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 Post nini : avenant contrat fratrie

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nini

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MessageSujet: Post nini : avenant contrat fratrie   Mar 18 Oct 2011 - 11:17

:bonjourcoeur:

Contrat année incomplète à horaires variables

Je garde O depuis ses 3 mois, du début et jusqu'à mai 2011 : paiement des cp 10% ajouté au salaire
Juin 2011 : avenant 1 : arrêt des 10% pour être dans la légalité (régul mensu et cp ok)
Août 2011 : avenant 2 : O rentre à l'école donc modification des horaires et baisse de salaire.

Courant novembre on devra faire l'adaptation R (petit frère de O) et commencerait à travailler le 23 novembre.
Je pense faire payer le mois de novembre (adaptation + reste du mois) au réel et débuter la mensu en décembre : correct ou pas ???

Si ok : j'ai décider de faire un avenant au contrat dans lequel je détaille les modalités d'accueil et la mensu pour O et pour R, je garde les anciennes autorisation pour O et remplit des nouveaux pour R...

Lors de l'avenant d'août pour O, on a défini les semaines travaillées, mes 5 semaines de congés et les semaines supplémentaires d'absences de O. Du coup on est partit du 1er août 2011 au 29 juillet 2012. Mais maintenant que l'on refait un avenant il faut tout recommencer ??

Si oui cela voudrait dire que je repars du 1er décembre 2011, je compte 52 semaines, et à nouveau on défini les semaines travaillées, mes cp, les semaines en supp non travaillés ? En gros est ce que je dois revoir la mensu du premier enfant O ????

Y a t'il des réguls à faire autre que celle de la mensu ??

La feuille de pose de vacance je ne la refait pas ? Mes vacs sont posées jusqu'en janvier 2012

J'ai plein de questions qui se bouscule, je devrais voir la maman la semaine prochaine. J'aimerais que mon discours soit clair et cohérent...............


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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mer 19 Oct 2011 - 8:43

nini a écrit:


Contrat année incomplète à horaires variables

Je garde O depuis ses 3 mois, du début et jusqu'à mai 2011 : paiement des cp 10% ajouté au salaire
Juin 2011 : avenant 1 : arrêt des 10% pour être dans la légalité (régul mensu et cp ok)
Août 2011 : avenant 2 : O rentre à l'école donc modification des horaires et baisse de salaire.

Courant novembre on devra faire l'adaptation R (petit frère de O) et commencerait à travailler le 23 novembre.
Je pense faire payer le mois de novembre (adaptation + reste du mois) au réel et débuter la mensu en décembre : correct ou pas ???

Oui, alors il faut quand même faire apparaitre sur le contrat une mensu GLOBALE ! Pour que la maman comprenne qu'il n'y a qu'un seul employeur.

Donc mensu 1 = ...
mensu 2 = ... (avec le même tarif horaire que mensu 1 !!)

Et mensu globale = mensu1 + mensu 2

Donc pour Novembre, tu fais mensu 1 + heures au réel jusqu'au 27/11 de l'enfant 2 en complémentaire.
Et en décembre, à partir du lundi 28/11, ta mensu GLOBALE commencera.
Citation :

Si ok : j'ai décider de faire un avenant au contrat dans lequel je détaille les modalités d'accueil et la mensu pour O et pour R, je garde les anciennes autorisation pour O et remplit des nouveaux pour R...

Tu fais un avenant contrat. C'est à dire que tu dois faire un 2e contrat pour le 2e enfant, mais tu notes bien dessus que c'est un contrat-avenant au premier. Ainsi, les assedics seront contents car tu auras fait un contrat par enfant, mais juridiquement parlant, on saura que tu n'auras qu'un seul employeur.

Surtout, pas de période d'essai pour le 2e enfant, tu as déjà fait tes preuves pour le 1er.

Citation :
Lors de l'avenant d'août pour O, on a défini les semaines travaillées, mes 5 semaines de congés et les semaines supplémentaires d'absences de O. Du coup on est partit du 1er août 2011 au 29 juillet 2012. Mais maintenant que l'on refait un avenant il faut tout recommencer ??

Ben ta mensu change, elle double ... Il va falloir recalculer une éventuelle régularisation de mensu pour mensu 1, puis repartir sur une nouvelle mensu 1 et 2 et Globale démarrant le lundi 28/11 et valable 1 an. Tu auras une nouvelle date anniversaire.

Citation :
Si oui cela voudrait dire que je repars du 1er décembre 2011, je compte 52 semaines, et à nouveau on défini les semaines travaillées, mes cp, les semaines en supp non travaillés ? En gros est ce que je dois revoir la mensu du premier enfant O ????

Y a t'il des réguls à faire autre que celle de la mensu ??
Ben oui, tu as tout compris !

Citation :
La feuille de pose de vacance je ne la refait pas ? Mes vacs sont posées jusqu'en janvier 2012
Ben vu que tu es en année incomplète, il va quand même falloir savoir quand les vacances de chacun se pose du 28 novembre 2011 au 25 novembre 2012. Donc à mon avis, si, il va falloir remettre peut-être de nouvelles dates. Surtout pour la période après août ... Mais s'il n'y a pas de changement, alors tant mieux.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mer 19 Oct 2011 - 11:20

Oulaaaaaa !!! Je relis tout cela à tête reposé et j'aurais surement besoin de précision !!!!!!

Dés que j'aurais les chiffres se sera plus facile !!! j'espère !!

Merci !!!!!! kiss
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mer 19 Oct 2011 - 18:44

ok super je crois que c'est ok !!! :hihihi:

J'avais détallé mansu 1 ; mensu 2 et mensu globale

Par contre pas de régul à faire pour mensu 1 puisque depuis l'avenant en août, je n'ai pas eu la petite...

Alors je te donne le calcul de la mensu 1 pour vérif : on est parti sur 39 semaines travaillées:
- en période scolaire : 27 heures ; 34.5 semaines
- en période vacances scolaire : 35 heures sur 4.5 semaines

[(5.06x27x34.5) + ( 5.06x35x4.5)] /12 = 459.20 brut soit 355.37 net

Heures déclarées à la paje [(27x34.5) + ( 35x4.5)] /12 = 90.75 heures

C'est ok !!!!!!!!!!!! Merci

:bisou:
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Jeu 20 Oct 2011 - 8:56

Arghh, pas de moitié de semaine !!! on fait la mensu sur des semaines pleines ! Pourquoi il y a des moitiés de semaines dans ta mensu ? Même si les vacances tombent en milieu de semaine, ça se compense sur le restant de l'année ...

C'est quand les dates de vacances de tout le monde et les dates de vacances scolaires par chez toi ? On va vérifier ça.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Jeu 20 Oct 2011 - 15:24

:benoui: je savais pas pour les moitiés de semaine !!


Mensu du 1er août 2011 au 29 juillet 2012

Les vacs scolaires :
- 2 semaines et demi début août du 1er au 17
- 2 semaines en octobre du 3 au 14
- 5 semaines en décembre-janvier du 19 déc 2011 au 22 janv. 2012
- 2 semaines en mars du 5 au 18
- 2 semaines en mai du 7 au 20
- 3 semaines en juillet du 9 au 29

Mes vacances:
(j'avais pris une semaine en juillet 2011)



- 4 semaines en déc-janv du 19 déc au 16 janv (20 décembre férié chez nous) = vac scolaire

Les parents:

- 2 premières semaines d'août du 1er au 14 = vac scol
- 2 premières semaines d'octobre du 3 au 16 = vac scol
- 1 semaine en mars du 5 au 11 = vac scol
- 4 semaines en juillet du 1er au 29 = 1 semaine hors vac scol et les 3 autres vac scol.

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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mar 25 Oct 2011 - 8:06

Mouais, ... bah ... je ne vois pas la 2e moitié de semaine dans les vacances, donc là, je ne sais pas.

Laisse la mensu comme ça, mais tiens bien ton planning d'accueil pendant l'année ...
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mar 25 Oct 2011 - 8:18

:hein: :hein: :hein: :ausecourscoeur :rire2:
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mar 25 Oct 2011 - 12:40

en fait c'est en août la 2ème semaine : lundi mardi mercredi = vac scolaire et jeudi = rentrée des classes !!!!!!!!

Mais bon c'est pas grave !!!
Par contre avenant en novembre pour bébé 2 donc cela change tout si on repart du 28 novembre 2011 au 25 novembre 2012, je dois revoir toutes les semaines travaillées ou pas, les vacs scolaires.... tout sur nouvelle période.

C'est bien ça, la mensu 1 n'est plus la même !!!
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mer 26 Oct 2011 - 12:37

En fait

- mensu 1 faite début août sur 39 semaines donc du 1er août 2011 au 29 juillet 2012 (52 semaines).

- mensu 2 sur 44 semaines du 21 novembre 2011 au 18 novembre 2012 (52 semaines).

Ce que je veux savoir si je garde la mensu 1 comme ça ou il faut la recalculer (avec les dates de la mensu 2) ???????

Merci
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Jeu 27 Oct 2011 - 18:53

Et si je dois refaire la mensu 1, comment faire payer le mois de novembre ???

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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 8:31

Bon, y'a pas, va falloir se replonger dans ton post. J'ai essayé de m'y atteler hier soir, mais je ne savais plus quoi et fallait que je relise tout. Et franchement, j'ai pas eu le courage.

Là, il faut, alors je me bouge. Je relis depuis le début.

Mensu 2 = (5.06€ x 44sem x 35h) / 12 mois = 649.37€

Et là, question, pourquoi mensu 1 est sur 39sem et mensu 2 sur 44 sem ? C'est une fratrie, ça devrait être le même nombre de semaines pour les deux, non ?

Donc là, on verra si on laisse mensu 1 comme ça ou pas par la suite.

Mensu globale = mensu 1 + mensu 2 = 459.20€ + 649.37€ = 1108.57€ brut soit 857.92€ net pour l'instant.

Cette mensu globale commence le lundi 28 novembre, semaine 48 du calendrier 2011 et se "termine" le dimanche 25 novembre, semaine 47 du calendrier 2012.

Donc tout le mois de novembre, il faut que tu te fasses payer mensu 1 + les heures au réel de mensu 2 en heures complémentaires jusqu'au dimanche 27 novembre. Après, c'est la mensu globale qui s'opère.

Alors j'attends l'éclaircissement pour les vacances, et ensuite, on voit si je peux te donner d'autres détails.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 9:36

:alorslà: :alorslà: mon message c'est effacé, je recommence :pfff1: :pfff1:
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 9:50

[quote="Assmatine"]Et là, question, pourquoi mensu 1 est sur 39sem et mensu 2 sur 44 sem ? C'est une fratrie, ça devrait être le même nombre de semaines pour les deux, non ?

:hahaha1: Hé ben là est toute ma question ???? :lol:

La mensu 1 a été faite (par avenant) du 1er août 2011 au 29 juillet 2012 (avec 39 semaines de travail programmées) donc calcul mensu
[(5.06*27*34.5) + (5.06*35*4.5)] /12 je garde cette mensu pour faire la mensu globale ou je dois refaire les calculs et repartir sur les mêmes dates du bébé ????

Ce qui donnerais : mensu 1 : [5.06*27*37) + (5.06*35*6)] /12
mensu 2 : (5.06*41*43) /12

Puisque finalement la maman reprend le 21 novembre 2011 et donc date anniv 18 novembre 2012 (52 semaines).

Les semaines déduites : moi : 4 semaines déc 2011/janv 2012 et 1 semaine juillet/août 2012
parents : 3 semaine juiellet 2012 et semaine octobre 2012

On met cette histoire de mensu 1 à refaire ou pas au clair et j'aurais besoin de d'autres éclaircissements :hahaha1: kiss
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 10:06

Oui, dans ce cas, fais comme ça, là, oui, mensu sur 43sem pour les deux, mais à partir du 28 novembre. ça comptera pour le mois suivant.

En novembre, tu compteras mensu 1 + les heures de bébé2 en complémentaires jusqu'au 27 novembre. Et le mois prochain, tu percevras la mensu globale sur 43sem chacun.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 12:33

super :daccord:

Et je suppose que la mère elle déclare à la PAJE les heures du bébé en heures complèmentaires !!!!!!!!!

:bisou:
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 12:56

Alors non, justement, non. Il faut qu'elle déclare le nombre d'heures de travail total, celles de la mensu 1 + les heures réelles. Mais elle les déclare dans le nombre d'heures "mensualisées". Car dès le mois de novembre, elle va déclarer le 2e enfant pour qu'elle puisse bénéficier de la double aide dès le départ. Ce sera un avantage pour elle et pour toi, ben ça reviendra au même.

En plus, on parle d'heures complémentaires, mais il faudrait un autre terme parce qu'au niveau des impôts, ça se déclare en heures normales ce genre d'heures. Pas question d'avoir une réduction sur des heures que tu as finalement travaillées normalement. Tu comprends ce que je veux dire.

Personnellement, sur MES fiches de salaire, je mets ces heures du contrat 2 en heures complémentaires, mais j'indique quoi déclarer à la fin de la feuille de présence pour pajemploi. Mais ces heures que j'ai indiquées comme complémentaires sur MA fiche de salaire, je les compte comme des heures normales lors de la déclaration d'impôt.

J'espère que tu suis mon raisonnement.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 28 Oct 2011 - 13:16

oui, oui tout à fait je suis !!!!!!! je suis allée au plus simple :hahaha1:

ça marche, de toute façon je viendrais te montrer les calculs au moment voulu :hahaha1:

bon week end :bisou:
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Jeu 3 Nov 2011 - 9:28

Alors ok pour les heures à déclarer en novembre !!!

Maintenant on s'attaque au jours :hahaha1:

la maman m'a remis un doc de la paje qui dit

pour l'année incomplète : (nbre de jours d'acueil * nbre de semaines ) / 12

donc mensu 1 : (4*39) / 12 = 13 jours à déclarer

salaire non mensualisé : tous les jours de garde quelque soit la durée d'accueil

donc adaptation : 6 jours

ce qui donne à déclarer en novembre 13 + 6 soit 19 jours !!!!

C'est bien cela ou bien j'ai raté un épisode !!!! :prrrt:
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 4 Nov 2011 - 6:09

alors la maman ce matin en coup de vent à l'école me dit : "c'est absolument pas possible de déclarer les heures comme cela pour novembre !!!" :hein:
selon elle on ne peut pas déclarer des heures non mensualisés dans cette case !!!!!!
:hein:
J'ai cru comprendre qu'elle proposait de commencer la mensu début novembre et d'enlever des heures......

Pourtant j'ai un doc de la paje qui semble dire comme toi, en plus c'est la mère qui me la donné :hahaha1:

Alors on fait 1 pas en avant et 2 en arrière à chaque fois !!!!!!!!!!
:blah: :ausecourscoeur

Elle est gentil, mais panique facilement et craint que cela pose des problèmes pour le remboursement !!!! :ausecourscoeur
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Ven 4 Nov 2011 - 8:02

nini a écrit:
Alors ok pour les heures à déclarer en novembre !!!

Maintenant on s'attaque au jours

la maman m'a remis un doc de la paje qui dit

pour l'année incomplète : (nbre de jours d'acueil * nbre de semaines ) / 12

donc mensu 1 : (4*39) / 12 = 13 jours à déclarer

salaire non mensualisé : tous les jours de garde quelque soit la durée d'accueil

donc adaptation : 6 jours

ce qui donne à déclarer en novembre 13 + 6 soit 19 jours !!!!

C'est bien cela ou bien j'ai raté un épisode !!!!

Oui, c'est bien ça. Et répète le à la maman. On ne déclare pas au réel.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Lun 7 Nov 2011 - 10:48

ok bon apparement tout cela c'est ok !!!!

La maman voulait que l'on fasse une simulation pour le calcul pour fin mai... je suis entrain de le faire et je me pose une question :

- le montant des cp supplémentaires je les ajoute au montant des Cp acquis puis je divise par 12 (si paiement 1/12ème) ????

Merci !!!!!!!!!
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Lun 7 Nov 2011 - 12:33

CPs supplémentaires pour enfant de moins de 15 ans et pour fractionnement éventuel pour l'hiver? 2011. Oui, en plus, comme ça, ce sera fait.

Pendant l'année, les jours de repos des congés sups, faudra les déduire de ta mensu par contre, ils auront été payé en mai ... OK ?
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Lun 7 Nov 2011 - 13:26

hooooooolaaaaaaaa non pas ok !!!!!! Je comprends pas !!!

Alors c'est une année incomplète et les Cps pour enfant de moins de 15 ans.
Et je pense que la maman paiera en 12ème !!!! donc tout est étalé sur l'année suivante !!! non !!! pourquoi déduire ??? Je comprends pas !!!

Sinon tu veux die qu'il faut que je les déduisent de mes calculs de cp l'année suivante ??

:oops: désolé
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Lun 7 Nov 2011 - 22:10

Oui, en fait, je m'exprime mal.

Les CPs de base s'ajoutent à la mensu, les CPs pour enfant de moins de 15 ans aussi. Mais les CP pour fractionnement, ce sont des jours qu'on pose par ci par là. Ils ne tombent pas dans les 5 semaines de vacances. Alors quand on en pose, comme ils sont en dehors des semaines de vacances, ils tombent dans des semaines de travail inclues dans la mensu. Donc il ne faut pas que tu te fasses payer tes jours de travail + les mêmes jours en congés. Il faut déduire ta journée de travail pour la remplacer par ton jour de congé.

Mais il me semble que tu prends 4sem de vacances en hiver donc de toute façon, tu n'auras pas droit aux jours de fractionnement, donc c'est toi qui as raison.
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MessageSujet: Re: Post nini : avenant contrat fratrie   Mar 8 Nov 2011 - 10:06

haaaaa ok !!! Bon ça roule !!!

Effectivement pas de fractionnement puisque 4 semaines en (été : pour nous :hahaha1: ) et une en hiver (pour nous également)

:bisou: merci !!!!!!!!
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