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 Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..

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MessageSujet: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 15 Oct 2011 - 14:30

:bonjour:

Bon voila le pE avec qui j'étais en conflit a décidé de me licencier donc je dois calculer les cps acquis et pas réglés , l'indemnité de licenciement mais surtout il veut me donner sa lettre en main propre lundi ...par contre je n'aurai pas les enfants pendant le préavis sauf qu'il était prévu au contrat que les petits n'étaient pas là du 24/10 au 06/11 . 1 semaine la premiére où on est en vacance commune et l'autre où c'est eux seuls. Donc si la lettre est remise le lundi 17/10 avec 2 semaines en moins au milieu prévues ...mon préavis finit quand ? Le 17 Novembre ou après ?
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tatiro
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 15 Oct 2011 - 14:47

je ne peux pas répondre a toutes tes questions diamante et surtout je suis vraiment désolée que ca se termine comme ca c'est rageant

par contre il ne doit pas y avoir de vacances pendant le préavis ça le recul d'autant

bon courage kiss


:hello:  les copines
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 15 Oct 2011 - 14:53

Pas de vacances : que ce soit les miennes ou les leurs ?
si je comprends bien il me donne la lettre le 17 octobre , mais avec 2 semaines ua milieu de congé prévus , ça porte a 15 jours plus tard que le 17 Novembre , si je comprends bien .Donc ça porte au 1er Décembre. Ce qui veut dire qu'il me doit toute la mensu d'octobre , novembre et 1 jour en décembre. Et pour les cps je considère que la fin de contrat est le 1er Décembre.De même que pour l'indemnité de rupture ?
je veux faire les choses bien et pas me louper parce que lui ne me loupera pas :-)
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Lun 17 Oct 2011 - 8:43

Alors il me faut le calcul de mensu, la date anniversaire du contrat, les changements qu'il y a eu depuis tout ce temps, les dates de vacances prises par chacun, comment ont été calculés les CP et comment ils ont été payés jusque maintenant ... Et puis ensuite, j'aviserai.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Lun 17 Oct 2011 - 10:13

Assmatine a écrit:
Alors il me faut le calcul de mensu,
C'est une fratrie :
Le petit : 40h/sem sur 42semaines 10H/j les Lundi /mardi/jeudi/vendredi
La péri : 4h/sem sur 36 semaines + 40H/sem sur 6 semaines. même jour d'accueil que le petit a raison d'1/j en période scolaire et 10h/j en période vacance. Donc la mensu est comme suit :
(42 x40 x2.75) + ( 36 x4 x2.75 ) + ( 6 x40 x2.75) /12= 473 €net
Vacances prévues : pour moi :
1 sem a Toussaint du 24/10/11 au 30/10/11
1 sem a Noël du 19/12/11 au 25/12/11 ( commune avec les pE)
1 sem Février : 20/02/12 au 26/02/12 ( commune aux pE)
1 sem a Pâques : 09/04/12 au 15/04/12 ( récup du lundi de paques)
2 sem en aout : 19/08/12 au 03/09/12

Vacance parents :

1 sem a Toussaint du 31/10/11 au 05/11/11 ( période scolaire)
3 sem en aout du 30/07/12 au 18/08/12


la date anniversaire du contrat

Le premier lundi du mois de septembre . Dernier avenant signé le 05/09/11
, les changements qu'il y a eu depuis tout ce temps

Pas de changement a part la décision du licenciement
, les dates de vacances prises par chacun

Vacance prévue a la Toussaint ...sinon mes dernières vacances sont celles d'Aout avant l'avenant.
,
comment ont été calculés les CP et comment ils ont été payés jusque maintenant ... Et puis ensuite, j'aviserai.

Alors les cps ont été calculés fin Mai sur la base du maintien de salaire et payé en totalité en 1 fois. Donc pas de résidu a ce niveau la.

Voila je pense t'avoir donné toutes les infos .
Juste début de contrat avec ce pE : septembre 2009 donc 2 ans passé.
Si ça t’intéresse la mensu précédente était basée comme suit :

Le petit : 25h/sem sur 44 semaines
La péri : 9H/sem sur 36 semaines
25h/sem en période vacance
réparties comme suit en période école: 30 minutes par jour les lundi/ mardi/jeudi/vendredi et le mercredi 7h/j
en période vacance : 5h/j du lundi au vendredi ( idem pour le petit toute l'année)

Soit : (44 x 25 x2.75 ) + ( 36 x9 x2.75 ) + ( 8 x25 x2.75) /12= 372,16 € net/mois
Au mois de Mai 2011 j'avais 2 enfants de moins de 15 ans donc 4 jours en plus et 2 jours de fractionnement pour les congés d'été.

Ce qu'il faut savoir c'est que sur le contrat les dates de vacances des pE étaient celles ci : 01/08/11 au 21/08/11 mais qu'en fait ils ont pris la dernière semaine de juillet ...et moi bête que je suis j'ai compté cette semaine comme congé au lieu d'accueil par contre quand la semaine du 15 Aout j'ai pigé qu'ils voulaient me laisser les petits et que moi j'étais pas bien ( malade) je leur ai dit que c'était pas possible , j'avais le dos bloqué ...il fallait qu'ils voient autrement , ce qu'ils ont fait mais du coup j'ai enlevé 50h a ma mensu au titre de cette semaine là ...mnt je me rend compte que je n'aurai pas dû !!et ce coup là si mes souvenirs sont bons il me l'ont fait l'année d’avant aussi ; mais j'avais accueillis les petits du coup ...bref ça c'est passé. Ce que souhaite c'est que mes calculs soient bons et recevables. que ce soit les cps/ l'indemnité de rupture et tout ça.
Merci a toi de m'aider , c'est super gentil !!
kiss
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maryline



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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Lun 17 Oct 2011 - 16:08

salut diamante,
A ce que je constate, le père n'a pas abdiqué, bien au contraire!!!
je confirme ce que dit tatiro, si des vacances étaient prévues, le préavis est reculé d'autant et fais bien attention que le papa n'essaie pas de t'avoir!!!
je suis désolée pour toi ma belle, dis-toi que de toute manière, tu retrouveras des enfants en garde, il te faut être patiente et puis, tu devrais avoir les assedic, non?
bon courage ma belle.
grosses bises.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mar 18 Oct 2011 - 21:02

Bon alors je n'ai tjs pas de lettre de licenciement ...il avait dit qu'il passerait lundi et rien ...aujourd'hui ..rien ...je verrai demain si ça arrive par la poste .
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 8:01

MAis il ne te mets pas les enfants quand même ? en attendant, pour quelqu'un qui est à cheval sur les procédures , il devrait te l'envoyer par recommandé. Donc attends-toi à recevoir un courrier ...

Tu veux que je commence les calculs quand même ? Je t'avouerai que je traîne une sinusite, otite avec fièvre et tout le tralala depuis samedi, j'attends ce samedi pour aller chez le médecin. Alors si tu peux me donner un délai pour entamer tes calculs, ça ne sera pas de refus. Je suis HS. Et si j'entame les calculs, ce sera vraiment un peu chaque jour, car ton histoire, ça va être du lourd !
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 8:39

Bin ma pauvre c'est pas cool ça ...otite aie aie !! je connais :-)
Bon alors en effet je pense que je vais recevoir par la poste mais chez nous les facteurs ne font pas du zèle ...j'ai le courrier 2 x par semaine !!
Donc dans l'immédiat ce qu'il va me falloir savoir c'est par rapport au préavis , vu que normalement je n'avais pas les petits pour les vacances de Toussaint et ce jusqu'au lundi 7 au matin.

Sinon pour te répondre :non je n'ai pas les enfants mais il m'a bien dit qu'il me paierai mon préavis.Donc depuis vendredi 14 plus de garde.

Après pour les calculs l'important c'est que je les ai au moins en novembre , que je puisse lui dire ce qu'il me doit ( a mon regard) mais de toutes façons il va remettre en question mes méthodes !! Purée si tu pouvais mettre les calculs avec l'entête d'un syndicat ce serai réglé :-)
:tralalère:

Mais soigne toi car c'est c'est pas drôle ça surtout avec les mouflets autour.
kiss
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 8:50

Je ne peux pas mettre le logo d'un syndicat, je n'adhère pas à un syndicat. Je n'ai jamais travaillé pour eux non plus ...

Pour le préavis, il faut considérer tes vacances et les siennes. Toi, tu as une semaine de vacances dans ton préavis, donc il est reporté d'autant. Donc quand tu recevras ta lettre de licenciement, il faudra compter 1 mois + 1 sem plus tard. C'est indiqué dans la convention collective, noir sur blanc, donc tu es couvert de ce côté là. Par contre, sa semaine à lui de vacances, ben elle compte dans le préavis, ça, ça ne te concerne pas.

Pour les calculs, ben va falloir se la jouer fine. Vu que c'est le roi de la moyenne, ben pas de problème, on fera avec les deux méthodes (au réel et avec la moyenne) et il verra qui est perdant dans l'affaire !!! Et il payera sa connerie !
C'est pour ça que je ne veux pas dégrossir tout ça à la va vite, je n'ai pas envie de faire des bêtises. En plus, depuis 2009, ça date.

Franchement, ça me tue quand même. ça fait si longtemps que tu es en contrat avec eux, et pour une centaine d'euros d'écart, peut-être même, pas, il la ramène !! Merci la reconnaissance au passage, c'est vraiment un gros c... dans toute sa splendeur ... Enfin bref ... Va falloir que tu te battes là Diamante. Et on va le dominer ce dossier, bien comme il faut !!
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 9:34

Je te rassure quand il est venu samedi je lui ai montré les calculs avec le réel , avec la moyenne , en supposant que je prenne mes vacances en période école ...et tout ça ...mais même si il a reconnu que je suis bonne en math ; que mes additions sont justes ; il pense que ça ne s’applique pas a nous.
Je lui ai expliqué que sur le contrat y a pas de moyenne de faite ...donc il a suggéré qu'il payait les cps en anticipation fin Mai sans savoir si au moment de la prise ( aout) la base d'accueil serai tjs la même. J'ai pas eu l'idée de répliquer que pour qu'il y ai un changement , il faut 1 avenant et qu'il soit accepté. Et même dans ce cas là mettons que l'avenant soit à la hausse , je n'ai jamais entendu dire que des assmat avait réclamé le manque ? Car ça marche dans les 2 sens.

Bon par contre tu me dis que sa semaine a lui ne compte pas . C'est noté.
Par contre sache que j'ai demandé mon adhésion a 1 syndicat , donc est ce que ledit syndicat peut appuyer nos calculs ? Car là ce qu'il se passe c'est que tout ce qui va venir de moi , il va le réfuter. Il a été clair . Il veut un papier écrit avec entête soit de la FEPEM , soit de l’inspection du travail , soit du spamaf , soit d'un syndicat de mon choix.Quelle poisse !
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 10:12

Syndiquée ou pas, si tu as raison, tu seras payée. Point ! Syndiquée ou pas, devant les prud'hommes, tu auras gain de cause !

Ne te laisse pas impressionnée.

Franchement, entre nous, il les met chez qui ses enfants maintenant ? Du jour au lendemain il a trouvé une remplaçante ? Moi, je crois qu'il se fiche de toi depuis début septembre pensant que tu démissionnerais ... Qu'il avait déjà prévu de ne plus te mettre ses enfants dès la rentrée. Il y a un truc comme ça dans l'air, tu ne me le feras pas avaler.

En tout cas, oui, tu pourras montrer mes calculs au syndicat. Mais si le syndicat est pour la moyenne ... Mes calculs ne seront pas validés, alors qu'ils l'ont été au tribunal.

Donc à toi de choisir ! Si tu veux que ce soit le syndicat qui fasse tes calculs, dans ce cas, demande leur à eux ! Et puis voilà. Je ne vois pas l'intérêt d'avoir plusieurs sons de cloches différents pour de toute façon pencher de l'autre côté ! C'est à toi de décider, là.

Si tu veux que je m'y colle, pas de souci. Les choses seront détaillées et imparables devant le tribunal, textes à l'appui pour chaque calcul (car même avec le syndicat, je crois que tu vas y aller au tribunal, faut pas se faire d'illusions là. A moins qu'il ne veuille t'impressionner. Auquel cas, ça fonctionne bien, et c'est normal.)

Maintenant le syndicat, il te défendra peut-être, ou ... peut-être pas ... je ne sais pas. De toutes les manières, ça va être à toi de te remuer et de taper du poing sur la table. Car le syndicat, je n'en entends pas que du bien ... que ce soit celui de droite ou celui de gauche d'ailleurs. Souvent, ils empochent l'adhésion et puis basta ... Donc là je ne sais pas ...

Mais quand tu reçois ta lettre de licenciement, tu me le dis et je te ferai les calculs, pas de souci, le plus détaillé possible avec textes à l'appui, et tu verras bien ... Si ça se trouve, le syndicat avec ses calculs de moyenne, il trouvera peut-être plus à te verser que moi au final ... Et l'employeur n'aura pas l'air bête à la suite de ça, tiens ...
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 10:21

Ne t’inquiète pas le syndicat en question est celui où tu étais ...Maintenant si après il m'impose le spamaf ou la FEPEM ...Pour ce qui est de garder ses enfants ; je ne sais pas ...il insistait beaucoup pour qu'on signe l'avenant en dépis de notre différend sur les cps...
Je ne met pas en doute ta manière de faire , je demandais simplement si le syndicat pouvait appuyer afin d'avoir le logo d'un syndicat.Car là je le sens bien procédurier.
Donc je préfère me protéger.
Mais je te tiens au courant des que j'ai la lettre et de quoi il retourne.
Merci
kiss
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 10:28

Mouais, ben on en reparlera dans la semaine, m'a l'air d'être un faux procédurier quand même, car si c'était le cas, il t'aurait déjà mis les textes de loi dans la figure !!! Il t'a largué parce qu'il a vu que tu savais de quoi tu parlais et puis c'est tout. ça n'est autre que de la lâcheté, sans plus ! Il est parti par dépit, parce que c'est lui le patron et pas toi. Enfin bon, on verra ça plus tard si c'est vraiment ça ou pas. Mais c'est l'impression que ça me donne.

Je sais que tu es en super stress, c'est normal, et que du coup, tu n'es pas très objective non plus. Mais te bile pas, je ne lâche pas mes membres comme ça. Avec moi et le syndicat, tu devrais être bien entourer. Et même si les calculs diffèrent un peu, il n'y aura pas grande différence au final, hein ? ça va se jouer à quelques dizaines d'euros, pas plus, ce serait étonnant ... On doit te payer ce qu'on te doit, pas plus, ni moins. DOnc selon les méthodes utilisées, ça diffèrera peut-être quelque peu, mais pas tant que ça.

Enfin bon. Je vais quand même commencer tes calculs. ça me motive ton truc. Mais je vais y aller doucement parce que j'ai les neurones en compote. là. Allez, c'est parti, je commence tout ça dans le post suivant. On rééditera au fur et à mesure des réponses apportées aux questions qu'on se posera en cours de calcul.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 11:58

Milles merci :-)
Bon quand même a ce jour tjs pas de lettre ...ni de d'accusé dans ma boite ..
J'ai appelé la PMI ce matin histoire de leur dire ce qui m'arrive ...parce qu'il est bien capable de mettre une faute sur le dos ...Bon ça fait 17 ans que je suis agrée , je n'ai jamais eu le moindre accroc avec mes employeurs ( a part ma démission de l'an passé mais là ça c'est bien fini). La PMI me connait et elle m'a dit que j'avais bien fait de les mettre au courant et qu'a ce jour de leur coté les pE ne les avait pas contacté.Donc statu quo.
Je ne sais quoi penser...il m'a reproché d'avoir changé , d’après lui y a eu un avant le mois d'Août et un après ...Bin moi j'ai pas changé sauf que quand on me cherche on me trouve !! Du coup au lieu de faire cadeau des iE pour la péri comme je le faisais depuis 2 ans et bin j'ai appliqué le tarif CNN et j'ai fais passé l'article ...donc pas moyen de me coincer là dessus :-)...en tous cas merci beaucoup et si y a d'autres infos a transmettre : fais signe .
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Sourcelinette



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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 12:15

Heu alors déjà des questions. Avant septembre 2011, tu avais les deux enfants 25h par semaine toute l'année, n'est ce pas ?

Tu avais calculé une régularisation de mensu avant de partir sur la nouvelle mensu ?
Et le 2e enfant est arrivé quand exactement ?

Tu n'as pas envie qu'on revoie le contrat dans son intégralité, depuis le début, car s'il veut tout contester, après tout, autant faire les choses dans leur globalité, non, parce que si tu fais comme ci juste pour la fin du contrat et que laisse les années précédentes autrement, peut-être que le tribunal, si on va jusque là te demandera d'être cohérente dans ta démarche et dans ce cas il risque de donner raison à ton patron, faute de preuves du début ...

Qu'est ce que tu en dis ? Dans ce cas, il faudrait que tu me donnes les dates des vacances prises par chacun depuis 2009 et le montant de tes salaires, en brut ou en net, comme tu veux, sans les frais d'entretien depuis le début.

Si tu veux qu'on fasse bien les choses, va falloir aller dans le détail. Parce que là, je n'ai pas ton contrat devant les yeux, ni tes fiches de salaire, ni rien ... J'y vais à l'aveuglette.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 13:07

Bon alors pour commencer les 2 enfants sont arrivés en même temps. Donc la péri a tjs été une péri.
La mensu précédente était en effet basée sur 25H/sem sur 5 jours a raison de 5h/j pour le petit et pour la péri en période vacance. En période école elle était a 9h/sem. Mais tu as raison je vais tout ressortir et de faire passer les documents des le début en sachant que la premiére mensu a été une cata totale vu que j'avais suivi les conseils du RAM que ce soit pour les HC ou la mensu ..
Je te fais passé tout ça .
Je finis de manger :-)
Merci
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Mer 19 Oct 2011 - 18:31

Bon alors c'est parti;
Début du contrat pour la fratrie : 01/09/2009
Mise en place de la mensu avec le RAM ( on lui dira merci après !)
Péri : 28sem x 10.75 x2.60 ( thnet) /12= 65.21 arrondi a 65 € (?)
Pour 25.08 h soit 25h/mois
BB : 46 sem x 23h x 2.60/12=229.23 mais payée 228.80
Pour 88.16 h soit 88h/mois

Vacance programmées : 1 sem Toussaint/1sem Noel/3sem Août = dates pas fixées + 1 sem fin Août du 22/08/10 au 31/08/10 pour moi . Le reste en commun avec les PE.

Régularisation en cours car constats d’erreur :
Péri : 46 sem x7h x2.60/12=69.76 au lieu de 65 €
BB : 46sem x23 x2.60/12=229.23 au lieu de 228.80 €

Pas de répartition journalière des heures pour aucun des 2 enfants.
Vacance prévues : 1 sem Toussaint /1 sem Noël/3sem en Août +1sem fin Aout pour moi.
1semaine a Pâques a été pris par les PE non prévue donc non déduite.

Salaire net et brut perçus pour l'année 2009/2010 hors IE .

293.80 x12 = 3525.60 au lieu de 298.80 x12 = 3507.88
Soit 1 différence de 62.28 € a régler fin Août 2010.

Salaire net brut
Sept : 293.80 379.65
Oct
Nov
Dec
Janv
Fev
Mars
Avril : 453.90 586.50 ( remboursement des hc 55h)
Mai : 681.24 426.72 ( mensu +hc 14 ) + 453.60* ( cp)
juin : 293.80 379.65 ( 36hc)
juillet (6hc)
Août (15 hc)

Avenant au contrat 1er lundi de septembre 2010:

Péri : (36 sem (école) x 9h x2.75 ) + ( 8 x25 x2.75)/12 = 120.08€ net /mois pour 44h/mois
BB : 44sem x 25h x 2.75 /12= 252.08 € net /mois pour 92h/mois

les 25h sont réparties comme suit : 5h/j : LMMJV ( pour le BB et la péri en période vacance) Les 9h sont réparties comme suit : L :0.50 /M :0.50/M:7h/J:0.50/V:0.50

Total salaire mensualisé : 372.16€
Total heure : 136h

Vacance prévues :
PE : 25/10/10 au 31/10/10
20/12/11 au 28/12/10
01/08/11 au 21/08/11

Moi : 1 sem du 07/03/11 au 13/03/11
2 sem fin août : 22/08/11 au 04/09/11

Salaire 2010/2011

Sept : 483.27 brut /374 net
oct
nov
dec
janv: 485.51 brut/375.74 net
fev : 489,54 /378;85 ( 1hc)
mars:485.51/375.74
avril (4hc)
mai : 485.52 + 979.90 ( cp) ** / 374 +cp

*Calcul des cps acquis au 31 Mai 2010 :

De septembre a Mai = 39 semaines - 2 ( vac toussaint /noel)
= 37 semaines
37/4=9.25
9x2.5=23j
2 enfants moins de 15 ans : 4 jours en sup
23+4=27 jours de cps
Avec la méthode suivante :
1 jour de cp = (thbrut x nbre d'h/sem)/6
soit : (3.36 x 7 )/6 =3.92 brut pour la péri
(3.36 x 23 ) /6 =12.88 brut pour le BB
Donc : 27 x 3.92 = 106.84 € brut
27 x 12.88 = 347.76 € brut
106.84+347.76 =453.60 € brut pour les 2

Méthode 10% : (379.65 x7)+586.50 +426.72 = 3670.77 soit 367.07 € brut

**Calcul des cps au 31 Mai 2011 :

du 1er juin au 31 mai : 44 semaines effectives ( je n'ai pas rajouté les semaines acquises l'année d'avant ...je ne savais pas)

44/4 x2.5 =28 jours
Soit 4 semaines+4 jours

Péri : (4sem x25x2.75) + (4J x5h x2.75 ) =330
BB : idem
Total :330x2=660 € net
Jours enfant moins de 15 ans : 4 mais dans la limite de 30 jours
Jours de fractionnement : 2 pouvant être en sus
660/28 =23.50 € le jour de cp
2 jours pour enfants +2 jours de fractionnement :
4x23.50 = 94 € net
Total cps au 31 Mai 2011 : 660+94=754 € net soit 979.45brut

Méthode 10% :
cp acquis en 2010: 453.60 + (3 x379.65)+(4x483.27)+(4x485.51)+489.54 = 5957,21 soit 595.72 pour les 2
595.72/28=21.27 le jour de cp
4 x21.27 =85.08
Total : 595.72+85.08 =680.80 net

Salaire Juin 2011 483.27 brut/374 net 4hc
Juillet 5hc
Août 307.03 / 237.60

J'ai enlevé 50h de ma mensu pour la fameuse semaine du 15 août alors que sur le contrat s'est spécifié en vacance.

nouvel avenant a partir du 05/09/2011:
péri : 4h/sem en période école
40h/sem en période vacance

BB : 40h/sem

Vacances programmées:
PE : Toussaint du 31/10/11 au 05/11/11
Noël : 19/12/11 au 25/12/11 ( commune moi)
Pâques : 09/04/12 au 15/04/12 ( recup lundi de pâques ) ( commune moi)
Été : 30/07/2012 au 18/08/2012

Moi : Toussaint : 24/10/11 au 30/10/11
Février : 20/02/12 au 26/02/2012
Été : 19/08/12 au 03/09/12

Mensu : sur 42 semaines :

(42 x40 x2.75 ) + ( 36 x4 x2.75) + ( 6 x40 x2.75 ) /12= 473 € net
Pour 172 h/mois pour les 2

Salaire de septembre : 574.76 brut et 444.82 net
j'ai enlevé la valeur de 11h car absence de ma part le 05/09/11



Voila je crois avoir tout mis ...
Merci












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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Jeu 20 Oct 2011 - 8:54

Diamante a écrit:
Bon alors c'est parti;
Début du contrat pour la fratrie : 01/09/2009
Mise en place de la mensu avec le RAM ( on lui dira merci après !)
Péri : 28sem x 10.75 x2.60 ( thnet) /12= 65.21 arrondi a 65 € (?)
Pour 25.08 h soit 25h/mois
BB : 46 sem x 23h x 2.60/12=229.23 mais payée 228.80
Pour 88.16 h soit 88h/mois

Vacance programmées : 1 sem Toussaint/1sem Noel/3sem Août = dates pas fixées + 1 sem fin Août du 22/08/10 au 31/08/10 pour moi . Le reste en commun avec les PE.

Régularisation en cours car constats d’erreur :

Quand cette régularisation a eu lieu ? Et pourquoi ?
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Jeu 20 Oct 2011 - 10:13

La date exacte je en sais pas mais ça doit être aux alentours d'Avril 2010 . Pourquoi parce que le RAM m'avait fait faire une mensu sur 28 semaines pour la péri par rapport a un planning annuel que la maman m'avait donné.
Il y avait 28 semaines de cochées sur l'année. Donc au RAM elle a fait un cumul des heures annuelles /28 ...et moi au mois d'Avril quand j'ai pigé le probléme et en même temps le souci des HC ( le RAM m'avait dis de faire une balance au bout de 6 mois car les heures se compensaient d'une journée a l'autre , d'une semaine a l'autre ...d'un mois a a l'autre . donc bref quand j'ai compris la bourde ..le cumul des HC était énorme d'une part et pour la mensu j'ai proposé a la maman de changé sinon le reste des semaines jusqu’à fin Août allait passer en HC . Mais y a pas eu d'avenant de fait ...je sais c'est une grosse erreur mais j'ignorais tout ça.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Ven 21 Oct 2011 - 9:01

Ouais ... ben vu la complexité du contrat et les régularisations bizarres faites entre temps, il va être très difficile de reprendre l'ensemble du contrat ... Là, je ne peux pas faire de miracle.

Déjà, même avec la régularisation, pourquoi avoir fait une mensu de 7h sur 46sem pour un péri ? Là, aussi, il y a un souci, non ?

Et puis la régularisation de 62€ ensuite, si je calcule la différence, je trouve 17€ ...

ça a l'air d'être un bon fourbi ton contrat quand même ... comment demander réparation dans ces conditions ... On aura beau dire que c'est à l'employeur de bien faire les choses, en attendant, c'est toi qui est dans les ennuis ...

Toujours pas de lettre de licenciement au passage ?

Bon, là, je ne vais pas pouvoir rattraper des erreurs comme ça sans certitude nulle part derrière ...

Pour la fin du contrat, si elle arrive, l'employeur te devra ton dernier salaire + Cp acquis de juin à la fin du contrat + Cp restant à te faire payer acquis fin mai + indemnité de licenciement.

Donc là, on va attendre la date de réception de la lettre de licenciement et on fera les calculs sur ce qu'on connait.

J'espère que tu comprendras, car là, c'est tordu quand même ... Sans aucun papier devant les yeux, et sans savoir jusqu'où cette histoire ira, je ne peux en faire plus. Je ne vais pas te faire risquer de perdre plus que ce que tu n'as déjà perdu.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Ven 21 Oct 2011 - 9:44

Oui je comprends . La premiére année a était m....., c'est pour ça que même si j'y ai perdu je ne veux rien réclamer a ce niveau là .
Par contre pour les fin de contrat . Pas de résidus de sommes a payer sur les cps acquis fin Mai : ça a été payé en 1 fois. Là il reste juste a savoir les cps acquis depuis le 1er jUin 2011 / l'indemnité de licenciement si y a .Et les mensu octobre déjà et voir novembre vu que tjs pas de lettre.De toutes façons si je la reçois aujourd'hui où que j'ai un avis de passage cela porterait au 21 novembre et comme y a 1 semaine de congé a la Toussaint ça porte au 28 Novembre si je ne me trompe pas.
Donc d'ailleurs que faire formellement ou pas si ce soir je n'ai tjs rien . Car demain c'est samedi après la poste est fermée ...Dois je les appeler ? envoyer 1 mail ? envoyer un courrier en recommandé ? rien faire ?
Car là je commence a vraiment douté qu'il ai compris que que le préavis commencera quand j'aurai la lettre et non pas au moment où il me l'a signifié verbalement.Pour tout te dire je crains sa réaction si il percute que l'attente va lui couter encore plus et qu'il me rende responsable.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Ven 21 Oct 2011 - 9:51

Et pour répondre a ta question :7h sur 46semaine ...tjs pareil , le RAM ne connait pas la mise en place d'une mensu périscolaire . Parce que je les ai quand même contacté quand j’ai vu que ça ne collait pas et la nana m'a dit vous faite une modif sur le contrat et puis voila , c'est pas la peine de faire un avenant ni rien ...Donc même façon de faire : heures annuelles /46 ...voila :-(
C'est quand je suis venue voir sur les forums , sites ass mat que j'ai commençait a capter l'étendue de la bêtise !! Et c'est pour ça qu' la rentrée suivante j'ai fais les choses au mieux.
Mais là mon souci ça va être de lui faire accepter mes calculs sur la fin de contrat. Je commence sérieusement a me demander si je ne vais pas faire intervenir la responsable du pôle jeunesse, accueil qui chapeaute les rams et les multi accueils;..Parce que quand même si aujourd'hui je suis dans cette mouise c'est en grande partie parce que les rams ne donnent pas de bonnes infos !Si tout le monde allait dans la même direction et avait le même discours y aurait pas de conflit comme ça.Le ram pourrait en effet servir de médiateur et trancher , texte a a l'appui.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Ven 21 Oct 2011 - 18:35

Diamante a écrit:
Donc d'ailleurs que faire formellement ou pas si ce soir je n'ai tjs rien . Car demain c'est samedi après la poste est fermée ...Dois je les appeler ? envoyer 1 mail ? envoyer un courrier en recommandé ? rien faire ?
Car là je commence a vraiment douté qu'il ai compris que que le préavis commencera quand j'aurai la lettre et non pas au moment où il me l'a signifié verbalement.Pour tout te dire je crains sa réaction si il percute que l'attente va lui couter encore plus et qu'il me rende responsable.

Jouer à l'imbécile, comme lui. De toute façon, perdu pour perdu. Voilà. C'est le genre qui te fera ch... jusqu'au bout, alors autant jouer de ton côté aussi.

Tu joues au c... il reste une semaine avant la fin du mois, donc mercredi prochain, pas avant, tiens bon ! Tu lui fais un joli courrier recommandé (pas de mail, surtout pas, hein ?) et tu lui dis ceci :
"Monsieur, depuis telle date, vos enfants ne viennent plus en accueil chez moi. J'en conclus donc que vous ne désirez plus que je travaille pour votre compte. Cependant, en vertu de l'article 18 de la convention collective relatif à la rupture de contrat, il s'avère qu'à ce jour, je n'ai toujours pas reçu ma lettre de licenciement. Je vous rappelle qu'au delà d'un an d'ancienneté, un préavis de 1 mois doit s'effectuer à partir de la date de réception de cette lettre, l'accusé faisant foi. Jusqu'alors, le contrat court toujours et je me tiens à votre disposition pour accueillir vos enfants dans les meilleures conditions possibles.

Veuillez agréer ...

Signé : une nounou plus intelligente que vous ... qui sait lire la convention et qui n'a pas froid aux yeux."

La lettre est officielle, bien tournée, sans ambigüité ... tu es tranquille et tu peux être sure qu'il verra rouge en la lisant ... Attends toi à la suite de ça à recevoir un mail d'insultes, ou des coups de téléphone à répétition, mais faudra pas répondre. J'espère que tu peux filtrer. Tout doit se faire par courrier à présent.

Déjà ça dans un premier temps. Ne le harcèle pas, ne fais pas celle qui s'inquiète. Fais celle qui s'en fiche. Pendant ce temps, tu es payée ! tranquille. C'est toi qui vas avoir raison ! Tu as la loi pour toi ! Il ne va pas s'y attendre à celle-là, tu peux être sure.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Ven 21 Oct 2011 - 18:53

Bon bin après avoir discuté avec mon mari et en sachant qu'on est un petit village , que je vais être amené a le rencontrer , j'ai envoyé un mail ( j'avais pas vu ton post avant) bien tourné , bien poli . Je lui rappelle notre discussion de samedi dernier et que depuis pas de nouvelles . Je lui demande si il a posté la lettre et le cas échéant que la poste puisse l'avoir égarée..et donc de faire le nécessaire et dans le cas contraire et bien de remédier à la situation . Car je suis persuadée que pour lui c'est clair :il me l'a dit donc je suis en préavis !! Heureusement que j'ai alerté la PMI a ce niveau là , en signalant le préavis sans enfants mais que je n'avais tjs pas la lettre ...
Donc j'attends de ses nouvelles mais ça rend malade ce truc !! J'appréhende de le voir ...si encore mon homme était quand il passe mais souvent je suis seule.Mais tu peu être sûr que ça être de ma faute encore :-) Cet article 18 de la CNN ...il va le remettre en cause !! :hahaha1:
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 22 Oct 2011 - 10:30

Bon voila j'ai reçu la lettre et il me dénonce quant a des problèmes de gardes. Des affaires souillées de pipi alors que j'avais demandé plusieurs fois des changes !!
une chute dans ma cours, et plein de trucs non vérifiable.
+ bien sur les calculs ...
Je suis dans un état de nerf je vous dis pas !!
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 22 Oct 2011 - 12:09

non mais alors, tu es tombée sur un bel abru...!!! non mais quel toupet!!!
je suis écoeurée de voir à quel point certains nous prennent pour des moins que rien!!!
surtout diamante, ne te laisses pas toucher par ce genre de motifs!!! et puis, je serai lui, j'aurai honte d'oser mettre de telles excuses, surtout lorsque l'on sait que tu ne gardes pas les enfants depuis hier!!!!

tout ce que je te souhaites ma belle, c'est que cette histoire se termine définitivement à la fin de ton préavis et je suis tout à fait d'accord avec assmatine, fais celle qui n'est pas touchée, il va te falloir de la patience, du sang froid, et crosi-moi, ne pas jouer son jeu des menaces, des insultes va être ta victoire, ironise plutôt car s'il voit que tu es blessée, il va continuer!!!

bon courage et mille bisous.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 22 Oct 2011 - 13:13

Le soucis c'est que j'ai 1 semaine pour donner des explications concernant les soit disant affaires sales dans le sac ...alors que c'est moi qui est fourni les sacs plastiques ainsi que des culottes qui ne sont revenues ...j'ai même demandé a une autre maman si elle ne pouvait pas me dépanner en caleçon pour garçon vu que j'ai que des filles ...

Bref heureusement que j'ai écrit a la pMI de suite et que je téléphonais aussi.
j'ai repris tout ce qui c'était passé depuis septembre et que je craignais qu'il se serve de la faute pour m'enfoncer !!Et elle m'a dit de ne pas m'inquiéter outre mesures et que l'ayant mise au courant elle saurait de quoi il retourne.
coté calcul je suis tjs dans la même mouise et si ça continue je vais lui dire qu'il aille se faire foutre , qu'il garde son fric , que j'en ai pas besoin pour vivre parce que moi je peut me regarder dans un miroir sans rougir contrairement a lui !!!
Quand sa femme était a l’hôpital , j'ai été là , j'ai fais des heures , j'ai pris des nouvelles ...j'ai fais des cadeaux ...Et tout ça pour rien : pour être prise pour une CROTTE DE BIQUETTE /// ça me révolte ! pas étonnant que les ass mat disparaissent ou qu'elles bossent au black ...parce que les parents sont tellement profiteurs que s'en est outrageant.
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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 22 Oct 2011 - 13:27

Pourquoi une semaine ?

Diamante, n'as-tu pas fait un cahier de liaison sur lequel tu notais tout ? Avec ça tu aurais eu la preuve que régulièrement tu devais réclamer aux parents des changes propres. Les transmissions orales c'est bien, mais les écrits c'est encore mieux car ça permet de garder une trace de tout !

En tout cas ne te laisse pas faire, ne baisse surtout pas les bras. Bats-toi, mais contrairement à lui fais-le de manière intelligente. Moi perso, une histoire comme ça ça me donnerait la rage. Quand on est gentil avec moi et qu'on me prend par les sentiments, je suis une vraie poire. Mais quand on m'attaque alors là je deviens une guerrière et tant pis pour celui qui m'a cherché. Il faut que tu deviennes aussi une guerrière. Ne te laisse pas impressionnée par ce personnage !!!

Avec l'aide d'Assmatine, les conseils de Maryline et notre soutien à nous toutes, tu vas t'en sortir et le vaincre. C'est toi qui va gagner, restes-en persuadée :topla:




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MessageSujet: Re: Licenciement : indemnité de rupture ...cps ..   Sam 22 Oct 2011 - 13:31

Tout ce que je vois c'est que le courrier est bien tourné et je soupçonne qu'il s'est fait aider ...mais bon là dans l'instant je suis remontée . Non je ne faisais pas de cahier de liaison ...comme tu dis le verbal s'envole ...donc tout ce qu'il me reproche je peux dire qu'il a inventé ...mais je ne suis pas vindicative ni menteuse ...mais comme me l'a dit la pMI : la prochaine fois , soyez moins honnête :-)
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