le récupérer un autre jour que le 24 ou 26. Mais si tu as d'autres contrats, tu n'auras pas le choix. ça tombera à ces dates là et puis c'est tout.]

Pourquoi cela poserai problème de recupérer mon 1/11 le 24 ou 26 déc ?

Ben si le planning de la maman change, peut être que le 24 ou le 26 seront des jours naturellement non travaillés, donc il vaut mieux récupérer ton férié un jour de travail, pas un jour de repos. Tu comprends ?

Bonjour Assmatine,

me revoilà avec mon contrat qui se modifie avec mes questions de calculs de cp. J'imagine qu'il va falloir te replonger dedans désolé...

Alors j'avais bien compris qu'il fallait que je me fasse payer mes cp au moment de la prise de mes congé. Donc jusque août j'ai un planning sur roulement. Pas de problème pour me faire payer mes vac en aout car je saurais ce qu'elle valent. Mais en sept augmentation du tps de travail : la maman qui travaillait a 70% passe a temps plein. Pb : elle n'aura un planning que pour 2 mois qui changera tout le temps.Puis je prends une sem entre le 29/10 et le 04/11. Bon la pas de souci j'ai le planning je sais ce que je devrai toucher.
Puis je prends 2jrs de congé en déc : le 24 et 26 en récup du 15/08 et du 1/11 mais la maman sera surement en vac donc sur son planning il n'y aura pas d'heures affichés sur cette sem là dc comment savoir ce que j'aurais du toucher.
A priori le contrat se terminerais vers mars 2013. Mais moi j'ai pris ma dernière sem de vac en avril 2013 alors commet me les faire payer en maintien de salaire si je n'ai pas de planning ?
Alors j'ai bien pensé au 10% pour simplifié mais j'ai été en congé mater entre novembre 2011 et fév 2012 donc impossible de faire le calcul comme ça non plus !!

Ensuite je me suis dit pourquoi pas faire le calcul de l'Assmat avec leur moyenne mais là c'est encore le binz car en sept j'ai une nouvelle mensu donc ça ferait 2 mensu entre juin 2011 et mai 2012 donc pas possible encore.

Alors ne serait-il pas plus simple de dire à la maman de prévoir un planning d'accueil pendant les vac scolaires pour pouvoir faire les calculs correctement. J'imagine que ce n'est pas simple pour elle vu qu'elle ne travail jamais les même jours et que ça change tous les 2 mois ! Mais est ce la seule solution dans ces cas là ?

vonvinou a écrit:

Puis je prends 2jrs de congé en déc : le 24 et 26 en récup du 15/08 et du 1/11 mais la maman sera surement en vac donc sur son planning il n'y aura pas d'heures affichés sur cette sem là dc comment savoir ce que j'aurais du toucher.

Oui, il faudra prendre la méthode de calcul du maintien de salaire préconisé par les prud'hommes.

Donc tu divises ta mensu du mois par le nombre de jours ouvrables total et tu multiplieras le résultat par le nombre de jours de vacances posés.

Donc ça devrait te faire mensu / 25 jours ouvrables total x 2j ouvrables de congés pris.

Citation :

A priori le contrat se terminerais vers mars 2013. Mais moi j'ai pris ma dernière sem de vac en avril 2013 alors commet me les faire payer en maintien de salaire si je n'ai pas de planning ?

Heu ... là, il ne faudrait utiliser que les 10% par contre, tu n'auras pas le choix.

Citation :

Alors j'ai bien pensé au 10% pour simplifié mais j'ai été en congé mater entre novembre 2011 et fév 2012 donc impossible de faire le calcul comme ça non plus !!

Ah ! Alors dans ce cas tu les calculeras selon le maintien de salaire avec la formule ci-dessus en fonction du mois de mars. ça devrait le faire.

Citation :

Ensuite je me suis dit pourquoi pas faire le calcul de l'Assmat avec leur moyenne mais là c'est encore le binz car en sept j'ai une nouvelle mensu donc ça ferait 2 mensu entre juin 2011 et mai 2012 donc pas possible encore.

Si, c'est possible, tu prends la mensu utilisée au moment de tes vacances. D'ailleurs, peut-être que dans ton cas, il serait préférable d'utiliser cette méthode sur tout l'ensemble de ton contrat ? Qu'en penses-tu ? au moins tu aurais la même méthode de calcul pour tout ton contrat.

ah oui tu as raison j'y avait pas pensé c'est vrai que ce sera moins compliqué. En fait j'ai lu sur l'Assmat que l'on pouvait aussi faire les 10% même en congé mater puisqu'on considère ce que j'aurai du toucher avec l'employeur pendant mon congé. Mais bon je vais quand même faire le maintien de salaire ce sera suremement plus avantageux !